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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7eme chambre-Proc orales
6710133d2b8bce2aff399110
11 octobre 2024
11 octobre 2024
LEFEUVRE - SAS [Adresse 1] [Localité 4] Demandeur représenté par Me Gilles APCHER, avocat au barreau de NANTES D'une part, ET: Madame [F] [C] [Adresse 3] [Localité 4] Défenderesse représentée par Me Yohan
Source officielle5ème Chambre
66ff85e1a4ff9ec259c09a0c
3 octobre 2024
3 octobre 2024
----------------------------------------------- APPELANT [W] [Y] Représenté par Me Anne-marie QUESNEL de la SCP DEPASSE, DAUGAN, QUESNEL, DEMAY, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Yohann
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02144
26 juillet 2017
26 juillet 2017
Yohann B... de l'accusation de meurtre aggravé ; Vu l'appel incident d'une des parties civiles ; Vu les articles 380-1 à 380-15 du code de procédure pénale ; Vu les observations écrites du ministère
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2403489_20250312
12 mars 2025
12 mars 2025
C B A, représenté par Me Yohan Dehan, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet par laquelle le ministre de l'intérieur et des outre-mer l'a informé de la perte successive de
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2501747_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
B..., représenté par Me Yohan Dehan, avocat, demande au tribunal administratif : 1°) d’annuler la décision du ministre de l’intérieur portant rejet implicite de son recours administratif ; 2°) d
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2307847_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
B A, représenté par Me Yohan Dehan, avocat, demande au tribunal administratif : 1°) d'annuler la décision du ministre de l'intérieur prononçant un retrait de points sur son permis de conduire à la suite
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd9140e
4 février 2014
4 février 2014
PROCEDURE DE PREMIERE INSTANCE Des relations entre Niels-Dimitri Y... et Méryl X... est issu l'enfant Yoann, né le 09 mars 2011.
Source officielleChambre 1-8
6811b6e144bf0d1935aef95e
29 avril 2025
29 avril 2025
[O] [B] [V] [K] Représentant : Me Yoann LEANDRI, avocat au barreau de MARSEILLE Mme [I] [U] [R] [Y] Représentant : Me Yoann LEANDRI, avocat au barreau de MARSEILLE M.
Source officielleTPX VER SUREND CTX
69d8011acdc6046d47af9b6f
9 avril 2026
9 avril 2026
Yohan DESQUAIRES, Vice-Président au tribunal judiciaire de Versailles, chargé des fonctions de juge des contentieux de la protection statuant en matière de surendettement, assisté de Madame Elisa LECHINE
Source officielleTPX VER SUREND CTX
67f6c068a9d5adc26062084f
3 avril 2025
3 avril 2025
Yohan DESQUAIRES,chargée des fonctions de juge des contentieux de la protection statuant en matière de surendettement, assistée de Mme Sylvie PAWLOWSKI, Greffier ; Après débats à l'audience du 04 Février
Source officielle5ème chambre 2ème section
67f0243902fc178212f7e54a
2 avril 2025
2 avril 2025
CAISSE RÉGIONALE DE CRÉDIT AGRICOLE MUTUEL D’ILE E T VILAINE AVOCATs DEFENDEURS défaillant représentée par Maître Benoît DESCOURS de la SELARL P D G B - #P209 défaillant représentée par Me Yohann TOREAU
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR03044
13 novembre 2018
13 novembre 2018
Yohann Z..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AMIENS, en date du 9 octobre 2018, qui a rejeté sa demande de mise en liberté ; Vu l'article 606 du code de procédure pénale
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2301509_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
A B , représenté par Me Yohan Dehan, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le ministre de l'intérieur et des outre-mer rejette sa demande d'annulation des décisions par
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2304812_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 14 juin 2023, Mme B, représenté par Me Yohan Dehan, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet née du silence gardé
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2400308_20240124
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11 janvier 2024 sous le n° 2400299 au greffe du tribunal administratif de Marseille, Mme A B, représentée par Me Yohan Dehan, demande au Tribunal
Source officielleJld
6958211e75782d5f06969dc4
2 janvier 2026
2 janvier 2026
Yohan DESQUAIRES, Vice-Président, au tribunal judiciaire de Versailles statuant en application du code de la santé publique assisté de Madame Marie FAUVEL, greffier, à l’audience du 02 Janvier 2026 DEMANDEUR
Source officielleJld
6958213575782d5f06969f7b
2 janvier 2026
2 janvier 2026
Yohan DESQUAIRES, Vice-Président, au tribunal judiciaire de Versailles statuant en application du code de la santé publique assisté de Madame Marie FAUVEL, greffier, à l’audience du 02 Janvier 2026 DEMANDEUR
Source officielleJld
695821a775782d5f0696a6f1
2 janvier 2026
2 janvier 2026
Yohan DESQUAIRES, Vice-Président, au Tribunal Judiciaire de Versailles statuant en application du code de la santé publique assisté de Madame Marie FAUVEL, greffier, à l’audience du 02 Janvier 2026
Source officielleJld
695821c975782d5f0696a900
2 janvier 2026
2 janvier 2026
Yohan DESQUAIRES, Vice-Président, au tribunal judiciaire de Versailles statuant en application du code de la santé publique assisté de Madame Marie FAUVEL, greffier, à l’audience du 02 Janvier 2026 DEMANDEUR
Source officielleJld
697ad9b0cdc6046d470cb064
2 janvier 2026
2 janvier 2026
Yohan DESQUAIRES, Vice-Président, au tribunal judiciaire de Versailles statuant en application du code de la santé publique assisté de Madame Marie FAUVEL, greffier, à l’audience du 02 Janvier 2026 DEMANDEUR
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