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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1/2/2 nationalité B
68e0154374e929a9d8fa348a
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Expéditions exécutoires délivrées le : JUGEMENT rendu le 03 octobre 2025 DEMANDEUR Monsieur [R] [B] [Adresse 3] commune de [Localité 12] [Localité 1] (ALGERIE) élisant domicile chez Maître Sophie
Source officielleTPX SGL CG FOND
69d02572cdc6046d47072889
1 avril 2026
1 avril 2026
PUYBOURDIN, avocat au barreau de PARIS d'une part, DÉFENDEUR : Madame [O] [H] [I] [F], demeurant [Adresse 7], non-comparante, ni représentée d'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Sophie
Source officielleTPX SGL CG FOND
69d0257dcdc6046d47072967
1 avril 2026
1 avril 2026
AVOCATS), avocat au Barreau de Paris d'une part, DÉFENDEUR : Madame [H] [E], demeurant [Adresse 5] non comparante, ni représentée d'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Sophie
Source officielle1re chambre civile
64eedcbbbb2c32d969d35302
20 juillet 2023
20 juillet 2023
MONTPELLIER N° 16/6054 Nous, Jonathan ROBERTSON, Conseiller, désigné par le Premier Président de la Cour d'appel de Montpellier pour statuer sur les contestations d'honoraires des avocats, assisté de Sophie
Source officielleJurid. Premier Président
66c6d4853aa9e47470f6ab0e
21 août 2024
21 août 2024
représenté par son syndic en exercice la Société QUADRAL IMMOBILIER dont le siège social est [Adresse 4], pris en son établissement situé [Adresse 3] Représenté par Me Jérôme ORSI de la SELARL VERNE BORDET
Source officielle13e chambre
625fa5998361df277dc59a06
19 avril 2022
19 avril 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie VALAY-BRIERE, Présidente, Madame Marie-Andrée BAUMANN, Conseiller, Madame Delphine BONNET, Conseiller
Source officielle13e chambre
628490c5498a54057d103073
17 mai 2022
17 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie VALAY-BRIERE, Présidente, Madame Marie-Andrée BAUMANN, Conseiller, Madame Delphine BONNET, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cdc0bd3db21cbdd94607
9 juillet 2019
9 juillet 2019
la cour composée de : Madame Sophie VALAY-BRIERE, Présidente, Madame Marie-Andrée BAUMANN, Conseiller, Madame Delphine BONNET, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000023729809
16 mars 2011
16 mars 2011
A, - les conclusions de Mme Sophie-Justine Lieber, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à la SCP Potier de la Varde, Buk Lament, avocat de M. A ; Considérant que M.
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000027752967
25 juillet 2013
25 juillet 2013
administrative ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu la Constitution ; Vu le code de commerce ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Sophie
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
651fa50dc601f0831899155a
5 octobre 2023
5 octobre 2023
FRANFINANCE, agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social sis [Adresse 6] représentée par Maître Anne-Sophie VERDIER de la SELARL MAÎTRE ANNE-SOPHIE
Source officielleCour d'Appel
6253cd0dbd3db21cbdd92267
10 avril 2015
10 avril 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne VIDAL, présidente de chambre Madame Marie-Sophie RICHARD, conseillère Madame Isabelle CHESNOT, conseillère
Source officielleJCP- Juge Ctx Protection
687022c4b8daa57c7f67906f
8 juillet 2025
8 juillet 2025
FINANCO Rep/assistant : Me Sophie GAUMET, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Rep/assistant : Me SELARL HAUSSMANN KAINIC, avocat au barreau d'ESSONNE C / S.A.
Source officielle13e chambre
6346597ec024d1adffef7715
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie VALAY-BRIERE, Présidente, Madame Marie-Andrée BAUMANN, Conseiller, Madame Delphine BONNET, Conseiller
Source officielle13e chambre
628490c8498a54057d103093
17 mai 2022
17 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie VALAY-BRIERE, Présidente, Madame Marie-Andrée BAUMANN, Conseiller, Madame Delphine BONNET, Conseiller
Source officiellecomm
6137237acd5801467740a4cf
27 juin 2000
27 juin 2000
Boinot, conseiller référendaire rapporteur, MM. Leclercq, Poullain, Métivet, Mmes Garnier, Collomp, conseillers, M. Huglo, Mmes Mouillard, Champalaune, Gueguen, M.
Source officielle3ème Ch.section A
69d7ff17cdc6046d47af784b
3 avril 2026
3 avril 2026
4] [Localité 4] [Adresse 5] représenté par Me Hélène LAUDIC-BARON, avocat au barreau de RENNES COMPOSITION Carole LEFRANC, Vice président Juge aux affaires familiales, Assistée de Aude FROMONT-BONNET
Source officiellesoc
613720fdcd580146773f013a
11 juillet 1989
11 juillet 1989
avenue du Centre à Saint-Quentin-en-Yvelines, 10°/ de Mme Anne-Marie H..., domiciliée Association du Groupe Malakoff, 15, avenue du Centre à Saint-Quentin-en-Yvelines (Yvelines), 11°/ de Mme Sophie
Source officielleciv2
61372304cd580146774045f0
11 mars 1998
11 mars 1998
Blaise E..., demeurant ..., 4°/ Mme Caroline E..., épouse F..., demeurant ..., 5°/ Mme Sophie E..., épouse Sandoz, demeurant ..., 6°/ M.
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a50
8 septembre 2014
8 septembre 2014
A partir de cette date, Mme Sophie Z... n'a plus repris son activité professionnelle, bénéficiant d'arrêts de travail successifs.
Source officiellePage 9 sur 44