Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 4
6163ba3e8e414054bb412247
28 mai 2010
28 mai 2010
BANQUE NEUFLIZE OBC prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 4] [Localité 12] représentée par Maître Rémi PAMART, avoué près la Cour assistée de Maître Philippe BIARD, avocat au
Source officielle1re Chambre B
615e0df1c25a97f0381f5098
20 novembre 2014
20 novembre 2014
représentée par Me Philippe- laurent SIDER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Pascal NEVEU de la SELARL NEVEU- CHARLES & ASSOCIES, avocat au barreau de NICE.
Source officielle1ère chambre
635b7201b201587f74be0370
27 octobre 2022
27 octobre 2022
PRIVAS 02 avril 2021 RG:19/03049 [G] [G] [G] [G] [G] [K] [K] [Z] [Z] C/ [E] SAS CLINIQUE DU [36] Organisme CAMIEG Grosse délivrée le 27/10/2022 à Me Emmanuelle VAJOU à Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cbedbd3db21cbdd8ea9b
11 janvier 2012
11 janvier 2012
I LFMS prise en la personne de son représentant légal en exercice C/ M et Mme Y... ... 20137 PORTO-VECCHIO représentée par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour assistée de Me Jean
Source officielleCour d'Appel
6253cbaabd3db21cbdd8df4b
25 mai 2011
25 mai 2011
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean BRUNET, Président de Chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI
Source officielle1ère chambre civile B
5fdd914dbb28743b73f870ee
4 septembre 2018
4 septembre 2018
Représenté par Me Philippe C... de la SELARL CABINET D'AVOCATS PHILIPPE PET IT ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON INTIMÉS : M. Yves S... E... né le [...] à AUBENAS (07) [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd90896
9 juillet 2013
9 juillet 2013
.-73230 BARBY assisté de la SCP VISIER-PHILIPPE-OLLAGNON-DELROISE, avocats postulants au barreau de CHAMBERY et la SCP CLEMENT-CUZIN LONG LEYRAUD & DESCHEEMAKER & TIDJANI, avocats plaidants au barreau
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02965_20241018
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Selon l'expert, le taux de déficit fonctionnel permanent de Mme E peut être évalué à 20 % imputable à la lésion nerveuse.
Source officielleServ. contentieux social
68e88b423ea43407b9fba4fd
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Madame Laure CHASSAGNE, Présidente, assistée de Monsieur Ali AIT TABET et Monsieur Philippe LEGRAND, assesseurs, et de Madame Dominique RELAV, Greffier.
Source officielleChambre 1-9
6789fa570c7dc206c9eb7f4b
16 janvier 2025
16 janvier 2025
FOND DU 16 JANVIER 2025 N° 2025/006 Rôle N° RG 24/03696 N° Portalis DBVB-V-B7I-BMYQB [N] [P] C/ [V] [P] [W] [P] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253ccc5bd3db21cbdd913a0
2 avril 2014
2 avril 2014
Jean Philippe B... ... 20240 PRUNELLI DI FIUMORBO assisté de Me Angeline TOMASI de la SCP TOMASI-SANTINI- VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA-TABOUREAU, avocat au barreau de BASTIA Melle Léa Marie
Source officielleChambre Premier Président
62f49bdd5d4cce05d414182c
10 août 2022
10 août 2022
ORDONNANCE N° 30 DOSSIER N° RG 22/00027 N° Portalis DBVQ-V-B7G-FGLN-16 [N] [P] c/ 1) [H] [Z] 2) SCP PHILIPPE ANGEL - [V] [D] - SYLVIE DUVAL, liquidateur judiciaire de la société [Z
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01460
17 septembre 2014
17 septembre 2014
X... le 1er juin 2004 ; que le même jour, Philippe X... a été convoqué par la Société BCP à un entretien préalable à licenciement pour faute grave et mis à pied à titre conservatoire ; que Philippe X.
Source officielleCour d'Appel
6253cc30bd3db21cbdd8f6b4
9 mai 2012
9 mai 2012
Philippe Y...
Source officielle2ème chambre
DTA_2200112_20230918
18 septembre 2023
18 septembre 2023
A B, représenté par Me Bouthors-Neveu, demande au tribunal : 1°) d'annuler le titre exécutoire n° 1559 émis le 2 août 2021 par le maire de Trouville-sur-Mer pour un montant de 20 592 euros, ainsi que
Source officielleCour d'Appel
6253c955bd3db21cbdd87f95
12 janvier 2006
12 janvier 2006
de la Cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 11 Octobre 2005, devant la Cour composée de : Madame Simone A..., Présidente, Madame Marion BRYLINSKI, Conseiller, Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5c6
15 octobre 2008
15 octobre 2008
Sommaire à mettre en ligne sur le site Intranet de la Cour La mise à disposition à titre gracieux par un propriétaire à son neveu d'un appartement en l'absence du versement de toute redevance n'est pas
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a177
20 novembre 2007
20 novembre 2007
Le même jour, la société PHILDAR a consenti sa franchise à Mme Y....
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300150
5 février 2013
5 février 2013
Jean-Louis X..., Mme Marie-Madeleine Y... épouse X... et la société Jean-Louis X... du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la SCP Philippe Z... ; Sur le premier moyen, ci-après annexé
Source officielleCour d'Appel
6253ca8abd3db21cbdd8b4d8
25 mars 2008
25 mars 2008
(avocat au barreau de SAINT DENIS) INTIMÉ : Monsieur Philippe Z... ... 97430 LE TAMPON Représentant : la Selarl AMODE ET ASSOCIES (avocats au barreau de SAINT- PIERRE) DÉBATS : En
Source officiellePage 9 sur 33
PHILIPPE NEVEU
09/07/2026
Voir →
SARL Philippe NEVEU
14/12/2025
Voir →
Neveu, Baptiste, Jean-françois, Philippe
25/11/2025
Voir →
PHILIPPE NEVEU
09/10/2025
Voir →
PHILIPPE NEVEU
28/08/2025
Voir →