collective susvisée ; 2 / que l'arrêté du 17 juin 1980 du ministère du travail relatif à l'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique ne vise pas le diplôme de "conducteur de pelle

LAURENT DARMON associés, avocat au barreau de PARIS, toque : E0022 Entreprise MAÎTRE [G] [B] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) (n° , 1 page) Nous, Alexandra PELIER-TETREAU

crédit-bail qu'elle demandait à cette dernière de consentir à ses adhérents; que, le 24 septembre 1991, elle a transmis le dossier de la société Général motors industrie (société GMI) pour acquérir une pelle

ATHENA prise en la personne de Me [H] [B], mandataire judiciaire de la société ACHETER-LOUER.FR ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) (n° , 1 page) Nous, Alexandra PELIER-TETREAU

DU 22 Mai 2026 Minute numéro : N° RG 26/00267 - N° Portalis DB3U-W-B7K-PEL5 Code NAC : 30B S.N.C. UNITED FRANCE PROPCO I SNC, C/ S.A.S.

Enfin la société SERVICE TRACTO PELLE était déboutée de sa demande de séquestre.

X... a acheté à la société Richier une pelle hydraulique au prix de 553 862 francs ; que le bon de commande prévoyait que la société Richier reprendrait pour une somme de 285 826 francs une pelle Poclain

PELLIER C/ E.U.R.L. COFRATEX S.A.S.

du 3 mars 2023, - Condamné l'EARL La Peyzie aux dépens de l'instance, - Condamné l'EARL La Peyzie à payer à la SARL Jally et Fils la somme de 1 500 euros au titre de l'article 700 du code de procédure

compenser l'attente de la livraison de la nouvelle pelle.

308 D qui aurait dû être livrée à l'issue d'un délai de six semaines; la commande a été passée le 30 juillet 2008 et la pelle a été livrée le 23 novembre 2008.

COUR D'APPEL RETIENT, POUR CONSTATER QUE LE JUGEMENT A TRANCHE UNE QUESTION DE FOND, DECLARER L'APPEL RECEVABLE ET DIRE QUE L'ACTION DE LA SOCIETE FOGGEM EST A JUSTE TITRE DIRIGEE CONTRE LA SOCIETE PELE

. ; dès lors, et alors que, de surcroît, les salariés de Moussa X... travaillaient avec des matériaux, ou utilisaient le matériel, y compris le petit outillage (truelle, pelle) exclusivement fournis par

retiré Marie-Thérèse X... de devant le godet de la pelleteuse en "l'attrapant par le cou pour la tirer" ; que ce témoin indique d'ailleurs que les dames X... cherchaient à s'opposer au travail de la pelle

et de transit de déchets sans autorisation préalable est établie par deux constatations et l'enquête, et corroborée par la présence de bennes pleines sur le terrain du prévenu et l'acquisition d'une pelle-trieuse

N... était descendu de son camion en attendant de pouvoir procéder au déchargement et se trouvait à côté d'une pelle mécanique conduite par M. E...

Y..., Z..., Flambard, C... et Pelé, employés par la société Les Courriers normands, dont le personnel a été muté à la société Compagnie normande des transports routiers (CNTR), dont l'activité a été partiellement

Il expose qu'il est un profane en matière de commercialisation de machine outils et qu'il n'aurait pas acheté la pelle VOLVO au prix critiqué s'il avait su que ladite pelle présentait plus de 6 000 heures