Pechin, avocat, l'avocat en a demandé le paiement à son client ; que l'état de frais ayant été vérifié par le greffier du tribunal de grande instance, M.

le litige l'opposant : 1°/ au Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante, dont le siège est [...]                                                                 , 2°/ à la société Aluminium Pechiney

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Michel X..., salarié de la société Pechiney Rhenalu depuis 1976, a déclaré le 3 novembre 1989

espaces verts et aux loisirs se trouve en infraction aux exigences de ce plan (...) aux termes de l'acte du 21 juin 1996, la société Lagon (...) a cédé à la société Proco la seule branche d'activité de pépinière

Sur le moyen unique : Attendu que lors de la fermeture de l'établissement de Noguères de la société Aluminium Pechiney, une partie des salariés a été mutée dans d'autres établissements de la société

faisant diminuer la teneur en protéines qui passe en moyenne de 17 % à 12,5 %, les taux d'humidité relevés allant de 81,7 % à 85,7 %, ce qui constitue une altération de la composition de ces mollusques pectinidés

Il convient en conséquence de condamner la société Régie Pedrini aux dépens.

; Vu la communication faite au Procureur général ; Vu les pièces produites par la société civile professionnelle CELICE, BLANCPAIN et SOLTNER, avocat en la cour, au nom de : - LA SOCIETE PECHINEY

[Q] [V] de ses protestations et réserves d'usage, - juger que l'expertise aura lieu aux frais avancés des demandeurs, - rejeter toute demande de condamnation pécunière qui est prématurée, en tout état

Lyon-Caen, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que la société Aluminium Péchiney a engagé M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Aluminium Péchiney, dont le siège est

X... pour syndic, a été autorisée à poursuivre son exploitation ; que la société Aluminium Pechiney (la société Pechiney), son principal fournisseur a été informée le 9 octobre 1984 que les commandes supérieures

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Cegedur Pechiney, société anonyme, dont le siège social est .

La SARL Pépinières Du Val D'Yerres n'explique pas comment elle a pu obtenir un avoir au nom de la SARL Pépinières Prieur.

Le 15 septembre 1998 la SARL Pépinières du [Localité 12] est devenue gérante de la SCA Pépinière Prieur.

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE LA SOCIETE PECHINEY-SAINT-GOBAIN A, EN 1927, FAIT CONSTRUIRE UN GROUPE D'IMMEUBLES DESTINES A ETRE DONNES EN LOCATION

code de procédure civile ; Attendu que par acte du 22 juillet 2014 déposé au greffe de la Cour de cassation, Me Le Prado, avocat de la société Trimet France venant au droit de la société Aluminium Pechiney

ARTICLE 2. - LA DEMANDE DE LA SOCIETE CEGEDUR-PECHINEY DEVANT LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CHALONS-SUR-MARNE EST REJETEE.