Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 2
6031e73724fe80209b32d296
7 juin 2018
7 juin 2018
de l'avertissement, pour avoir laissé paraître dans un annuaire local son nom et ses coordonnées professionnelles, non seulement sous la rubrique pédicures-podologues mais aussi sous les rubriques acupuncture
Source officielleCour d'Appel
6253c905bd3db21cbdd8709a
5 mai 2004
5 mai 2004
l'expert il n'avait aucun état pathologique antérieur : il était en bonne santé physique, n'avait aucun antécédent médico-chirurgical, n'avait pas subi de transfusion, d'endoscopie, de traitement par acupuncture
Source officielleCour d'Appel
6253c911bd3db21cbdd87239
5 mai 2004
5 mai 2004
l'expert il n'avait aucun état pathologique antérieur : il était en bonne santé physique, n'avait aucun antécédent médico-chirurgical, n'avait pas subi de transfusion, d'endoscopie, de traitement par acupuncture
Source officielleCour d'Appel
Madame Laurence Xc/Monsieur Bernard Y
6253cae8bd3db21cbdd8c6f5
6 novembre 2008
6 novembre 2008
- Sur le préjudice patrimonial permanent : - les dépenses de santé futures : Mademoiselle X... demande le remboursement de la somme de 265 € au titre des frais d'ostéopathie et d'acupuncture
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2416408_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Elle justifie également avoir réglé des frais de psychologue pour six rendez-vous à hauteur de 60 euros chacun, des frais pour quatre rendez-vous d'acupuncture à hauteur de 60 euros chacun et des frais
Source officielle1ère chambre
DTA_2300187_20260217
17 février 2026
17 février 2026
C... sollicite également le remboursement de ses frais de trajet pour se rendre de son domicile, situé à Saint-Pierre, à plusieurs séances de kinésithérapie, d’acupuncture et de suivi psychologique.
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL21983_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
L'attestation d'un acupuncteur en date du 31 août 2021 indiquant que M.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6451fadc48616ed0f8cd4f12
2 mai 2023
2 mai 2023
découverte du virus de l'hépatite C, à savoir l'ablation des végétations en 1969, une appendicectomie en 1979, une mésothérapie avant 1986, une intervention de la cloison nasale en 1988, des soins en acupuncture
Source officielle7ème chambre
DTA_2501653_20260203
3 février 2026
3 février 2026
: S’agissant des dépenses de santé actuelles : Mme E... justifie avoir exposé des dépenses de santé restés à sa charge pour les séances d’ostéopathie, de psychomotricité, d’ergothérapie, d’acupuncture
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110584
3 octobre 2018
3 octobre 2018
O... , qui a suivi Eric C... du 29 janvier 2011 au 11 mai 2012, soit jusqu'à quasiment un mois avant son décès, pour des séances d'acupuncture, atteste qu'il avait conservé pendant toute cette période
Source officielle1re chambre 1re section
6033762e1cb4f92a7954e1e9
9 juin 2017
9 juin 2017
autre contrat de prévoyance ; Considérant de plus que le docteur [X] [V], qui a suivi [E] [Z] du 29 janvier 2011 au 11 mai 2012, soit jusqu'à quasiment un mois avant son décès, pour des séances d'acupuncture
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02772_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
En troisième lieu, si Mme B demande l'indemnisation de frais de déplacement et de stationnement exposés dans le cadre de séances d'acupuncture, elle n'apporte aucun élément établissant la réalité de ces
Source officielle10e Chambre
61631229615c943a65e043d4
18 mai 2011
18 mai 2011
tabagisme, ni alcoolisme, ni toxicomanie, ni tatouage, que la prothèse dentaire dont il est porteur est postérieure à la découverte de l'hépatite C, qu'il n'a jamais subi de sclérose de varices, d'acupuncture
Source officielleCour d'Appel
6253caf0bd3db21cbdd8c7d8
19 novembre 2008
19 novembre 2008
X... présentait peu de facteurs de risques spécifiques de contamination (sclérose de varices-acupuncture-mésothérapie-infiltration articulaire-geste endoscopique s'avérant négatifs), hormis les gestes
Source officielleCour d'Appel
6253cb7dbd3db21cbdd8d9ed
20 octobre 2010
20 octobre 2010
. - le compte rendu de visite du Docteur Eric Y... du 4 janvier 2007 relatant avoir reçu Martine Y... le 6 décembre 2006 pour un soutien psychologique par acupuncture suite à ce qui ressemble à un harcèlement
Source officielle7ème chambre
DTA_2203124_20260203
3 février 2026
3 février 2026
: S’agissant des dépenses de santé actuelles : Mme E... justifie avoir exposé des dépenses de santé restés à sa charge pour les séances d’ostéopathie, de psychomotricité, d’ergothérapie, d’acupuncture
Source officiellecr
61372698cd58014677426d98
20 avril 2005
20 avril 2005
technique et scientifique que ce soit, y compris par tout moyen informatique, la commercialisation de ces études et des produits sur lesquels auront porté lesdites études, notamment des aiguilles d'acupuncture
Source officiellecr
61372698cd58014677426d99
20 avril 2005
20 avril 2005
technique et scientifique que ce soit, y compris par tout moyen informatique, la commercialisation de ces études et des produits sur lesquels auront porté lesdites études, notamment des aiguilles d'acupuncture
Source officielle16e chambre
5fdbe547e9db6005f02655cd
17 janvier 2019
17 janvier 2019
Le contrat d'assurance couvre cette hospitalisation, sans que la prescription de soins diététiques ou d'acuponcture n'impacte l'indemnisation due.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9bbd3db21cbdd8b854
16 novembre 2007
16 novembre 2007
Il n'a pas repris son activité de médecin acupuncteur. Dans un courrier du 6 octobre 1998, la BNP a répondu à la demande de mise en oeuvre de la garantie au titre de l'incapacité de travail que M.
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