relatif à la réduction et l'aménagement du temps de travail conclu le 23 juin 1999 stipulait que sa mise en oeuvre était subordonnée à son agrément puis à la conclusion d'une convention avec l'Etat, sa sprise

a rendu l'arrêt suivant : Sur les deuxième et quatrième moyens du pourvoi principal : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 25 mars 2004), qu'engagé le 15 décembre 1997 par la société Spie

chambre), au profit : 1 / de la société Pelletier, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 2 / de la société Aproport port pluvial, dont le siège est ..., 3 / de la société Spillers

était débiteur d'une obligation de conseil à l'égard de la société Balmi et qu'il lui revenait d'obtenir un permis de construire pour les travaux à réaliser, qu'il devait, en sa qualité de coordinateur SPS

/SBSO et la demande d'infirmation de SPIE/SBSO appelante ; que sur le jugement entrepris et le protocole de 2001, le jugement a admis le recours de la SMABTP à l'encontre de SPIE/SBPO sur le fondement

compagnie Generali France assurances, société anonyme, venant aux droits de la compagnie d'assurances La France, ès qualités d'assureur de la société SMT, dont le siège est ..., 4 / de la société SPIE

11 Mars 2026 : Par jugement du 29 octobre 2025, le tribunal des activités économiques de Paris : -condamne la société ZEPHYRE à payer la somme totale en principal de 330.110,43 € TTC à la société SPIE

d'ouvrage et l'entreprise dont le marché avait été accepté par eux (art. 02) ; que ledit CCAP stipulait (art. 29.01) qu' « une mission de Sécurité et protection de la santé est confiée à un coordonnateur SPS

est ..., 6 / de Mme Marie-Thérèse X..., demeurant ..., prise en sa qualité de liquidateur et d'administrateur judiciaire de la compagnie d'assurances Rainbow insurance Co Ltd, 7 / de la société Spie

Aménagement, à laquelle s'est substituée la société Spie Park Tarbes, devenue la SOCIETE SPS TARBES, la construction et l'exploitation d'un parc de stationnement souterrain sous la place de Verdun ; que

Spie Batignolles, en conséquence, - prononce la mise hors de cause de la S.A.

celle-ci, le 9 janvier 1998, une proposition de renouvellement du bail en application de l'article 17 c) de la loi du 6 juillet 1989 ; que, le 25 juin 1998, une société Sécurité Pierre Investissement (la SPI

l'évolution du chantier, les résultats de l'évaluation des risques et de n'avoir pas modifié le plan particulier de sécurité de protection de la santé des travailleurs en collaboration avec le coordonnateur SPS

2001 à 9 heures 55 minutes ; qu'ils ont été reçus par Yvon X... qui leur a indiqué que les locaux sis... à Paris 16ème, précédemment occupés par la SARL La Nacelle, sont loués actuellement par la SARL SPIC

sujet de cette opération lors de son audition du 18 août 1994, Joseph X... n'a pu fournir aucune explication, se bornant à déclarer qu'il ne se souvenait pas de cette affaire ; que le véhicule Fiat Spider

________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Spie

Spie Batignolles, en conséquence, - prononce la mise hors de cause de la S.A.

Spie Batignolles, en conséquence, - prononce la mise hors de cause de la S.A.