en cassation d'un arrêt rendu le 14 septembre 1989 par la cour d'appel de Douai (1re chambre) au profit : 1°/ de la compagnie d'assurances Abeille Paix, dont le siège est à Paris (9e), ..., 2°/ de

Bernard Z..., demeurant ..., 2 / de la compagnie d'assurances Abeille assurances, dont le siège est ..., 3 / de M.

société TPO et son assureur la société La Mutuelle du Mans assurances en réparation du dommage ; que la société TPO et son assureur ont appelé en garantie la société Le Garage et son assureur, la société Abeille

contracté par cette société auprès de la Banque La Hénin, aux droits de laquelle vient la société Entenial (la banque), et ont adhéré à l'assurance de groupe souscrite par la banque auprès de la compagnie Abeille

défaut de réponse à conclusions constitue un défaut de motifs ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., victime d'une morsure du chien appartenant à Mme Y..., assurée auprès de la compagnie Abeille

X... a été engagé le 3 février 1986 en qualité de directeur de région par la société Abeille Vie ; qu'il s'est trouvé en arrêt de travail pour maladie à compter du 14 juin 1999 ; qu'il a été licencié le

X... a souscrit auprès de la société Abeille vie , aux droits de qui est venue la société Aviva vie, un contrat d'assurances vie multi-supports à versements libres dénommé Sélectivaleurs lui offrant la

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon les arrêts confirmatifs attaqués (Basse-Terre, 28 octobre 2002 et 7 avril 2003), que la société Les Abeilles

société Transports frigorifiques européens (la société TFE), assurée auprès des sociétés AGF Mat, Axa Corporate solutions et Gerling Konzern, a confié à la société Macktrans, assurée par la société Abeille

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la compagnie Abeille assurances, société anonyme, dont le siège est ...

Code civil, l'autorité de la chose jugée suppose une triple identité de parties, d'objet et de cause ; qu'en l'espèce, par jugement du 8 décembre 1995, devenu définitif, le tribunal de commerce d'Abbeville

recoupait en partie avec les loyers réclamés, que la société civile immobilière Henry, qui agit en qualité de professionnel particulièrement averti et qui saisit régulièrement le tribunal d'instance d'Abbeville

En juillet 2017, ils ont confié à la société Metal [O], assurée auprès de la société Abeille IARD & Santé (ci-après la société Abeille), la fourniture et la pose d’une des deux portes en acier dans une

, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 19 mai 2005), que Georges X..., d'une part, son épouse, d'autre part, ont souscrit auprès de la société Epargne de France, aux droits de laquelle est venue la société Abeille

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu après renvoi de cassation (Soc. 4 juin 2002, n° 00-42.280), que Mme X..., au service de la société d'assurances Abeille

très vraisemblable d'abeilles orphelines, la compatibilité avec l'origine d'abeilles de type « Buckfast », et le déplacement des ruches ne permettant pas d'empêcher avec certitude le retour d'abeilles

Reines, abeilles et plus généralement des animaux vivants. Ruches, appareils pour l'élevage des abeilles. Miel, pollen, gelée royale, propolis. Cire d'abeille.

époux X... ont conclu, le 3 août 1990, un contrat de construction de maison individuelle avec la société Calliope Concept réalisation(CCR), assurée en responsabilité décennale auprès de la compagnie Abeille