des motifs clairs, sérieux et suffisants que la Cour déclare adopter expressément, ont bien caractérisé l'infraction imputée au prévenu ; que, concernant les vols commis au musée Arbaud, il est certain

des faisceaux de présomptions d'agissements prohibés justifiant que soit recherchée leur preuve au moyen d'une visite et de saisies ; qu'ainsi, il a examiné les 21 annexes jointes et a constaté que certains

et incapable de s'exprimer, ne pouvant consentir à un rapport sexuel quelconque et que ce viol ne pouvait avoir été commis qu'au Centre, sa fille n'étant jamais laissée seule quand elle était à son domicile

. ; "aux motifs que, Anfaita A..., alors mineure, a dénoncé des faits de viols commis à quatre reprises par Jean-Pierre B..., alors l'employeur de sa mère, au domicile de l'auteur présumé des faits

pénal, violation de la loi et défaut de motifs ; " en ce que l'arrêt attaqué, réformant le jugement entrepris, a déclaré Camel C... coupable de vols aggravés de sept chéquiers et d'escroqueries sur certaines

et les locaux du client de son employeur, où il se rend directement depuis son domicile, sans passer par son agence de rattachement, le temps normal de trajet entre le domicile et le lieu habituel de

de Denise C... qu'elle remettait au Dr D... ; que ce dernier a déclaré à ce sujet qu'à l'analyse de certaines gélules de magnésium et de stenorex II je me suis aperçu qu'une gélule de stenorex contenait

de circulation des trains et qu'elle avait, le 18 décembre au soir, consulté un médecin situé à proximité du domicile de ses parents à 100 km de son domicile ; que les premiers juges avaient d'ailleurs

Night, - que Michèle D... a été régulièrement invitée à assister à la perquisition en qualité de personne au domicile de laquelle la perquisition était effectuée ; "alors que les perquisitions et

X... avait la qualité d'un salarié permanent à temps complet, à se fonder sur l'absence de mention spécifique quant à un travail à temps partiel sur les bulletins de salaires, l'attestation ASSEDIC et

des ovins, des caprins et des bovins et à payer diverses sommes aux parties civiles ; "aux motifs qu'après réception des conclusions de l'expert et à l'issue des débats, auxquels la prévenue était absente

de son épouse lorsque les enfants y étaient reçus, qu'il a reconnu garder les enfants en l'absence de son épouse et lorsque celle-ci était occupée à des tâches ménagères ; que Mme X... a confirmé ses

est confirmée de façon explicite par Pascal Z... et son état de perturbation après les faits, immédiatement constaté par Melle H..., les services de police et le corps médical ; qu'il est cependant certain

. n'a entendu relater le comportement habituel de sa belle soeur mais uniquement celui qui aurait été le sien lors de sa visite ; qu'en toute hypothèse, il appartient à l'intéressée, décrite par un certain

obstacle à son adhésion ; qu'en statuant ainsi, tout en retenant que le domicile de M.

Il est par contre fait état : - de l'absence de document d'identité et de voyage alors que l'exploitation du téléphone de M.

responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 3], contre l'arrêt rendu le 25 février 2014 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 3), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme [M] [K], domiciliée

responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 3], contre l'arrêt rendu le 25 février 2014 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 3), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme [B] [D], domiciliée