le véhicule, celle-ci déclarant qu'elle s'estimait plus apte à conduire que son ami qui avait absorbé des boissons alcoolisées, Nicolas X... déclarant quant à lui, qu'il avait laissé, par amitié, le volant

seulement être empêché momentanément par un problème de transfert de fonds », que « ce n'est qu'à réception de la mise en demeure de Maître [A] au mois de mars 2019 qu'il a soudainement tenté de faire volte-face

et de fenêtres ; Attendu que pour rejeter cette demande, l'arrêt retient que les preneurs ont pris les locaux en l'état et qu'en décembre 1997 les volets et portes-fenêtres devaient déjà présenter

Les acquéreurs s'étant plaints auprès du vendeur de désordres affectant notamment les volets des habitations, la société Bouteiller a réalisé des travaux de reprise aux mois d'avril, juin et octobre 2013

sinon de fixer des dates certaines, tout au moins d'établir des verrous chronologiques ; que cependant cette fonction cesse d'être correctement assurée lorsque les actes sont reçus sur des feuilles volantes

EXPOSE DU LITIGE Monsieur [X] [U] a été victime d'un accident de la circulation et du travail survenu le 17 octobre 2011 sur la commune de [Localité 10], impliquant le véhicule au volant duquel se

Bouzid n'explique pas comment une facture d'hôtel acquittée pour deux, datée du 13 mai 1995, a été trouvée dans le cache-volant de son véhicule quasiment aussitôt après son arrestation par les douanes

et en répression a prononcé la suspension de son permis de conduire pour une durée de 2 mois ; "aux motifs que les témoignages de Fabiola Z... et de Gilbert Y... qui attestent que le prévenu, au volant

ce que la cour d'appel de Chambéry a annulé "les actes de la procédure postérieurs à la constatation par éthylotest de l'état d'ivresse de Guy X..., le 12 décembre 2004, alors qu'il se trouvait au volant

était incapable d'expliquer pourquoi il n'avait pas réussi à éviter la victime au dernier moment comme il disait avoir voulu le faire, ce qui aurait été possible en freinant ou en donnant un coup de volant

W... à quinze mois d'emprisonnement avec sursis et Mme W... à douze mois d'emprisonnement avec sursis, d'avoir rejeté les fins de non-recevoir soulevées par eux sur le volet civil, d'avoir déclaré la société

21 juillet à 21 heures 50 alors qu'il avait accompagné Mohamed B... au commissariat, pour qu'il apporte de la nourriture à Sabrina X... qui y était gardée à vue, et qu'il attendait à l'extérieur au volant

Y... était la conséquence de l'accident dont il avait été victime au volant de son véhicule, ce dont il résultait qu'il avait été causé par un "accident de la circulation" tel que prévu au contrat, peu

qui précisait : "arrivé à hauteur de l'impasse Pierre Semard située sur ma droite, j'ai été surpris par la manoeuvre d'un tractopelle qui avançait sur la rue Pierre Semard; j'ai donné un coup de volant

ya eu un manque de coordination relativement aux risques entre les établissements Elf et GTME ; que Dominique F..., chef de chantier GTME, et Fabrice Y..., électricien de GTME, déclaraient que les volets

X..., engagé par la société Lardenois le 30 mai 1968 en qualité d'agent livreur puis de "vendeurmarchandiseur volant", a été licencié le 6 avril 1990 pour faute grave ; Attendu que l'employeur fait grief

travail et circulation sur la partie gauche de la chaussée ; qu'après avoir énoncé que "Jean X..., âgé de 68 ans, souffrant d'une grave insuffisance cardiaque, qui descendait de Paris à Perpignan au volant

responsable du préjudice subi par la victime ; "aux motifs qu'il résulte des éléments du dossier et des débats que le 26 novembre 1998 Mohamed Y..., qui circulait boulevard de l'Europe à Mulhouse au volant