AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-3
626b810ad1fb03057d9a4f15
28 avril 2022
28 avril 2022
représentée par Me Olivier AVRAMO, avocat au barreau de TOULON *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR Madame Valérie GERARD, Président de chambre, magistrat rapporteur Madame Françoise PETEL
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007760177
18 janvier 1991
18 janvier 1991
Bertho, Chando, Clément, Féchant, Cabret, Claude, Scardin, Larec, Vauzini, Le Moel, Tanguy, Lucas, Le Gac, Le Boulch, Huchet, Guégan, Bisenberg, Pebrel, Houchouas, Emeraud, Rivière, Rouflet, de La Perelle
Source officiellesoc
6079b1799ba5988459c524dd
8 octobre 1996
8 octobre 1996
X..., Dupon, Penel, salariés de l'ADAPEI de la Loire, ont saisi la juridiction prud'homale de demandes en indemnités pour le travail des journées du 1er mai respectivement pour les années 1988, 1989, 1990
Source officielleJAF CAB 2
66964156f5112d8edd0581ee
12 juillet 2024
12 juillet 2024
AFFAIRE : [X] [H] [M] [R] épouse [U] C/ [N] [J] [P] [U] SM/AW DEMANDERESSE [X] [H] [M] [R] épouse [U] née le [Date naissance 1] 1993 à [Localité 9], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Nina PENEL
Source officielleChambre 3-3
671b352c2edfb0b58c05e9a1
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Philippe DELMOTTE, Président Madame Françoise PETEL, Conseillère Madame Gaëlle MARTIN, Conseillère
Source officielle9ème chambre 3ème section
668839d4342d338c20d311d5
5 juillet 2024
5 juillet 2024
PRIVEE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Anaïs GALLANTI, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #G0475, et par Me Stéphane PEREL
Source officielle9ème chambre 3ème section
668839d8342d338c20d31255
5 juillet 2024
5 juillet 2024
GESTION PRIVEE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Anaïs GALLANTI, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #G0475 et par Me Stéphane PEREL
Source officielle9ème chambre 3ème section
668839de342d338c20d3136e
5 juillet 2024
5 juillet 2024
PRIVEE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Anaïs GALLANTI, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #G0475, et par Me Stéphane PEREL
Source officielle9ème chambre 3ème section
668839f5342d338c20d315b5
5 juillet 2024
5 juillet 2024
GESTION PRIVEE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Anaïs GALLANTI, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #G0475 et par Me Stéphane PEREL
Source officielleREFERES Président
6983ae3ccdc6046d47ee5a6f
13 janvier 2026
13 janvier 2026
FACADES PRO, immatriculée au RCS de [Localité 10] sous le N° 519 518 807, dont le siège social est sis [Adresse 7] représentée par Me Stéphane PEREL, avocat au barreau de MARSEILLE E.U.R.L.
Source officielleChambre 3-3
6274bb8b2799a9057d5dced6
5 mai 2022
5 mai 2022
dispositions des articles 804, 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 Février 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Françoise PETEL
Source officielleChambre 3-3
66878c7e05d6f7f678d48d18
4 juillet 2024
4 juillet 2024
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Mai 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Françoise PETEL
Source officielle8e Chambre B
5fdcdab7cca1d745b8ea9f83
25 octobre 2018
25 octobre 2018
dispositions des articles 785,786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Septembre 2018, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Françoise PETEL
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007765523
14 février 1990
14 février 1990
tenant, regroupés en deux exploitations ; que si toutes les parcelles d'apport de la première ont été réattribuées à leur propriétaire, il n'en va pas de même des terres de la seconde exploitation, "La Pérelle
Source officiellesoc
613721ffcd580146773f9592
1 décembre 1993
1 décembre 1993
Leblanc, 3 / Mme Nadine B..., demeurant à Bauvin (Nord), ..., 4 / Mme Marie-France X..., demeurant à Ostricourt (Nord), Le Point du Jour, ..., 5 / Mme Françoise Y..., demeurant à Mons-en-Pèvèle
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2205749_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
administrative, désigné un expert afin de constater les travaux effectués par la société Global Ekinox sur les réseaux et la voirie extérieurs dans la zone d'aménagement concertée du " domaine du gold de la Pévèle
Source officielle9ème chambre 3ème section
65a97b0919a7f19a78307c19
18 janvier 2024
18 janvier 2024
GESTION PRIVEE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Anaïs GALLANTI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #G0475 ,avocat postulant et Me Stéphane PEREL
Source officielle9ème chambre 3ème section
65849128e41137cbf9fc83a4
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Anaïs GALLANTI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #G0475, avocat postulant et Me Stéphane PEREL
Source officielleChambre 3-3
6708bfed445a086e2bceda0f
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Philippe DELMOTTE, Président Madame Françoise PETEL, Conseillère Madame Gaëlle MARTIN, Conseillère
Source officielleChambre 3-3
6348fee563d497adffda3db5
13 octobre 2022
13 octobre 2022
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 Juin 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Françoise PETEL
Source officiellePage 9 sur 45