mémoire régulièrement produit, les demanderesses faisaient valoir qu'il était impensable que Claudine D... et Yvette X... aient eu connaissance des sévices sexuels subis des mois durant par la jeune Stéphanie

1 Avis n° 2025-270 du 25 juillet 2025 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Stephan Kutniak LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique

1 Avis n° 2025-6 du 2 janvier 2025 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Stephan Kutniak LE PRESIDENT PAR INTERIM DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction

Cet avis de compatibilité est rendu au vu des informations fournies par Madame Gény-Stephann et ne vaut que pour l ’activité telle que décrite dans la saisine.

relative à la prise de contrôle exclusif de Minelli par Stéphane Collaert

Stéphan Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 2 mars 2001, où étaient

que l'arrêt confirmatif attaqué a dit qu'il résultait de l'information des charges suffisantes contre Gilbert X... d'avoir à Homecourt, le 11 novembre 2000, tenté de donner volontairement la mort à Stéphane

vigueur de la loi n 89-487 du 10 juillet 1989 jusqu'à octobre 1985, commis par violence, contrainte ou surprise des actes de pénétration sexuelle, de quelque nature qu'ils soient sur la personne de Stéphanie

Y..., témoin acquis aux débats, a été entendu sans prestation de serment pour être le "beau-frère"de l'accusé ; "alors que Stéphane Y..., mari de la soeur de la femme de l'accusé, n'est pas allié de

Stephan, 2 / Mme Nahiba X..., épouse Z..., demeurant ensemble à Asnières (Hauts-de-Seine), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 juin 1992 par la cour d'appel de Versailles (3e chambre), au profit

Stéphane X... avait soutenu que "pour déterminer le salaire de base réel... il y a donc d'inclure le salaire variable dû au rendement dans le salaire de base", qu'au mois de mars 1998, son taux horaire

devenait propriétaire du matériel ; que dès l'engagement contractuel entre la société STEPHID et la société NATIXIS LEASE le 10 septembre 2008, la société STEPHID a immédiatement mis à disposition de

" trucage " ; que les investigations réalisées au cours de l'information permettaient de comprendre la nature exacte du " trucage " et aboutissaient à la mise en examen de Martial Z... pour vol et Stéphane

Josi, - Y...Stéphane, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RENNES, en date du 31 mai 2001, qui, dans l'information suivie, sur leur plainte, contre

.. et Ernest Y... coupables de la contravention de chasse sur le terrain d'autrui, et les a condamnés à des sanctions pénales ; " au motif que le procès-verbal d'infraction de chasse dressé par Stéphane

. - Signale que sa cousine Stéphanie Y... a été suivie depuis Beauvais par un individu circulant dans un véhicule léger rouge type Visa - A été victime d'attentat à la pudeur - La jeune fille s'est défendue

Stephen, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 16 juin 2004, qui a rejeté sa requête en conversion de peine ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique

Stéphane, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 21 novembre 2001, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'association de malfaiteurs