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263 résultats pour « Vaucanson »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fdd15b1adf2d97f9fd7349b

Appel

15 octobre 2018

15 octobre 2018

CHARGÉE DE LA DIRECTION DES VÉRIFICATIONS NATIONALES ET INTERNATIONALES 'DVNI' Ayant son siège social Immeuble Vaucanson [...]

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2413328_20250606

Administratif

6 juin 2025

6 juin 2025

ORDONNE : Article 1er : Le professeur D C, domicilié 19 rue Vaucanson à Lyon (69001), est désigné comme expert avec pour mission de : 1° - prendre connaissance des dossiers médicaux et de tous documents

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2500402_20250113

Administratif

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Dans ces conditions, Mme A B, qui dispose d'un logement à Vaucresson (Hauts-de-Seine), ne justifie pas de l'existence d'une situation d'urgence particulière rendant nécessaire l'intervention du juge des

Source officielle
CC

soc

613721a6cd580146773f59d7

Cassation

15 avril 1992

15 avril 1992

Patrick X..., demeurant à Vaucresson (Hauts-de-Seine), ... et actuellement à la Celle Saint-Cloud (Yvelines), 92, Les Tennis, Elysée 2, en cassation d'un arrêt rendu le 18 décembre 1987 par la cour d'appel

Source officielle
CE

7 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007616176

Admin. suprême

12 mai 1976

12 mai 1976

fiscaux le 5 juillet 1966, pour obtenir decharge de l'imposition a laquelle elle avait ete assujettie au titre de l'annee 1965 que "son mari habitait a cette date " dans le pavillon qu'elle occupait a vaucresson

Source officielle
CC

comm

6137215bcd580146773f3138

Cassation

23 octobre 1990

23 octobre 1990

Jacques X..., demeurant à Vaucresson (Hauts-de-Seine), ..., 8°/ de M. Pierre B..., demeurant à Cysoing (Nord), Le Chalet chemin des Caches Vaches, 9°/ de M.

Source officielle
CC

civ3

6137212dcd580146773f19bd

Cassation

10 mai 1990

10 mai 1990

Pierre A..., demeurant à Vaucresson (Hauts-de-Seine), ..., 3°/ de Mme Marie-José Y..., demeurant à Paris (1er), ..., pris en qualité de syndic de la société Breteuil Entreprises, défendeurs à la cassation

Source officielle
TA

Juge unique 2

DTA_2305201_20230911

Administratif

11 septembre 2023

11 septembre 2023

sein de l'armée russe pour combattre dans le conflit qui oppose la Russie à l'Ukraine ; Samira , née en 2004 qui a obtenu son Baccalauréat mention " Assez Bien " et qui intégrera un BTS au lycée Vaucanson

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 2

DTA_2408044_20240604

Administratif

4 juin 2024

4 juin 2024

tchadien né en 2001 soutient qu'il est entré en France en 2017 pour être pris en charge comme jeune mineur isolé par l'ASE du Val d'Oise et a régulièrement poursuivi une scolarité au lycée Jacques Vaucanson

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C200401

Cassation

5 mars 2009

5 mars 2009

d'antiquaires de sa mère), meubles visés également en page 15 de l'acte de prisée" du 16 décembre 1998, car "ceux-ci ont une grande valeur sentimentale pour lui qui a habité toute sa vie dans la maison de Vaucresson

Source officielle
TCOM

8ème chambre

69eb8811cdc6046d4763ca47

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

FILIN, greffier LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE SUR DECLARATION DE CESSATION DES PAIEMENTS N° PCL : 2025J00357 N° RG : 2025P00358 FAITS ET PROCEDURE A la date du 24 Mars 2025, la SAS CINELAB VAUCRESSON

Source officielle
CC

soc

61372164cd580146773f3603

Cassation

21 novembre 1990

21 novembre 1990

Code du travail ; Attendu que pour décider que MM. d'Iribarne, Z..., XW..., H..., B... et XX... ne pouvaient être électeurs pour les élections des membres du comité d'établissement "Saint-Cloud-Vaucresson

Source officielle
TJ

Service de proximité

6a189b6ccdc6046d474878af

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Copie certifiée conforme délivrée à toutes les parties le DEMANDERESSE: CREANCIERE : Société [S] [W] [V] [S] FRANCE FIN 36 Bd de la République 92420 VAUCRESSON

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/M. Y

613720eecd580146773ef935

Cassation

7 mars 1989

7 mars 1989

chambre-section B), au profit : 1°/ de Monsieur André Y..., demeurant à Paris (6ème), ..., 2°/ de la société anonyme LE NID DU BUTARD, dénommée "CENTRE MEDICAL DU CEDRE", dont le siège social est sis à Vaucresson

Source officielle
CC

civ1

613720e0cd580146773ef228

Cassation

18 mai 1989

18 mai 1989

Monsieur Pierre Z..., notaire, demeurant à Paris (8e), ..., 7°/ Madame Suzanne X..., épouse divorcée de Monsieur André H..., demeurant à Paris (17e), ..., 8°/ Monsieur Bertrand H..., demeurant à Vaucresson

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

6976395fcdc6046d47ac32d8

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

DEMANDEURS Monsieur [H] [Y], né le 17 Mai 1974 à [Localité 12], demeurant [Adresse 3] Madame [N] [Y], née le 14 Mars 1981 à [Localité 15] (BRESIL), demeurant [Adresse 3] représentés par Me Marie-emily VAUCANSON

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

66883e86342d338c20d39e11

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

[N] [P], [Y] [X]-[P] & CATHERINE B LONDEAU, NOTAIRES ASSOCIÉS DEMANDERESSE Madame [Y] [R] née le 19 Juin 1973 à [Localité 9], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Marie-emily VAUCANSON, avocat

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2300760_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

reconventionnelles du lycée : Il résulte de l’instruction que les services du lycée La Cardinière ont remis le 14 octobre 2022 à Mme A... son attestation Pôle Emploi transmise la vieille par le lycée Vaucanson

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2410158_20250417

Administratif

17 avril 2025

17 avril 2025

Après avoir été scolarisé au lycée Vaucanson où il a suivi des cours de français, il a obtenu un titre de séjour " Etudiant " et a poursuivi des études en CAP mécanique sans toutefois obtenir ce diplôme

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafebd3db21cbdd8c9d3

Appel

6 mars 2008

6 mars 2008

Nous vous avons donc informé de cette situation, en vous indiquant votre nouvelle affectation pour la rentrée 2004/2005 : il s'agit de la tournée du Lycée Vaucresson.

Source officielle