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5 492 résultats pour « Thierry DECRESSAT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2104237_20231218

Administratif

18 décembre 2023

18 décembre 2023

F D en qualité de président de la commission médicale d'établissement du centre hospitalier Jeanne de Navarre de Château-Thierry ; 3°) d'enjoindre au centre hospitalier Jeanne de Navarre de Château-Thierry

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2202446_20221208

Administratif

8 décembre 2022

8 décembre 2022

, un huissier ou un expert dans le but de : - se rendre au centre pénitentiaire de Château-Thierry ; - se faire communiquer tous les documents et les pièces nécessaires à l'accomplissement de sa mission

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007862457

Admin. suprême

5 décembre 1994

5 décembre 1994

Thierry X..., demeurant ... au Mans (72000) ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85fbd3db21cbdd85172

Appel

14 mai 1999

14 mai 1999

Thierry à payer à Monsieur X...

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007653788

Admin. suprême

24 mars 1978

24 mars 1978

MINEUR THIERRY, LADITE REQUETE ET LEDIT MEMOIRE ENREGISTRES AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT RESPECTIVEMENT LES 20 MAI 1975 ET 4 NOVEMBRE 1975 ET TENDANT A CE QU'IL PLAISE AU CONSEIL ANNULER

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000007904345

Admin. suprême

8 décembre 1995

8 décembre 1995

Thierry X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2214482_20230721

Administratif

21 juillet 2023

21 juillet 2023

Le rapport de Mme Thierry a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2300143_20230721

Administratif

21 juillet 2023

21 juillet 2023

Le rapport de Mme Thierry a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007984804

Admin. suprême

1 avril 1998

1 avril 1998

Thierry C..., à M. Alain D..., à M. Philippe E..., à Mme Catherine F..., à M. Olivier G..., à M. Christian H..., à M. Jean-Paul I..., à M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2205338_20230609

Administratif

9 juin 2023

9 juin 2023

Une liste des coordonnées d'associations spécialisées dans l'assistance aux victimes figure à la fin de cette annexe. / Les conditions d'application du présent article sont fixées par décret en Conseil

Source officielle
CC

cr

613724e2cd580146774192bb

Cassation

11 mai 1989

11 mai 1989

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 27 juillet 1988, qui, pour falsification de documents administratifs et usage desdits documents, contrefaçon de

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007774786

Admin. suprême

5 avril 1991

5 avril 1991

Thierry JEAN X..., demeurant ... au Mans (72000) et 2°) le SYNDICAT DE LA MAGISTRATURE, dont le siège social est B.P. 155 à Paris 11ème Cedex (75523) ; les requérants demandent que le Conseil d'Etat annule

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69dbabc2cdc6046d47fc062b

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Juges présents lors des débats : Monsieur Thierry CHRIQUI président, Monsieur Pascal BARRE, Monsieur Laurent DELAUNAY, juges.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69dbabddcdc6046d47fc07b5

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Juges présents lors des débats : Monsieur Thierry CHRIQUI président, Monsieur Pascal BARRE, Monsieur Laurent DELAUNAY, juges.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000008014402

Admin. suprême

12 juin 1998

12 juin 1998

René F..., Maurice XL..., Philippe P..., Fabien XQ..., Patrick XP..., Raynald XO..., François XN..., Alphonse XM..., Thierry XK..., Alain XJ..., Jean-Marie XI..., Alain XH..., André XG..., Jean-Loup XF

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO01043

Cassation

23 octobre 2012

23 octobre 2012

Thierry X... et Mme Claude X... épouse Y... en leur qualité d'associés de la SNC, à payer à la société Unistrat la somme de 11 142 750 francs avec les intérêts au taux légal ; que cet arrêt a été cassé

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2008:C200342

Cassation

21 février 2008

21 février 2008

Thierry X..., exploitant agricole, perçoit des bénéfices agricoles de l'EARL des 3 Epis dont il est gérant et des revenus de capitaux mobiliers de la SARL des Loges dont il assure aussi la gérance ; qu'à

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90dbd3db21cbdd87189

Appel

15 juin 2004

15 juin 2004

Nä 03/03821 AFFAIRE : Thierry X... C/ Mr Francisque Y... - Commissaire à l'exécution du plan Mr Patrick Z...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00387

Cassation

9 mai 2018

9 mai 2018

Thierry Z....

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007809982

Admin. suprême

31 mars 1993

31 mars 1993

Thierry X..., élisant domicile à l'hôtel de Ville de Bettancourt-La-Ferree (52100) ; M.

Source officielle