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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
689badf040cd0f0b3d013402
3 juillet 2025
3 juillet 2025
assistée de Eliane DAUNIS, assesseur représentant les salariés du Régime Général et de Alain BELMONTE, assesseur représentant les employeurs et travailleurs indépendants du Régime Général, en présence de Stéphanie
Source officielleChambre 4-6
6868b6bd2f06adf21413c3e5
4 juillet 2025
4 juillet 2025
APPELANTE Madame [O] [X], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Carl-Stéphane FREICHET de la SELARL FREICHET AMG, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMEES S.A.R.L.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162dcf8cadecb9ef7c7e017
7 juin 2012
7 juin 2012
TITI FLORIS, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 1] représentée par Maître Alain HOCQUET avocat au barreau de NIORT loco Maître Stéphane
Source officielleChambre 4-1
6312eecb2e6a8e4f13ca60a9
27 juillet 2022
27 juillet 2022
Je le reçois en entretien sur les faits qui lui sont reprochés le 13 novembre 2015 celui-ci s'engage à ne pas réitérer ce comportement. Une réprimande lui a été signifiée.
Source officielleSociale B salle 3
6639c3ca941311000823865b
19 avril 2024
19 avril 2024
AC AMBULANCES [Adresse 2] représentée par Me Stéphane JANICKI, avocat au barreau de LILLE INTIMÉ : M.
Source officielleChambre 3-1
68676d786cbb391a608a187b
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Valérie GERARD, Président de chambre Madame Stéphanie COMBRIE, Conseillère Mme Marie-Amélie VINCENT, Conseillère
Source officielle9ème chambre 1ère section
660d9ea368a27ab7ee5dde43
3 avril 2024
3 avril 2024
[Y] a répondu à ce message le 26 février 2021 à 02h37 en s’étonnant : « Je reçois à l’instant ce présent mail ci joint ; je ne sais pas ce que c’est, de quel bénéficiaire parle-t-on ?
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10597
3 mai 2018
3 mai 2018
L'attestation de Madame Stéphanie B... libellée comme suit : « J'atteste que plusieurs propositions de postes ont été faites à Mme X... oralement. Elle a toujours refusé les postes oralement.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2023:0627DEC006366419
27 juin 2023
27 juin 2023
Quand je reçois des clients qui sont violents ou qui viennent pour me voler, j’ai moins de soutien de mes amies et moins de ressources pour me défendre ».
Source officielle3ème Chambre Commerciale
670f585c4ad0d5ee7d7e5d7c
15 octobre 2024
15 octobre 2024
et des Sociétés de VANNES sous le numéro 429 216 310, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 5] [Adresse 5] Représentée par Me Gwenaelle STEPHAN
Source officiellePRESS;GCJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-1386055-1447213
30 juin 2005
30 juin 2005
On 16 March 1990 the Modrow Law ( Gesetz über die Rechte der Eigentümer von Grundstücken aus der Bodenreform ) came into force in the German Democratic Republic (GDR).
Source officielleCour d'Appel
6253cdc4bd3db21cbdd946a7
17 avril 2019
17 avril 2019
Représenté par Me Stéphanie LEONETTI, avocat au barreau de BASTIA, (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2017/003460 du 29/12/2017 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-881506-905477
4 décembre 2003
4 décembre 2003
Italy (no. 59367/00) 100,000 3,000 4,200 Recchi v. Italy (no. 67796/01) 56,300 3,000 4,500 Scaravaggi v. Italy (no. 63414/00) 15,000 3,000 5,000 Scamaccia v.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2014:0923DEC005860012
23 septembre 2014
23 septembre 2014
Zupančič, President, Angelika Nußberger, Vincent A. de Gaetano, judges, and Stephen Phillips, Deputy Section Registrar, Having regard to the above applications lodged on 29 August 2012 and
Source officielleChambre 4-1
6312eec02e6a8e4f13ca6087
27 juillet 2022
27 juillet 2022
Par ailleurs, je reçois ma fiche de paye à la fin du mois, ce qui me cause un énorme problème avec Pôle Emploi, car je dois la scaner pour toucher mon ASS.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1993:1201DEC001658690
1 décembre 1993
1 décembre 1993
xa0; by Elizabeth Lauren McCALLISTER and Stephanie
Source officielle1ère chambre civile B
697b09abcdc6046d47122651
27 janvier 2026
27 janvier 2026
publique : 01 Décembre 2025 Date de mise à disposition : 20 Janvier 2026 prorogée au 27 Janvier 2026 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Patricia GONZALEZ, président - Stéphanie
Source officielleChambre 4-5
65b359bf1d7564000872db13
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre Mme Stéphanie BOUZIGE, Conseiller Madame Marie-Anne BLOCH, Conseiller
Source officielleChambre 4-1
62bfe09a413a8b69b32bf037
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Stéphanie BOUZIGE, Conseiller , a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 4-1
65a237137ca18b0008e57f7a
12 janvier 2024
12 janvier 2024
L'après-midi, je reçois la petite-fille de M. [L] qui a été appelée par son grand-père. Celle-ci me relate les mêmes faits que ceux dont M.
Source officiellePage 9 sur 12