option art ; Diplôme national supérieur d'expression plastique : - option art ; Ecole supérieure d'art et de design d'Orléans - option design : Diplôme national supérieur d'expression plastique : - option design : Ecole supérieure d'art des Pyrénées Paul-Tarbes

Article Annexe

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06114 Saint-André-de-la-Roche. 06115 Saint-Antonin. 06117 Saint-Blaise. 06118 Saint-Cézaire-sur-Siagne. 06121 Saint-Jean-Cap-Ferrat. 06122 Saint-Jeannet. 06123 Saint-Laurent-du-Var. 06126 Saint-Martin-du-Var. 06128 Saint-Paul

Article ANNEXE 10

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Franchissement de la rue Paul-Gauguin pour atteindre l'angle nord-est de la parcelle BO 38. Limite nord-est de la parcelle BO 38. Franchissement de la rue Hélène-Boucher. Limites ouest et nord de la parcelle BO 58.

Article ANNEXE

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 21 > 21

Arrêté du 24 juillet 1985 relatif à la circulation par la poste, avec dispense d'affranchissement, des plis concernant la législation de sécurité sociale du régime des marins du commerce, de la pêche et de la plaisance

- 18, quai Paul-Doumer, 13694 Martigues. - 23, rue des Phocéens, 13227 MARSEILLE CEDEX 1. - 244, avenue de l'Infanterie-de-Marine, BP 563, 83054 Toulon. - 22, quai Lunel, BP 239, 06004 NICE CEDEX. - 1, rue Saint-Roch, BP 216, 20185 Ajaccio.

Article 2

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Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” et la commune de Pau ; 13° Le 22 mai 2024, le site de célébration de Périgueux, situé sur le parking de la rue de Chanzy, incluant la rue de Turenne, et délimité par l'intersection des rues Paul

Article (30 à 34)

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MANCIET 32 D 724 Carrefour D 1124 L'ISLE-JOURDAIN Limite départements 32/31 SÉGOUFIELLE 32 D 742 Limite départements 32/31 SÉGOUFIELLE Carrefour D 9 SÉGOUFIELLE 33 D 257 D 113 AMBARES-ET-LAGRAVE D 115 SAINT-VINCENT-DE-PAUL

Article 2

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territoire de la commune de Colombes : - du 17 juillet au 9 août 2024, les établissements et installations référencés “ Yves du Manoir Stadium ” (YDM), situés dans le périmètre formé par l'A86, l'avenue Clémentine, le boulevard Pierre-de-Coubertin, la rue Paul-Bert

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

Réunion 1re circonscription Cantons de : Saint-Denis I, Saint-Denis II, Saint-Denis III, Saint-Denis IV, Saint-Denis V, Saint-Denis VI, Saint-Denis VIII 2e circonscription Cantons de : Le Port I Nord, Le Port II Sud, La Possession, Saint-Paul

LEGIARTI000045166922

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21310567900012 VALLESVILLES 21310573700018 VERFEIL 21310592700015 LARRA 24310051800170 MET TOULOUSE 24310063300391 CA DU SICOVAL 25310200800039 SI VOC SCOL BRETX MENVILLE ST-PAUL

Article Annexe à l'article D6321-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80

Code des transports

Saint-Laurent Dordogne Belvès - Saint-Pardoux Périgueux - Bassillac Ribérac - Tourette Sainte-Foy-la-Grande Sarlat - Domme Doubs Besançon - La Vèze Besançon - Thise Montbéliard - Courcelles Pontarlier Drôme Pierrelatte Romans - Saint-Paul

Article (45 à 50)

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Limite département 46/82 LEBREIL 46 D 801 D 820 SAINT-PROJET D 802 MONTFAUCON 46 D 656 Limite département 46/47 SAUX D 653 VILLESEQUE 46 D 820 Limite département 46/82 SAINT-PAUL-DE-LOUBRESSAC

Article 2-1

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Charles-de-Gaulle, à Chambly dans le département de l'Oise (60), organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques ” et la commune de Chambly ; 20° Le 26 août 2024, le site de célébration de Laon, situé sur la place Edouard-Herriot

LEGIARTI000031350582

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française internationale * Chine Wuhan Ecole Mlf- PSA * Chine Xiang Yang Ecole Mlf- PSA * Chypre Nicosie Ecole franco-chypriote de Nicosie * * Colombie Bogota Lycée Louis Pasteur * * * Lycée : séries ES, L et S Colombie Cali Lycée français Paul

Article 1

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Musée Paul Reclus. Montignac-sur-Vezère. Musée Eugène Le Roy. Mussidan. Musée des arts et traditions populaires. Nontron. Musée départemental de la poupée et du jouet. Périgueux. Musée militaire-souvenirs du Périgord. Périgueux.

LEGIARTI000032850921

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classes élémentaires uniquement Costa Rica San José Lycée franco-costaricien * * * Lycée : séries ES, L et S Côte d'Ivoire Abidjan Cours Sévigné * Côte d'Ivoire Abidjan Ecole internationale Jules Verne * Côte d'Ivoire Abidjan Groupe scolaire Paul

LEGIARTI000035979744

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Chine Shenzhen Ecole internationale de Shekou * Chine Wuhan Ecole française internationale * Chypre Nicosie Ecole franco-chypriote de Nicosie * * Colombie Bogota Lycée Louis Pasteur * * * Lycée : séries ES, L et S Colombie Cali Lycée français Paul

Article 1

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opérationnelle du combattant de l'armée de l'air (CPOCAA) ; Ecole des fusiliers marins (ECOFUS) IVAgent de protection rapprochée344t5 ansIFS2I Consulting FranceIIIDessinateur projeteur en matériaux composites (DU) 225 ansUniversité Toulouse-III-Paul

LEGIARTI000032710802

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universitaire de Nîmes Nîmes 30 Polyclinique du Grand Sud de Nîmes Nîmes 30 Clinique Bonnefon d'Alès Alès 30 Polyclinique Kenval, site de Kennedy Nîmes 31 Clinique Sarrus-Teinturiers Toulouse 31 CHU Toulouse, hôpital Paule

Article Annexe II

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téléphone : 821-80-30-44 Préfecture de la Mayenne 12, rue de Verdun, BP 239, 53000 Laval, téléphone : 02-43-01-50-00 Préfecture de l'Oise 1, place de la Préfecture, 60000 Beauvais, téléphone : 03-44-06-12-34 Préfecture des Bouches-du-Rhône Boulevard Paul-Peytral

Article 1

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III Agent de développement et d'animation du tourisme réceptif. 334 2 ans Université d'Aix-Marseille-III - Paul Cézanne. III Styliste-modéliste. 242n 2 ans Esmod international.

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