, contradictoire, Et a été prononcée, ce jour, par sa mise à disposition au Greffe par Philippe PASSAULT.

* dire que l'expert établira un pré-rapport et répondra aux dires des parties. DISONS qu'en cas d'empêchement, l'expert pourra être remplacé par ordonnance.

ressort, réputée contradictoire, Et a été prononcée, ce jour, par sa mise à disposition au Greffe par Philippe PASSAULT.

Philippe - Y...

Philippe, contre l'arrêt de la cour d'assises de l'ISERE, en date du 6 juin 2000, qui, après sa condamnation du chef, notamment, de violences avec arme ayant entraîné une infirmité permanente, a prononcé

; qu'en effet, l'expert I..., expert au sein du laboratoire de police scientifique de Toulouse, précise dans son rapport, en ce qui concerne Garein (page 6) qu' "un court circuit, une étincelle ou un

qu'outre le fait que la société CEP SA contrôle à 99,9, 99 et 98,2 % le capital des trois autres sociétés, il y avait bien imbrication des dirigeants; qu'ainsi, le président du directoire de CEP SA, Philippe

Y..., expert de l'assuré (123 000 Francs HT ) ou de M.

Michel G...      , gendarme chargé de la sécurité de l'ambassadeur, et Mme Martine B..., sa secrétaire, Philippe A... n'a pas respecté les consignes de sécurité qui lui avaient été données consistant à

Philippe X..., 2°/ de Mme Y..., épouse X..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent

Philippe, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de CAEN, en date du 16 novembre 2004, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non dénommée

Philippe Y..., demeurant ... (16e), 2°/ de M.

bornant à se référer à des procès-verbaux de la procédure pour constater que B... est parfaitement capable de verbaliser une relation longue et cohérente des faits, sans examiner les conclusions de l'expertise

Philippe, prévenu, - L'ADMINISTRATION DES DOUANES, partie poursuivante, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 18 mai 1995, qui, sur renvoi après cassation, pour

Philippe, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 23 juin 1998, qui, dans la procédure suivie contre personne non dénommée des chefs de faux,

Face à cette constatation, l'expert Philippe F...en vient à émettre les deux hypothèses suivantes : Hypothèse n° 1 : " Si on applique les indications inscrites dans les actes, c'est-à-dire que l'emprise

B..., en sa qualité de liquidateur de la société BMC, que sur le pourvoi incident relevé par la société Philippe travaux publics ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 12 décembre 2012, la société Philippe

civil, 2, 3, 485, 593 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé le jugement estimant que la faute commise par Philippe