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DÉCISION / ECLI

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DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50491

Cassation

3 mars 2021

3 mars 2021

Turbeaux, conseiller, les observations de la SCP Marlange et de La Burgade, avocat de M. S... R..., et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50492

Cassation

3 mars 2021

3 mars 2021

Turbeaux, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M. F... J..., et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00345

Cassation

17 mars 2021

17 mars 2021

Turbeaux, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M. N...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50369

Cassation

17 mars 2021

17 mars 2021

Turbeaux, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M. I... G..., et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50436

Cassation

17 mars 2021

17 mars 2021

Turbeaux, conseiller, les observations de la SCP Ricard, Bendel-Vasseur, Ghnassia, avocat de M. B...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01467

Cassation

2 septembre 2020

2 septembre 2020

Turbeaux, conseiller, et les conclusions de Mme Bellone, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 17 juin 2020 où étaient présents M. Soulard, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01471

Cassation

2 septembre 2020

2 septembre 2020

Turbeaux, conseiller, et les conclusions de Mme Zientara-Logeay, avocat général, après débats en l'audience publique du 17 juin 2020 où étaient présents M. Soulard, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01268

Cassation

2 septembre 2020

2 septembre 2020

Turbeaux, conseiller, les observations de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de M. L...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01663

Cassation

19 août 2020

19 août 2020

Turbeaux, conseiller, les observations de la SCP Spinosi et Sureau, avocat de M. U... T..., et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01052

Cassation

17 juin 2020

17 juin 2020

Turbeaux, conseiller, les observations de Me Haas, avocat de M. B...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01053

Cassation

17 juin 2020

17 juin 2020

Turbeaux, conseiller, et les conclusions de Mme Zientara-Logeay, avocat général, après débats en l'audience publique du 20 mai 2020 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00711

Cassation

22 avril 2020

22 avril 2020

Turbeaux, conseiller, les observations de la SCP Boullez, avocat de M. G...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00722

Cassation

22 avril 2020

22 avril 2020

Turbeaux, conseiller, et les conclusions de Mme Zientara-Logeay, avocat général, après débats en l'audience publique du 11 mars 2020 où étaient présents M. Soulard, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02015

Cassation

28 octobre 2020

28 octobre 2020

Turbeaux, conseiller, les observations de Me Brouchot, avocat de M. S... X..., et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00201

Cassation

22 janvier 2020

22 janvier 2020

Turbeaux, conseiller, les observations de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de M. F...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR02690

Cassation

14 novembre 2019

14 novembre 2019

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le quatorze novembre deux mille dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller TURBEAUX

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00031

Cassation

22 janvier 2020

22 janvier 2020

Turbeaux, conseiller, les observations de la SCP Gouz-Fitoussi, avocat de M. V... U..., et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50419

Cassation

10 février 2021

10 février 2021

Turbeaux, conseiller, les observations de la SCP Le Bret-Desaché, avocat de M. E...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50422

Cassation

10 février 2021

10 février 2021

Turbeaux, conseiller, les observations de la SARL Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat de M. N...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50265

Cassation

13 janvier 2021

13 janvier 2021

Turbeaux, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M. B... M..., et les conclusions de M.

Source officielle

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