Gilbert, - LA GARANTIE MUTUELLE DES FONCTIONNAIRES, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 28 octobre 2004, qui, dans la procédure

Gilbert X... en paiement du solde de sa créance ; que ce dernier, estimant que la SMC devait être intégralement désintéressée par le règlement du prix de cession, a demandé la garantie de M.

le siège est ..., 2°/ la société Gibert Jeune sciences et techniques, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 3°/ la société Gibert Jeune rive droite, société à responsabilité limitée

6°/ de la société Célia, dont le siège est ... de l'Hôtel, 7°/ de la société Fit, dont le siège social est ..., 8°/ de la société Panavi Production, dont le siège est ..., 9°/ de la société Rault

Gilbert, - A...

dégradations et l'a condamné, en conséquence, à la peine d'un an d'emprisonnement, dont quatre mois avec sursis, et à payer, solidairement avec André Y... et Christelle Y..., la somme de 6 000 euros à Gilbert

Gilbert, - X...

Gilbert X...", payable après signature de l'acte authentique de vente de la parcelle du 13e arrondissement ; que cet acte a été signé le 21 juin 1999 ; que la société Promopierre a, par lettre du 11 mai

Gilbert, - SALOMON Y..., - Z...

DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Metz, 16 mars 2004), que Louis X... a été victime le 16 décembre 1991 d'un accident du travail causé par un tiers, Gilbert

nouveau du Code pénal, 1451, 1382 du Code civil, 2, 3, 515 et 593 du code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné André X... à payer à Gilberte

d'accusation du 7 juin 2000 et l'a condamné solidairement avec d'autres prévenus à payer à la partie civile des dommages et intérêts ; "aux motifs qu'il ne s'évince d'aucune des pièces du dossier que Gilbert

QUE LA SOCIETE GILBERT Z...

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP de Chaisemartin et Courjon, avocat aux Conseils, pour Mmes Gilberte et Michèle Y....

Gilbert Z... les honoraires qui lui étaient dus, "son action ayant été parfaite en tous points", soit la somme de 284 640 francs, en contrepartie de la restitution de l'acompte de 300 000 francs ; qu'en

Gilbert, - Z...

Gilbert, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 3 avril 2002, qui, pour dénonciation calomnieuse, a confirmé le jugement du 27 janvier 1999 l'ayant condamné

Gilbert Y..., 2 / M.