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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9f8bd3db21cbdd89ae6
2 octobre 2007
2 octobre 2007
Bernard RAPHANEL, président, Madame Sabine FAIVRE, conseiller, Madame Sylvie BOURGOGNE, conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Corinne BOHN, FAITS ET PROCEDURE, Considérant que la SA VAUBAN
Source officielleCour d'Appel
6253c9f7bd3db21cbdd89aa7
11 septembre 2007
11 septembre 2007
Bernard RAPHANEL, président, Madame Sabine FAIVRE, conseiller, Madame Dominique LONNE, conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Corinne BOHN, FAITS ET PROCEDURE, Madame Halima X.
Source officielleAUDIENCE DE MISE EN ETAT
69a2e666cdc6046d47091b23
1 octobre 2025
1 octobre 2025
D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2025 002212 TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE JUGEMENT DU 01/10/2025 DEMANDEUR(S) : [Adresse 1] [Adresse 2] REPRESENTANT(S) : Me Anne CADORET Me PEPIN Sabine
Source officielle1ère sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000008158610
8 mars 2004
8 mars 2004
Bernard X, demeurant ... ; M.
Source officiellesoc
6137223dcd580146773fb603
31 mai 1994
31 mai 1994
Alain N..., demeurant à La Rochelle (Charente-Maritime), Villeneuve Les Salines, ..., 14 / de M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
686f4ca2d3976f57d00d3226
9 juillet 2025
9 juillet 2025
- Condamner la SAS Salin aux entiers dépens de première instance et d'appel dont distraction au profit de Maître Eric Allerit, membre de la SELARL Taze-Bernard Allerit, conformément aux dispositions
Source officielleCour d'Appel
6253cc51bd3db21cbdd8fbef
1 octobre 2012
1 octobre 2012
Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielle3e chambre civile
62c7cab2cb8dca058e3e7d13
7 juillet 2022
7 juillet 2022
DAMSANTINI immatriculée au RCS de BEZIERS sous le n°812 249 175 représentée en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités au dit siège social [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Bernard
Source officielle5 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000008088929
10 juillet 2002
10 juillet 2002
Bernard Z... devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code électoral ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019989693
17 décembre 2008
17 décembre 2008
Bernard L, demeurant ... et par M.
Source officielleciv1
613720e4cd580146773ef463
14 février 1989
14 février 1989
représentants légaux en exercice, domiciliés audit siège, 2°/ Monsieur Jean-Jacques Z..., demeurant à Blanc-Mesnil (Seine-Saint-Denis), ..., 3°/ Madame Angelina Y..., demeurant à Ajaccio (Corse), Les Salines
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a087
13 décembre 2007
13 décembre 2007
né le 17 Janvier 1949 à ORAN (ALGÉRIE) ... 18290 MAREUIL SUR ARNON représenté par Me Jacques-André GUILLAUMIN, avoué à la Cour assisté de Me Bernard LE TERRIER, avocat au barreau de CAEN
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000008090884
22 février 2002
22 février 2002
Bernard B..., demeurant à Ordonnaz (01510) ; M.
Source officielleciv1
613721a0cd580146773f55df
4 février 1992
4 février 1992
Bernard B..., demeurant La Vallade, Saint-Genets de Blaye à Blaye (Gironde), 6°/ de M.
Source officielle1/1/1 resp profess du drt
677c2cd46f491b6d2638edce
6 janvier 2025
6 janvier 2025
352J-W-B7I-C4SJX N° MINUTE : [1] [1] Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT rendue le 06 Janvier 2025 DEMANDEUR Monsieur [J] [U] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Sabine
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C210139
17 février 2011
17 février 2011
attaquée, ne sont pas de nature à permettre l'admission de ces pourvois ; DECLARE non admis les pourvoi principal et incident ; Condamne la société Immobilière Paris Savoie les Tovets et la société Bernard
Source officielleCour d'Appel
6253cae8bd3db21cbdd8c6f2
16 octobre 2008
16 octobre 2008
CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 16 octobre 2008 (Rédacteur : Monsieur Bernard LAGRIFFOUL) IT No de rôle : 04 / 06009 S. A.
Source officielleciv3
61372183cd580146773f4620
5 février 1991
5 février 1991
Val-de-Marne), ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 21 mai 1987 par le juge de l'expropriation du département de la Vienne, siégeant à Poitiers, au profit de la commune de La Bussière Saint-Savin
Source officielleCour d'Appel
6253c956bd3db21cbdd87fb4
21 février 2006
21 février 2006
juge à la charge de Bernard X....
Source officielleCour d'Appel
6253c9e5bd3db21cbdd8981f
16 octobre 2007
16 octobre 2007
recevable à agir, * a pris acte du versement de l'indemnité de 7 760 euros à la société CAMPENON BERNARD par la société AVIVA, * a débouté la société CAMPENON BERNARD de toutes ses demandes,
Source officiellePage 9 sur 32