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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés

6a160f5ecdc6046d47088a5c

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Elle fait état de ce que la SAS SPE est intervenue en qualité de sous-traitant pour le lot étanchéité et qu’elle est assurée auprès de la SA AXA FRANCE IARD.

Source officielle

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CA

Chambre 4-2

63cb92849c02507c9078dbf3

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

Chambre 4-2 ARRÊT AU FOND DU 20 JANVIER 2023 N° 2023/030 Rôle N° RG 19/01196 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BDVAN Association CGEA MARSEILLE Eric VERRECCHIA SARL SOCIETE MAD SPEED

Source officielle
CE

7ème SSJS

CETAT:CETATEXT000030556733

Admin. suprême

6 mai 2015

6 mai 2015

Vu la procédure suivante : La collectivité de Polynésie française a demandé au tribunal administratif de Polynésie française de condamner la société Bureau d'études Speed et la société Boyer à lui verser

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 2

65a9752219a7f19a782db36b

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

EUROTRANS LOGISTIQUES SPEED, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Myrtille MELLET, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
TCOM

3E CHAMBRE

69abd09ecdc6046d47cf1c1f

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Demandeur (s) : SPEED ELEC (SAS) [Adresse 1] N° SIREN : 490 093 366 Représentant (s) : SCP CASCIO - ORTAL-CASCIO Défendeur (s) : SELARL BLEU SUD prise en la personne de Me [I] [Q] [Adresse 2] N° SIREN

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2105346_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

D E C I D E : Article 1er : La requête de la société Vitran Spedition SL est rejetée.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2105371_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

D E C I D E : Article 1er : La requête de la société Vitran Spedition SPL est rejetée.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00273

Cassation

21 mai 2025

21 mai 2025

aux droits de la société Canopius-Lloyd's de [Localité 12], 5°/ la société Markel Syndicate 3 000, société de droit étranger, dont le siège est [Adresse 4] (Royaume-Uni), 6°/ la société Apollo Specie

Source officielle
CE

7 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007626018

Admin. suprême

14 décembre 1988

14 décembre 1988

Vu la requête, enregistrée le 12 juillet 1984 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la société "NORDISK TRANSPORT & SPEDITION", société anonyme, dont le siège est ...

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-1249968-1301698

Admin. suprême

25 janvier 2005

25 janvier 2005

font-style:italic } .sA36B60A1 { font-family:Arial; font-style:italic } EUROPEAN COURT OF HUMAN RIGHTS   026 25.01.2005   Press release issued by the Registrar   President calls for speedy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd60bd3db21cbdd93217

Appel

2 mai 2016

2 mai 2016

-B..., ès qualité de mandataire ad-hoc de la société SPEED SUSHI ... ... 97190 LE GOSIER Non comparant.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000020213018

Admin. suprême

19 janvier 2009

19 janvier 2009

Vu la requête, enregistrée le 14 janvier 2009 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la SARL SPEED GOOD, dont le siège est 10, place Mirpied, à Bourges (18000) ; la SARL SPEED GOOD

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00786

Cassation

6 décembre 2023

6 décembre 2023

simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° N 22-19.856 contre l'arrêt rendu le 18 mai 2022 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 4), dans le litige l'opposant à la société Speed

Source officielle
TJ

Référés

67f57bd6bbf04ef7857beec3

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

SPEED ECHAFAUDAGES Compagnie d’assurance SMABTP, es qualité d’assureur de la société SPEED ECHAFAUDAGES DEMANDEURS Monsieur [K] [D] [Adresse 2] [Localité 24] Madame [U] [D] [Adresse 2] [Localité

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2226534_20250204

Administratif

4 février 2025

4 février 2025

La société Speed service exerce une activité de négoce et réparation de motocycles, cycles ou véhicules terrestre à moteur.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00828

Cassation

13 juillet 2010

13 juillet 2010

la société OTEC et la société Otte Spedition ; Sur le premier moyen du pourvoi principal : Attendu que la société AIG et la société Chanel font grief à l'arrêt d'avoir limité à l'équivalent en euros

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00231

Cassation

2 mars 2010

2 mars 2010

730 qui attaquent le même arrêt ; Statuant tant sur les pourvois principaux, formés respectivement par la compagnie Helvetia assurances compagnie suisse d'assurances et par la société Transneu spedition

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2009184_20220729

Administratif

29 juillet 2022

29 juillet 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 14 septembre 2020 sous le numéro 2009184, la société SPEED MOOV, représentée par M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2402831_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

au sein de la section d’enseignement professionnel du lycée d’Argelès, a candidaté sans succès, dans le cadre des opérations du mouvement intra-académique 2023, pour le poste spécifique académique (SPEA

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00834

Cassation

4 octobre 2016

4 octobre 2016

pourvoi formé par la société Domino's pizza France, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 18 mars 2014 par la cour d'appel de Versailles (12e chambre), dans le litige l'opposant à la société Speed

Source officielle