Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
67059eb11296b51ba2bd5e69
3 octobre 2024
3 octobre 2024
les salariés du Régime Général et de Philippe LLORCA, assesseur représentant les employeurs et travailleurs indépendants du Régime Général, en présence de Stéphanie SINTE, greffière, après avoir entendu
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
689badb740cd0f0b3d01319f
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Madame [T] [Z], selon pouvoir du Directeur de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie du [Localité 5], Monsieur [F] [U], en date du 21 mai 2025 Cindy DESPLANCHE présidente, assistée de Philippe
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67059eaf1296b51ba2bd5a33
3 octobre 2024
3 octobre 2024
les salariés du Régime Général et de Philippe LLORCA, assesseur représentant les employeurs et travailleurs indépendants du Régime Général, en présence de Stéphanie SINTE, greffière, après avoir entendu
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69ab9604cdc6046d47ca5e19
7 janvier 2026
7 janvier 2026
des salariés, accompagnée de quatre salariés Mme [X] [V], représentante du CSE Me Philippe GONNET, Avocat, représentant Mme [B] [M], Mme [S] [T] et le SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA [Adresse 2],
Source officielleVentes
68f13fc188dcb0e97e904e30
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Par déclaration reçue au greffe le 18 février 2025, Maître Philippe Reffay, représentant la société Crédit foncier de France, a déclaré une créance à l’encontre de Monsieur et Madame [S] pour une somme
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67058bee1296b51ba2b7e716
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Jérémy VERHAGUE, assesseur représentant les travailleurs salariés M.
Source officielleProcédure collective (suivi)
69cc3994cdc6046d47a9d033
19 janvier 2026
19 janvier 2026
[E] [P] [Adresse 5] Qualité : représentant des salariés de la SAS FRANALEX 4/ SELAS STAR / Me D-E MEYNET [Adresse 6] Qualité : administrateur judiciaire de la SAS FRANALEX 5/ SELARL MJ ALPES / Me [
Source officiellecr
6137264dcd58014677424803
22 septembre 2004
22 septembre 2004
; qu'en l'espèce, la cour d'appel constate que le représentant de la Société générale, au préjudice de laquelle les prétendues escroqueries auraient été commises, Philippe X..., directeur adjoint de l'agence
Source officielle1re Chambre B
616333ccf74a27a178b84326
17 novembre 2011
17 novembre 2011
Me Philippe CAMPOLO, représentant le Conseil de l'ordre des avocats au barreau de DRAGUIGNAN, est entendu en ses observations. M.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67a684fd9324999a647add93
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Madame [Y] [R], selon pouvoir du Directeur par intérim de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie du Gard, Monsieur [K] [J], en date du 24 octobre 2024 Pascal CHENIVESSE président, assisté de Philippe
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67059eb01296b51ba2bd5be3
3 octobre 2024
3 octobre 2024
les salariés du Régime Général et de Philippe LLORCA, assesseur représentant les employeurs et travailleurs indépendants du Régime Général, en présence de Stéphanie SINTE, greffière, après avoir entendu
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67059eb01296b51ba2bd5cc9
3 octobre 2024
3 octobre 2024
les salariés du Régime Général et de Philippe LLORCA, assesseur représentant les employeurs et travailleurs indépendants du Régime Général, en présence de Stéphanie SINTE, greffière, après avoir entendu
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
689badbc40cd0f0b3d0132bc
3 juillet 2025
3 juillet 2025
représentée par Madame [I] [D], selon pouvoir du Directeur de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie du Gard, Monsieur [X] [P], en date du 21 mai 2025 Cindy DESPLANCHE présidente, assistée de Philippe
Source officiellesoc
6137213ccd580146773f21ce
13 novembre 1990
13 novembre 1990
Philippe A..., représentant des créanciers de la société Travaux du Centre de l'Est, (TCEN), dont le siège est à Limoges, (Haute-Vienne), ..., en liquidation judiciaire, et demeurant à Limoges (Haute-Vienne
Source officiellesoc
6137213ecd580146773f22ac
13 novembre 1990
13 novembre 1990
Philippe Z..., représentant des créanciers de la société Travaux du Centre et de l'Est (TCEN), dont le siège est à Limoges (Haute-Vienne), ..., en liquidation judiciaire, demeurant à Limoges (Haute-Vienne
Source officielleTrib. de Commerce
69b9a0ebcdc6046d4701ce7e
22 janvier 2025
22 janvier 2025
des salariés dans les conditions prévues par l'article R. 621-14 du code de commerce, Dit que le procès-verbal de désignation du représentant des salariés ou le procès-verbal de carence sera déposé au
Source officielleRétentions
69749950cdc6046d4788fe65
23 janvier 2026
23 janvier 2026
transmises aux parties et au greffe de la cour par Maître Victor TELES conseil du retenu en date 22 janvier 2026 à 14h42 Vu les observations transmises aux parties et au greffe de la cour par Monsieur Philippe
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67a685079324999a647ade94
9 janvier 2025
9 janvier 2025
W] [R], selon pouvoir du Directeur par intérim de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie du [Localité 3], Monsieur [F] [B], en date du 24 octobre 2024 Pascal CHENIVESSE président, assisté de Philippe
Source officielleJUGE DES REFERES
CETAT:CETATEXT000008154355
11 juillet 2002
11 juillet 2002
Philippe X..., représentant de la Fédération française de handball ; Considérants de l'Affaire N° 248139 Considérant qu'aux termes de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : Quand une
Source officiellesoc
613723adcd5801467740cce6
7 mars 2001
7 mars 2001
Philippe Z..., représentant le Syndicat CFDT AFD, dont le siège est ..., 12 / de M.
Source officiellePage 9 sur 1710