Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 décembre 2023, l’association Zone à protéger Agroparc, représentée par Me Victoria, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du

Par leur conseil, les enfants Mickely et Victorien ont le 13 décembre 2007 déposé une demande d'audition.

Victorien X, demeurant chez ... ; M.

délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Bruno BLANC, président Madame Anne-Ga'l BLANC, conseillère Madame Florence MARQUES, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Victoria

- signé par Jean-François DE CHANVILLE, Président et par Victoria RENARD, Greffière, présente lors de la mise à disposition.

APPELANTS : Madame [M] [G] [Adresse 54] [Adresse 24] [Localité 13] Représentée par Me Victoria ERIGOZZI de la SELARL ERIGOZZI - PALMAJURIS, avocat au barreau d'AVIGNON, substituée par Me Gabriel

DU TRIBUNAL Madame Maryam Mehrabi, vice-présidente Présidente de la formation Madame Muriel Josselin-Gall, vice-présidente Madame Clothilde Ballot-Desproges, juge Assesseures assistées de Madame Victoria

Vu la procédure suivante : Par des requête et mémoires, enregistrés les 17 octobre et 2 novembre 2023, l'association pour la protection des animaux sauvages (ASPAS), représentée par Me Victoria, demande

RAMBERT & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : R038 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D'APPEL PARTIEL Nous, Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, conseiller de la mise en état, Assistée de Victoria

Mme Nicolette GUILLAUME, Présidente de chambre - Mme Estelle MOREAU, Conseillère - Mme Nicole COCHET, Magistrate Honoraire juridictionnel qui en ont délibéré Greffière, lors des débats : Mme Victoria

(Essonne), 2 / Mme Annick, Alice, Victoria X..., épouse A..., demeurant ... (Essonne), 3 / M. Bernard Y..., demeurant ... (Essonne), agissant en sa qualité de mandataire-liquidateur de M.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 31 août 2023, l’association Zone à protéger Agroparc, représentée par Me Victoria, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 3 novembre 2023, l’association Zone à protéger Agroparc, représenté par Me Victoria, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du

délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Bruno BLANC, président Madame Anne-Ga'l BLANC, conseillère Madame Florence MARQUES, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Victoria

VICTORINE STUDIOS, S.A. ENEDIS, S.A. ORANGE, S.A.S. OTEIS, S.A.S. SOCOTEC CONSTRUCTION, S.A.S.

’article L. 521-1 du code de justice administrative :de suspendre la décision envisagée par le propriétaire du logement de lui faire réintégrer le logement situé 1100 bd Barthelemy Abbadie à Saint Victoret

Bouzon, juge Madame Clothilde Ballot-Desproges, juge Assesseures assistées de Madame Victoria Damiens, greffière DEBATS A l’audience du 22 Mai 2025 tenue publiquement JUGEMENT Contradictoire, En

Bouzon, juge Madame Clothilde Ballot-Desproges, juge Assesseures assistées de Madame Victoria Damiens, greffière DEBATS A l’audience du 22 Mai 2025 tenue publiquement JUGEMENT Contradictoire, En