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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2005600_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Ferrari, président, Mme Wohlschlegel, première conseillère, et Mme Patard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 octobre 2022. La rapporteure, E.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2202437_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Passerieux, rapporteure, - les conclusions de Mme Patard, rapporteure publique, - et les observations de Me Bressoles, substituant
Source officielle6ème Chambre
DTA_2202985_20240705
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mounic, rapporteure, - et les conclusions de Mme Patard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2106333_20230915
15 septembre 2023
15 septembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mounic, rapporteure, - les conclusions de Mme Patard, rapporteure publique, - et les observations de Me Bosc, substituant Me
Source officielle3ème Chambre
DTA_2104798_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Ferrari, président, Mme Wohlschlegel, première conseillère, et Mme Patard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 novembre 2022. La rapporteure, E.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2102393_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
Dominique Ferrari, président, - Mme Stéphanie Fazi-Leblanc, première conseillère, - Mme Jeanne Patard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er juin 2023.
Source officielleChambre Sociale
67f9f3a4a6be9c926c7ca9e3
11 avril 2025
11 avril 2025
aux droits de la société [8] [Localité 3] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Cédric PUTANIER de la SELARL CEDRIC PUTANIER AVOCATS, avocat au barreau de LYON substitué par Me Nicolas PATARIDZÉ
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-196026
4 septembre 2019
4 septembre 2019
11 MACHER 17/03/2015 17/03/2015 58689/11 MESTER AND OTHERS 17/03/2015 17/03/2015 42597/13 M.Z. 18/07/2017 18/07/2017 61940/13 NAGY 30/10/2018 30/10/2018 33800/12 OLÁH 18/07/2017 18/07/2017 44197/11 PATARICZA
Source officielleEloignement 72 heures
DTA_2400661_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Patard pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue à l'article L. 614-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
Source officielleProcédures Collectives
69ade4eacdc6046d47f9892d
14 janvier 2025
14 janvier 2025
présents lors des débats : Monsieur Philippe THOORIS, Monsieur Rémi DUFAIT audience présidée par Madame Annie DEBROUSSE Greffier d'audience : Maître Matthieu TALBOUTIER Ministère Public : Monsieur Joël PATARD
Source officielleProcédures Collectives
69ade616cdc6046d47f99d82
14 janvier 2025
14 janvier 2025
laquelle les parties ont été entendues, COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS : Madame DEBROUSSE, Juge présidant l'audience, Monsieur THOORIS et Monsieur LEPELLEUX, Juges, en présence de Monsieur PATARD
Source officielle6ème Chambre
DTA_2301035_20240216
16 février 2024
16 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mounic, rapporteure ; - et les conclusions de Mme Patard, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2301188_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Dominique Ferrari, président, - Mme Stéphanie Fazi-Leblanc, première conseillère, - Mme Jeanne Patard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 mai 2023.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2302145_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
Délibéré après l'audience du 19 mars 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chauvin, présidente, Mme de Gélas, première conseillère, Mme Patard, conseillère.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2201618_20240506
6 mai 2024
6 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mounic, rapporteure, - les conclusions de Mme Patard, rapporteure publique, - les observations de Me Caparros, substituant
Source officielle6ème Chambre
DTA_2203765_20241115
15 novembre 2024
15 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Passerieux, rapporteure, - et les conclusions de Mme Patard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2203780_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Dominique Ferrari, président, - Mme Stéphanie Fazi-Leblanc, première conseillère, - Mme Jeanne Patard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 mai 2023.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2203802_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Brouard-Lucas, présidente-rapporteure ; - les conclusions de Mme Patard, rapporteure publique ; - et les observations de Me
Source officielleJU-3ème chambre
DTA_2203976_20240701
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fazi-Leblanc, première conseillère, - les conclusions de Mme Patard, rapporteure publique.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2204301_20240705
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mounic, rapporteure, - les conclusions de Mme Patard, rapporteure publique, - et les observations de M. A.
Source officiellePage 9 sur 27