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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e chambre civile
69677809cdc6046d47401978
13 janvier 2026
13 janvier 2026
de la SCP RAYNAUD-BARDON BANCE, avocat au barreau de BEZIERS, avocat postulant et par Me Olivier BANCE de la SCP RAYNAUD-BARDON-BANCE, avocat au barreau de BEZIERS, avocat plaidant INTIME RG
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2301110_20230301
1 mars 2023
1 mars 2023
A, - les observations de Me Raynaud de Lage, représentant M.
Source officiellecomm
Donne défautc/M. Raynaud
61372198cd580146773f510d
11 février 1992
11 février 1992
Pascal Raynaud, demeurant à Vichy (Allier), ..., pris en sa qualité de liquidateur de la société Mazal père et fils à Vichy, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2022:C210130
17 février 2022
17 février 2022
, prédominant à l'index et au médius, pouvant s'accompagner de crampes de la main et de troubles prolongés de la sensibilité et confirmés par des épreuves fonctionnelles objectivant le phénomène de Raynaud
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
659cf1060b6b43000800d7ce
8 janvier 2024
8 janvier 2024
droit et syndrome de Raynaud gauche, - rappelé que la présente procédure, initiée avant le 1er janvier 2019, est exempte de dépens.
Source officielleETRANGERS
63119de56f0d304f138e5fe4
1 septembre 2022
1 septembre 2022
ordonnant le maintien au centre de rétention de : [I] [V] né le 20 Juin 1995 à [Localité 2] (ALGERIE) de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 31/08/2022 à 13 h 05 par courriel, par Me Nicolas RAYNAUD
Source officielleETRANGERS
63119de56f0d304f138e5fe6
1 septembre 2022
1 septembre 2022
le maintien au centre de rétention de : [E] [Y] né le 06 Décembre 1994 à [Localité 1] (ROUMANIE) de nationalité Roumaine Vu l'appel formé le 31/08/2022 à 12 h 48 par courriel, par Me Nicolas RAYNAUD
Source officielleChambre des Rétentions
66235acdaec0e60008fe99d5
19 avril 2024
19 avril 2024
Minute N° N° RG 24/00886 - N° Portalis DBVN-V-B7I-G7C6 (1 pages) Décision déférée : Juge des libertés et de la détention d'[Localité 3] en date du 18 avril 2024 à 12h00 Nous, Brigitte Raynaud
Source officiellecomm
61372130cd580146773f1b74
17 mai 1990
17 mai 1990
Raynaud, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Lacan, les observations de Me Foussard, avocat de M.
Source officiellecomm
61372139cd580146773f2075
19 juin 1990
19 juin 1990
Raynaud, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Bodevin, les observations de la SCP Delaporte et Briard, avocat de M.
Source officiellecomm
613720c3cd580146773ee2d6
22 novembre 1988
22 novembre 1988
Raynaud, avocat général ; Mme Arnoux, greffier de chambre Sur le rapport de M. le conseiller Hatoux, les observations de Me Foussard, avocat de M. Y... général des Impôts et de M.
Source officiellecomm
6137236acd58014677409724
8 février 2000
8 février 2000
Raynaud, avocat général, Mme Moratille, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellecomm
6137232fcd58014677406911
20 octobre 1998
20 octobre 1998
Raynaud, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Leclercq, conseiller, les observations de Me Choucroy, avocat de M. Y..., les conclusions de M.
Source officiellecomm
61372305cd58014677404746
7 avril 1998
7 avril 1998
Raynaud, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellecomm
61372326cd580146774060ef
20 octobre 1998
20 octobre 1998
Raynaud, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Huglo, conseiller référendaire, les observations de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de La Varde, avocat de M.
Source officiellecomm
613721b9cd580146773f687b
16 juin 1992
16 juin 1992
Raynaud, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Geerssen, conseiller référendaire, les observations de Me Ricard, avocat du directeur général de la concurrence, de la
Source officiellecomm
613721bccd580146773f6ab7
16 juin 1992
16 juin 1992
Raynaud, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Geerssen, les observations de Me Foussard, avocat du directeur général des impôts, les conclusions
Source officiellecomm
6137236fcd58014677409b81
8 février 2000
8 février 2000
Raynaud, avocat général, Mme Moratille, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellecomm
6137266acd5801467742566f
4 février 1992
4 février 1992
Raynaud, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Geerssen, les observations de Me Foussard, avocat du directeur général des Impôts, les conclusions
Source officiellecomm
61372285cd580146773fdf9a
13 juin 1995
13 juin 1995
Raynaud, avocat général, et après en avoir immédiatement délibéré conformément à la loi ; Attendu que l'arrêt n 243 D contient une erreur matérielle qu'il convient de rectifier comme suit : Page
Source officiellePage 9 sur 447
RAYNARD, Magali, Jeanne, Christine
25/06/2026
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RAYNARD AUTO
28/05/2026
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RAYNARD, Michel, Mafuta
15/04/2026
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RAYNARD, Emilie, DESPORTES
18/02/2026
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SARL RAYNARD
05/02/2026
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