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883 résultats pour « Pekele »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3-3

626b810ad1fb03057d9a4f15

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

représentée par Me Olivier AVRAMO, avocat au barreau de TOULON *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR Madame Valérie GERARD, Président de chambre, magistrat rapporteur Madame Françoise PETEL

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007760177

Admin. suprême

18 janvier 1991

18 janvier 1991

Bertho, Chando, Clément, Féchant, Cabret, Claude, Scardin, Larec, Vauzini, Le Moel, Tanguy, Lucas, Le Gac, Le Boulch, Huchet, Guégan, Bisenberg, Pebrel, Houchouas, Emeraud, Rivière, Rouflet, de La Perelle

Source officielle
CC

soc

6079b1799ba5988459c524dd

Cassation

8 octobre 1996

8 octobre 1996

X..., Dupon, Penel, salariés de l'ADAPEI de la Loire, ont saisi la juridiction prud'homale de demandes en indemnités pour le travail des journées du 1er mai respectivement pour les années 1988, 1989, 1990

Source officielle
TJ

JAF CAB 2

66964156f5112d8edd0581ee

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

AFFAIRE : [X] [H] [M] [R] épouse [U] C/ [N] [J] [P] [U] SM/AW DEMANDERESSE [X] [H] [M] [R] épouse [U] née le [Date naissance 1] 1993 à [Localité 9], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Nina PENEL

Source officielle
CA

Chambre 3-3

671b352c2edfb0b58c05e9a1

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Philippe DELMOTTE, Président Madame Françoise PETEL, Conseillère Madame Gaëlle MARTIN, Conseillère

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

668839d4342d338c20d311d5

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

PRIVEE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Anaïs GALLANTI, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #G0475, et par Me Stéphane PEREL

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

668839d8342d338c20d31255

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

GESTION PRIVEE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Anaïs GALLANTI, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #G0475 et par Me Stéphane PEREL

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

668839de342d338c20d3136e

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

PRIVEE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Anaïs GALLANTI, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #G0475, et par Me Stéphane PEREL

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

668839f5342d338c20d315b5

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

GESTION PRIVEE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Anaïs GALLANTI, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #G0475 et par Me Stéphane PEREL

Source officielle
TJ

REFERES Président

6983ae3ccdc6046d47ee5a6f

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

FACADES PRO, immatriculée au RCS de [Localité 10] sous le N° 519 518 807, dont le siège social est sis [Adresse 7] représentée par Me Stéphane PEREL, avocat au barreau de MARSEILLE E.U.R.L.

Source officielle
CA

Chambre 3-3

6274bb8b2799a9057d5dced6

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

dispositions des articles 804, 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 Février 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Françoise PETEL

Source officielle
CA

Chambre 3-3

66878c7e05d6f7f678d48d18

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Mai 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Françoise PETEL

Source officielle
CA

8e Chambre B

5fdcdab7cca1d745b8ea9f83

Appel

25 octobre 2018

25 octobre 2018

dispositions des articles 785,786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Septembre 2018, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Françoise PETEL

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007765523

Admin. suprême

14 février 1990

14 février 1990

tenant, regroupés en deux exploitations ; que si toutes les parcelles d'apport de la première ont été réattribuées à leur propriétaire, il n'en va pas de même des terres de la seconde exploitation, "La Pérelle

Source officielle
CC

soc

613721ffcd580146773f9592

Cassation

1 décembre 1993

1 décembre 1993

Leblanc, 3 / Mme Nadine B..., demeurant à Bauvin (Nord), ..., 4 / Mme Marie-France X..., demeurant à Ostricourt (Nord), Le Point du Jour, ..., 5 / Mme Françoise Y..., demeurant à Mons-en-Pèvèle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2205749_20221129

Administratif

29 novembre 2022

29 novembre 2022

administrative, désigné un expert afin de constater les travaux effectués par la société Global Ekinox sur les réseaux et la voirie extérieurs dans la zone d'aménagement concertée du " domaine du gold de la Pévèle

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

65a97b0919a7f19a78307c19

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

GESTION PRIVEE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Anaïs GALLANTI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #G0475 ,avocat postulant et Me Stéphane PEREL

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

65849128e41137cbf9fc83a4

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Anaïs GALLANTI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #G0475, avocat postulant et Me Stéphane PEREL

Source officielle
CA

Chambre 3-3

6708bfed445a086e2bceda0f

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Philippe DELMOTTE, Président Madame Françoise PETEL, Conseillère Madame Gaëlle MARTIN, Conseillère

Source officielle
CA

Chambre 3-3

6348fee563d497adffda3db5

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 Juin 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Françoise PETEL

Source officielle

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