CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 504 résultats pour « Piazza »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR51181

Cassation

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Sur le rapport de Mme Piazza, conseiller, les observations de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de M. [B] [T], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR51326

Cassation

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Sur le rapport de Mme Piazza, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M. [V] [N], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50016

Cassation

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Sur le rapport de Mme Piazza, conseiller, les observations de Me Soltner, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50015

Cassation

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Sur le rapport de Mme Piazza, conseiller, les observations de la SCP Delamarre et Jehannin, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR51510

Cassation

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Sur le rapport de Mme Piazza, conseiller, les observations de la SCP Gouz-Fitoussi, avocat de M. [L] [V], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR51512

Cassation

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Sur le rapport de Mme Piazza, conseiller, les observations de la SCP Gouz-Fitoussi, avocat de M. [I] [D], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50552

Cassation

25 mars 2026

25 mars 2026

Sur le rapport de Mme Piazza, conseillère, les observations de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat de M., [D], [V], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR51255

Cassation

29 octobre 2025

29 octobre 2025

Sur le rapport de Mme Piazza, conseiller, et les conclusions de Mme Bellone, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 24 septembre 2025 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR51511

Cassation

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Sur le rapport de Mme Piazza, conseiller, les observations de la SCP Gouz-Fitoussi, avocat de M. [J] [H], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50467

Cassation

11 mars 2026

11 mars 2026

Sur le rapport de Mme Piazza, conseillère, les observations de la SCP Sevaux et Mathonnet, avocat de M. [F] [N], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR51426

Cassation

26 novembre 2025

26 novembre 2025

Sur le rapport de Mme Piazza, conseiller, les observations de Me Laurent Goldman, avocat de M. [V] [R], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR51626

Cassation

10 décembre 2025

10 décembre 2025

Sur le rapport de Mme Piazza, conseiller, et les conclusions de Mme Chauvelot, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 10 décembre 2025 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50553

Cassation

25 mars 2026

25 mars 2026

Sur le rapport de Mme Piazza, conseillère, les observations de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat de M., [D], [Q], [I], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50017

Cassation

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Sur le rapport de Mme Piazza, conseiller, et les conclusions de Mme Viriot-Barrial, avocat général, après débats en l'audience publique du 26 novembre 2025 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR51428

Cassation

26 novembre 2025

26 novembre 2025

Sur le rapport de Mme Piazza, conseiller, les observations de Me Laurent Goldman, avocat de M. [K] [J], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR51425

Cassation

26 novembre 2025

26 novembre 2025

Sur le rapport de Mme Piazza, conseiller, les observations de Me Laurent Goldman, avocat de M. [F] [D], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR51429

Cassation

26 novembre 2025

26 novembre 2025

Sur le rapport de Mme Piazza, conseiller, les observations de Me Laurent Goldman, avocat de M. [M] [J], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR51427

Cassation

26 novembre 2025

26 novembre 2025

Sur le rapport de Mme Piazza, conseiller, les observations de Me Laurent Goldman, avocat de M. [G] [F], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR51424

Cassation

26 novembre 2025

26 novembre 2025

Sur le rapport de Mme Piazza, conseiller, les observations de Me Laurent Goldman, avocat de M. [N] [B], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR51423

Cassation

26 novembre 2025

26 novembre 2025

Sur le rapport de Mme Piazza, conseiller, les observations de Me Laurent Goldman, avocat de M. [K] [O], et les conclusions de M.

Source officielle

Page 9 sur 126

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC1 723 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

LA PIAZZA

SIREN 803305085Greffe du Tribunal de Commerce d'epinal

30/06/2026

Voir →

Modifications diverses

DI PIAZZA, Anthony Vincent

SIREN 881622591Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

30/06/2026

Voir →

Ventes et cessions

MORTEAU, LA PIAZZA

SIREN 103266011Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

Suivant acte reçu par Maître Stéphanie ROUSSEL Notaire à Lille le 26-05-2026. Siège social de l'ancien propriétaire: 21 place du Général de Gaulle 59166 Bousbecque. Siège social du nouveau propriétaire: 58 rue de Linselles 59166 Bousbecque. Les oppositions seront reçues dans les dix jours de la dernière en date des publications prévues par la loi pour la correspondance et la validité.

12/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

A PIAZZA

SIREN 792526188Greffe du Tribunal de Commerce d'ajaccio

11/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PIAZZA PASCAL

SIREN 828249953Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de basse-terre

11/06/2026

Voir →