détention depuis le 25 septembre 2015 dans une cellule de 9 m², partagée avec deux autres détenus, où il dort à même le sol, se fait réveiller la nuit par ses codétenus pour leur céder le passage aux toilettes

intérieurs du logement familial liés à la nécessité d'adapter celui-ci à la présence d'une tierce personne professionnelle, consistant en l'aménagement d'une chambre déjà existante, d'une salle d'eau et de toilettes

de l'information qu'ils avaient enlevé puis transporté à leur domicile respectif, des fournitures de bureau dont du papier, du matériel d'entretien dont des sacs poubelle, des gobelets, du papier toilette

par les procès-verbaux d'huissier figurant au dossier, que pour accéder à la "discothèque" les clients devaient traverser la partie "bar" du local, tandis que tous les services qu'ils utilisaient (toilettes

Paul X... sont contredites par celles de Kamel Z... suivant lesquelles une somme de 20 000 francs a bien été remis dans un bar enfermé dans un mouchoir à Paul X... qui est allé la vérifier dans les toilettes

l'éjaculation ; que celle-ci n'était pas considérée comme un simple accident, puisque l'excitation sexuelle était renforcée par la tenue des masseuses qui disposaient de matériel pour procéder à la toilette

bien immobilier situé à Annecy vendu le 15 novembre 2007 au prix de 385 000 euros et que les époux [C], mariés sous le régime de la communauté, étaient titulaires de 630 parts sociales de la SCI La Tournette

L'Oréal est titulaire de la marque communautaire « Noa » déposée le 12 avril 2002 et enregistrée le 25 juillet 2003 sous le numéro 002 652 170 pour désigner notamment, en classe 3, des parfums, eaux de toilette

; que depuis la plainte de Mme X... en novembre 2011, elle était restée constante dans ses déclarations, expliquant qu'à l'âge de quatre ou cinq ans, elle avait suivi son cousin dans un cabinet de toilettes

contre l'arrêt de la cour d'appel d'Aix-en-Provence qui, après l'avoir condamné pour infraction au Code de l'urbanisme, a ordonné, sous astreinte, la mise en conformité des travaux ; que le maire de Tourettes-sur-Loup

; - condamné la société Tounett à payer à la société Brenntag la somme de 1 500 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile ; - condamné la société Tounett en tous les dépens

secrétariat le 18 avril 2018, à la suite du refus opposé par le directeur général des finances publiques à sa demande de copie papier ou sur CD-ROM de l’intégralité des documents que la commune du Touquet

N° MINUTE : ORDONNANCE DE REVOCATION DE CLÔTURE ET ORDONNANCE DE CLÔTURE rendue le 22 Mai 2023 DEMANDERESSE Société ENTREPRISE BOYER [Adresse 7] [Localité 26] représentée par Maître Eric TOUFFAIT

6 juin 2013, un « énième épisode lors duquel Mme Y... avait été malmenée, Mme A... l'ayant fait passer pour une imbécile, une moins que rien devant un client, si bien qu'elle était allée dans les toilettes

santé publique; que différentes associations de consommateurs consultées ont fait savoir qu'elles étaient favorables à la libre distribution de ce produit en usage externe, souvent utilisé pour la toilette

dans le dos et sur la poitrine en dessous de ses vêtements ; " 3) au motif que B... indiquait que Jean-Pierre X... lui touchait les fesses en classe, notamment lorsqu'elle se levait pour aller aux toilettes

approuvé depuis plus de 6 mois, seul le maire a le pouvoir d'émettre des observations sur la mise en conformité des travaux ; qu'en l'espèce, la cour d'appel a relevé, d'une part, que la commune de Tourettes-sur-Loup

vidéosurveillance montre que deux personnes, le 16 juillet 2001, entre 19 heures 00 et 20 heures 30, ont emporté divers objets en les faisant sortir du bâtiment, passant par la fenêtre du local des toilettes