du Cockpit-Voice-Recorder (CVR), Michel X...a reconnu avoir reçu du juge d'instruction une copie de travail de la bande litigieuse qui ne comportait que 2 pistes sur les 4 existantes dans la bande originale

..., Bruno C..., Antonio D..., l'arrêt de cette chambre de l'instruction, en date du 1er avril 2005, qui les a renvoyés devant la cour d'assises du VAL-DE-MARNE sous l'accusation de vol avec arme en bande

Youssef A..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 13 avril 2017, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de trafic de stupéfiants en bande

L..., épouse C..., domiciliés tous deux [...], 3°/ la société Balu, société civile immobilière, dont le siège est [...] , ont formé le pourvoi n° P 19-11.542 contre l'arrêt rendu le 13 novembre 2018

de 6ème, a expliqué que le professeur lui caressait le dos "sans raison particulière", "en profitait pour la toucher" lorsqu'il la désignait comme modèle pour la lutte, et lui avait mis une fois une balle

Hakim Abdul X..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13e chambre, en date du 15 mai 2017, qui, pour infractions à la législation sur les armes, association de malfaiteurs et recel en bande

Jacques, contre l'arrêt n 15 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 29 avril 1998, qui, dans l'information suivie contre lui pour escroqueries, escroqueries en bande organisée

Kevork, contre l'arrêt n 16 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 29 avril 1998, qui, dans l'information suivie contre lui pour escroqueries, escroqueries en bande organisée

Il demanda à être informé du sort de son frère.

organisée érigée en infraction autonome, de sorte que le même fait ne peut être qualifié de complicité d'une infraction commise en bande organisée et de participation à une association de malfaiteurs

L’opération dura au total environ 15 secondes, pendant lesquelles 40 balles furent tirées sur la voiture qui s’éloignait.

pouvant y être incluses ; enfin, la prétendue intégration de l'intéressé dans notre pays mérite d'être relativisée, celui-ci se trouvant aujourd'hui mis en examen dans le cadre d'une affaire de vols en bande

demandant à des personnes d'effectuer des achats pendant leur absence du magasin ; qu'à leur retour, ils s'apercevaient de la disparition de paires de chaussures sans que leur vente ne figure sur la bande

Jacques X..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de NÎMES, en date du 24 janvier 2018, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de vol aggravé, vol aggravé en bande

traduisaient la pensée directe de l'auteur ; que la Cour avait considéré que tel était le cas pour le roman lui-même ; que c'était encore plus le cas pour le texte poursuivi, qui indiquait clairement la sortie

reprises le levier, une première fois pour éjecter l'étui de la cartouche précédemment tirée, une seconde fois pour engager la cartouche dans la chambre du canon ; que la victime avait été atteinte d'une balle

A... a été extraite de son véhicule et entraînée ailleurs est, comme la bande son, en faveur de l'action d'au moins deux personnes agissant de concert ; que l'enregistrement au cours duquel la victime

juger que ces constatations et les sonorisations et géolocalisations subséquentes avaient pu être réalisées sur le fondement du réquisitoire introductif pris le 13 mars 2017 du chef d'assassinat en bande