du visionnage de films à caractère pornographique ; que, si Johanna Y... a admis lui avoir adressé des SMS témoignant d'une certaine affection, Frédérick X... a reconnu qu'il aurait dû, en tant qu'adulte

crédibles et non sujettes à la fabulation par les psychiatres les ayant examinées ; qu'en outre, les jeunes plaignantes ont révélé les faits à un âge où elles étaient grandes adolescentes ou jeune adultes

aux motifs adoptés des premiers juges que si la victime a eu une attitude provocante et agressive à l'égard du prévenu, ce qui n'est pas à exclure mais n'est pas confirmé, il appartenait à celui-ci, adulte

collective des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées lorsqu'elles ont cessé de s'occuper d'enfants handicapés pour travailler dans un centre, créé en avril 1989, destiné aux adultes

société Eurofins de la fiabilité de cette méthode et avait continué, malgré l'émission de réserves, à lui confier des échantillons de miel jusqu'en octobre 2014, afin qu'elle détecte d'éventuelles adultérations

travers les pièces communiquées qu'elle a manifestement bénéficié de la possession d'état d'enfant naturel de [T] [X] lorsqu'elle était enfant au Cameroun, puis par la suite lorsqu'elle est devenue jeune adulte

enfant, trisomique, sa situation ne peut être examinée selon les modes de calcul habituels ; il convient, cependant, de tenir compte du fait que l'intéressée percevra avec certitude une allocation d'adulte

retenu la circonstance de personne ayant autorité sur la victime mineure, sans se prononcer sur le quantum de la prescription de l'action publique ; "aux motifs que " le fait pour Bernard X..., adulte

plus que tout autre, il devait se garder d'attouchements sur certaines parties du corps de toutes jeunes filles particulièrement attachées durant leur adolescence au respect de leur pudeur par les adultes

différents de jeunes gens d'origine maghrébine non accompagnés qui, n'en étant pas des habitués, agissaient ainsi dans le cadre d'une action concertée dite de " testing " avec l'assistance de deux adultes

[R] déposait un dossier de demande d'allocation aux adultes handicapés.

Safet X..., de nationalité bosniaque, le bénéfice de l'allocation aux adultes handicapés de juillet 1997 à Janvier 1998 ; Attendu que pour rejeter le recours de M.

déclaration d'accident du travail établie par l'employeur le 30 juin 2015 fait état d'un accident survenu au préjudice de la victime au temps et sur le lieu du travail, lui ayant occasionné une lésion à l'adducteur

consistant en des insultes ou des injures comme "salope" ou "putain" qui en elles-mêmes ne sauraient caractériser une contrainte suffisante sur une adolescente de plus de quinze ans puis une jeune adulte

alors, selon le moyen, qu'en application des dispositions combinées de l'article 1er de la loi du n° 75-534 du 30 juin 1975 et L. 821-5 du Code de la sécurité sociale, le service de l'allocation aux adultes

Elle précise que sa pratique de l'interprétariat et de la traduction « se résume par les différents contrats en poste d'adulte relais, pour le compte d'une association APRS, du 1er janvier 1996 au 24 novembre

précis et non équivoque, corroboré par les témoignages des trois autres adolescentes, établissent à la charge d'Alain X... la réalité de gestes constitutifs de contacts physiques suspects entre un adulte

qu'en haut de chaque page, est rappelé en caractères lisibles, les intitulés de chaque chapitre " Cunnilingus ", " Fellation ", " Sodomie ", " Triolisme " et plus, " Bestialité " ; qu'en sa qualité d'adulte