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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca48bd3db21cbdd8a8fe
13 décembre 2007
13 décembre 2007
dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur Philippe X... ... 40150 HOSSEGOR représenté par la SCP P. MARBOT / S.
Source officielleciv2
613720dfcd580146773ef18e
2 mars 1989
2 mars 1989
Bertrand, demeurant 94, Résidence Casino à Saint-Pierre La Mer (Aude), en cassation d'un jugement rendu le 1er février 1989 par le tribunal d'instance de Narbonne, en matière électorale, au profit
Source officielleRéférés
67003949c34eb4cc8579d7ec
1 octobre 2024
1 octobre 2024
DESCHENAUX MACONNERIE ET TP, immatriculée au RCS de BOURG EN BRESSE sous le numéro 823 682 125, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Philippe REFFAY, avocat au barreau de l’AIN,
Source officielleCour d'Appel
6253cc6bbd3db21cbdd900c7
25 octobre 2012
25 octobre 2012
PROCÉDURE D'APPEL : Par requête du 19 avril 2011, Philippe X... a régulièrement interjeté appel de la décision.
Source officielle4e chambre civile
660f94f9a40f8b0008cb748b
4 avril 2024
4 avril 2024
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre M.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL-SUIVI DES PROCEDURES
69a39757cdc6046d471869e8
3 octobre 2025
3 octobre 2025
LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE Numéro de rôle 2025 007051 Prononcé par sa mise à disposition au greffe le 03/10/2025 Composition du tribunal lors de l'audience du 03/10/2025 Président : Monsieur Bertrand
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL-SUIVI DES PROCEDURES
69a39762cdc6046d47186a8b
3 octobre 2025
3 octobre 2025
LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE Numéro de rôle 2025 007068 Prononcé par sa mise à disposition au greffe le 03/10/2025 Composition du tribunal lors de l'audience du 03/10/2025 1 Président : Monsieur Bertrand
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
69a0d79fcdc6046d47dbf45a
20 janvier 2026
20 janvier 2026
DENIS Philippe et M. SIRET Jean-Guy, Juges, lors des débats et du délibéré Et Me Bertrand DUBUJADOUX, Greffier, lors des débats.
Source officielleciv2
613720fbcd580146773f0037
14 juin 1989
14 juin 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Philippe Z..., demeurant à Belgodère (Corse), en cassation d'un
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
5fdd84099d221c2f4fce0ccd
6 septembre 2018
6 septembre 2018
(président de Cacif), Jean-Jacques C..., Philippe R..., G.
Source officiellecr
61372507cd5801467741a60f
29 juin 1988
29 juin 1988
Justice, à PARIS, le vingt-neuf juin mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DIEMER, les observations de la société civile professionnelle Philippe
Source officielle9ème chambre 2ème section
6705780c1296b51ba2b2734e
8 octobre 2024
8 octobre 2024
BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE [Adresse 1] [Localité 7] représentée par Maître Philippe METAIS du PARTNERSHIPS BRYAN CAVE LEIGHTON PAISNER (France) LLP, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire
Source officielleTrib. de Commerce
69e03657cdc6046d47643e2a
24 janvier 2025
24 janvier 2025
AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 24/01/2025 JUGEMENT DU VINGT-QUATRE JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ 3ème CHAMBRE N° de PC : 2024RJ17 Prononcé le 17/01/2025 par Monsieur Bertrand
Source officielleQuatrième Chambre
68681a614965b5d9df31490d
1 juillet 2025
1 juillet 2025
RG 22/09923 - N° Portalis DB2H-W-B7G-W7PH Minute Numéro : Notifiée le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Emmanuelle BAUFUME de la SCP BAUFUME ET SOURBE, vestiaire : 1547 Me Yves PHILIP
Source officielleCour d'Appel
Jean-Philippe Xc/LE BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS DU BARRREAU
6253caf0bd3db21cbdd8c7ce
14 octobre 2008
14 octobre 2008
COUR D'APPEL DE BORDEAUX -------------------------- ARRÊT DU : 14 OCTOBRE 2008 JURIDICTION DU PREMIER PRESIDENT No de rôle : 08/02372 Jean-Philippe X...
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:498164.20250725
25 juillet 2025
25 juillet 2025
Bertrand Dacosta, président de chambre, présidant ; Mme Rozen Noguellou, conseillère d'Etat et M. Philippe Bachschmidt, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur.
Source officielle7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020471509
25 mars 2009
25 mars 2009
Bertrand Dacosta, Rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à Me Foussard, avocat de Mme Chimène A et de M.
Source officielle4e chambre civile
64eedcaabb2c32d969d352af
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Mme Cécile YOUL-PAILHES, Conseillère M.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL-SUIVI DES PROCEDURES
69a3582ccdc6046d4713d31d
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Président : 1 Monsieur Bertrand BIGAY Juges : 1 Monsieur Philippe POINAS I Madame Gabrielle FLANDIN-CHOPET Greffier : 1 Madame Marine DESSAUX Défendeur : [I] [Q] (ENTREPRENEUR INDIVIDUEL) - [Adresse 1
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL-SUIVI DES PROCEDURES
69a3917ccdc6046d47180c8e
3 octobre 2025
3 octobre 2025
LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE Numéro de rôle 2025 006528 Prononcé par sa mise à disposition au greffe le 03/10/2025 Composition du tribunal lors de l'audience du 03/10/2025 1 Président : Monsieur Bertrand
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