AVAIT ETE VICTIME D'UN ACCIDENT MORTEL DE TRAJET DONT BOURGEOIS ET LE QUERRE, CE DERNIER PREPOSE DE LA SOCIETE D'ETIRAGE DE TUBE DE PRECISION DE LONGUEVILLE GAUTHIER Y..., ONT ETE DECLARES TOUS DEUX PENALEMENT

l'année 1990 pour ce qui est de la banqueroute par tenue irrégulière de comptabilité, - au cours de l'année 1990 pour ce qui est des opérations effectuées au préjudice de la SARL Conseil Y... le Quere

Moissac (Tarn-et-Garonne), en cassation d'un arrêt rendu le 7 septembre 1989 par la cour d'appel de Toulouse (4ème chambre sociale), au profit : 1°/ de la Mutuelle de Prévoyance Sociale Aquitaine et Quercy

Bernard X..., 2°/ Mme Nicole X..., née Y..., demeurant ensemble Lavercantière-en-Quercy, 46340 Salviac, en cassation d'une ordonnance rendue le 7 novembre 1994 par le premier président de la cour d'appel

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 28 juin 2024, la société SETEC travaux publics et industriels (SETEC TPI), la société Terrasol, la société Aménagement Quercy Rouergue et la

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Jego-Quere, société anonyme, dont le siège est port de pêche ...

[V] [R] portant sur le signe verbal 'MERCI QUERCY'. Vu le recours formé le 02 mars 2016 contre cette décision par la société August Storck KG et le mémoire reçu au greffe le 04 avril 2016.

Tarn-et-Garonne), en cassation d'un jugement rendu le 8 novembre 1988 par le tribunal des affaires de sécurité sociale du Tarn-et-Garonne, au profit : 1°/ de la Mutuelle de prévoyance sociale Aquitaine et Quercy

Sur le rapport de Mme Kass-Danno, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Boullez, avocat de la société La Noix du Quercy-Rouergue, de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de la société

mémoires complémentaires, enregistrés les 2 juillet et 19 septembre 1997 et le 17 mars 2000 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE QUERCY-ROUERGUE

le montant restant dû en principal au 15 décembre 1997 est de 327 630,07 francs, ladite banque a, en conséquence du paiement de cette dernière somme par la Caisse régionale de Crédit agricole mutuel Quercy

Maurice X..., élus au comité syndical du syndicat des ordures ménagères du Bas Quercy (syndicat de Lafrançaise), M. Serge U..., M. Pierre M... et M.

La SAS Queemy Consulting France, dont il n'est pas contesté qu'elle constitue une PME communautaire, est spécialisée en conseil et service numérique.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Jégo Quéré et compagnie d'armement à la pêche, dont le siège est ...

ABATTOIR DU BAS QUERCY S.E.L.A.R.L.

Sur le moyen unique : Attendu que la société Pneus René Quéré, dont le règlement judiciaire avait été prononcé, a, le 16 avril 1976, assistée de son syndic, donné en location-gérance à la société

The domestic courts upheld an allegedly time-barred action lodged by the third company contesting an administrative decision which gave right to the applicant company to use the disputed quarry.

Jacques Y..., demeurant lieudit Aurignac, Montaigu de Quercy (Tarn-et-Garonne), en cassation d'un arrêt rendu le 25 avril 1984 par la cour d'appel de Toulouse (1re Chambre), au profit : 1°) de M.

X..., demeurant "La Sylvestrie" à Villeneuve-sur-Lot (Lot-et-Garonne), en cassation d'un arrêt rendu le 19 mars 1990 par la cour d'appel d'Agen (1ère chambre), au profit de la Banque Populaire du Quercy

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse d'Assurances vieillesse des artisans (AVA) de Toulouse, Gascogne, Pyrénées, Quercy