Sébastien X... s'est jeté sous le train à partir d'un quai.

Sébastien Jeannard, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 10 juin 2022. Le président : Signé : M. Damien Botteghi Le rapporteur : Signé : M.

Sébastien Gauthier, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

de construire portant sur la réalisation d'un immeuble d'habitation, sur un terrain situé 85-87 rue Saint Sébastien, dans le 8ème arrondissement.

APPELANTS Madame [E] [X] épouse [K] née le [Date naissance 2] 1941 à [Localité 2], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau

, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 1981 Et Madame [G] [C] [V] épouse [F] née le [Date naissance 4] 1985 à [Localité 12] [Adresse 6] [Localité 5] représentée par Maître Sébastien THUILLEAUX de

- [Adresse 1] REPRESENTANT (s): DEBATS A L'AUDIENCE DU 12/05/2026 COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT JUGES Monsieur LANGLAIS François-Xavier Monsieur [H] [Q] Monsieur BOURNEUF Sébastien

de l'appel inscrit au greffe sous le N° RG 24/01679 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WNEH dans une instance entre les parties suivantes : Monsieur [N] [Y] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Sébastien

Sébastien Y...

Ancel, conseiller, Mme Petit, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Renard-Payen, conseiller, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de MM.

fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de SAUMUR, décision attaquée en date du 13 Novembre 2009, enregistrée sous le no 08/ 00098 ARRÊT DU 25 Octobre 2011 APPELANT : Monsieur Sébastien

Renard-Payen, conseiller, Mme Petit, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Sébastien Gauthier, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Sébastien FERTRÉ, greffier.

née le 20 Janvier 1965 à POINTE À PITRE (97110) ... 20090 AJACCIO assistée de Me Sébastien SEBASTIANI, avocat au barreau de BASTIA INTIME : M. Didier Y...

autorisation, adressée notamment à Anne-Claire C..., - retrait, sans explication du poste téléphonique professionnel installé dans la mezzanine (atelier), - agression physique le 12 mars 2002 d'un salarié, Sébastien

Sébastien C... qui indiquait avoir dû se rendre à [...]le 28 novembre 2011 pour y récupérer sa commande de 200 grammes d'héroïne livré par M.

Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Sébastien FERTRÉ, greffier. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 03/04/2025.