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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
25e chambre MEE commune
6549e341bc1a528318e097e2
6 novembre 2023
6 novembre 2023
de Greffier, ******************************************************************************************** DANS L'AFFAIRE ENTRE : Monsieur [B] [G] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Oriane
Source officielle14e chambre
633fc39ee633183e2ee17d00
6 octobre 2022
6 octobre 2022
HARDOUIN-LOC prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège N° SIRET : 501 707 269 (rcs Nanterre) [Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Me Oriane DONTOT de
Source officielleChambre civile 1-6
66ff85eda4ff9ec259c09a94
3 octobre 2024
3 octobre 2024
l'exécution de VERSAILLES N° RG : 23/05754 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 03.10.2024 à : Me Emmanuel MOREAU de la SELARL HOCHLEX, avocat au barreau de VERSAILLES Me Oriane
Source officielleChambre commerciale 3-2
668e257efcf93851fdd648e3
9 juillet 2024
9 juillet 2024
: Ordonnance rendue le 17 Octobre 2022 par le Juge commissaire de Nanterre N° RG : 21/0013 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Pierre-antoine CALS Me Oriane
Source officielleCh civ.1-4 expropriation
67ee176251255e24994fc38d
2 avril 2025
2 avril 2025
la cour : Jugement rendu le 11 Janvier 2024 par le TJ de VERSAILLES N° RG : 22/01027 Expéditions exécutoires Copies certifiées conformes délivrées le : à : Me Aliénor DE BROISSIA, Me Oriane
Source officielleCh civ.1-4 expropriation
67ee176351255e24994fc391
2 avril 2025
2 avril 2025
à la cour : Jugement rendu le 30 Novembre 2023 par le TJ de VERSAILLES N° RG : 21/06105 Expéditions exécutoires Copies certifiées conformes délivrées le : à : Me Aliénor DE BROISSIA, Me Oriane
Source officielle1re chambre 2e section
6538b4417ffc2c8318ee0248
24 octobre 2023
24 octobre 2023
entre : Monsieur [V] [Y] [H] [Adresse 3] [Localité 6] Représentant : Maître Oriane DONTOT de l'AARPI JRF AVOCATS, Postulant et Plaidant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617- N° du
Source officielleCour d'Appel
6253cde5bd3db21cbdd94e0c
16 février 2021
16 février 2021
Tribunal d'Instance de BOULOGNE BILLANCOURT No chambre : No Section : No RG : 1116000616 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 16/02/21 à : Me Marie-hélène DANCKAERT Me Oriane
Source officielleChambre sociale 4-2
69e06d72cdc6046d47685933
15 avril 2026
15 avril 2026
80) [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Dominique BROUSMICHE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0446 APPELANT C/ S.A. [1] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Oriane
Source officielleChambre sociale 4-2
6710aa80be64d7e51024529e
16 octobre 2024
16 octobre 2024
TATA CONSULTING SERVICES FRANCE Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 8] Représentant : Me Oriane
Source officielleChambre sociale 4-1
67f8a21e40b8f5486fedd843
10 avril 2025
10 avril 2025
LES CARS PERRIER agissant poursuites et digilences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentant : Me Oriane DONTOT de la SELARL JRF & TEYTAUD SALEH,
Source officielle6e chambre
65ab798136bfc00008d68fa4
11 octobre 2023
11 octobre 2023
[R] [W] demeurant [Adresse 1], ayant pour avocat Maître Oriane Dontot, avocat au barreau de Versailles, Toque 617 (13 rue Colbert, 78000 Versailles), Vu les conclusions des parties, Vu les articles
Source officielleChambre sociale 4-2
65b21216c4cf860008dff70a
24 janvier 2024
24 janvier 2024
[W] [T] demeurant [Adresse 3], ayant pour avocat Maître Oriane Dontot, avocat au barreau de Versailles, Toque 617 ([Adresse 1]), Vu les conclusions des parties, Vu les articles 785, 798 et 131-1
Source officielle13e chambre
633d202b62f5393e2eb44b58
4 octobre 2022
4 octobre 2022
ALLIANCE [Adresse 4] [Adresse 4] Représentant : Me Oriane DONTOT de l'AARPI JRF AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 - N° du dossier 20220215 Représentant : Me Stéphane
Source officielle15e chambre
63104beb4709e24f13d555de
31 août 2022
31 août 2022
septembre 2017 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Nanterre N° Section : Encadrement N° RG : F16/10822 Copies certifiées conformes et copies exécutoires délivrées à : Me Oriane
Source officielleChambre civile 1-6
662b440cfe25450008314d90
25 avril 2024
25 avril 2024
EXPRO, JCP de PONTOISE N° RG : 22/03054 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 25.04.2024 à : Me Oriane DONTOT de la SELARL JRF AVOCATS & ASSOCIES, avocat au barreau de VERSAILLES
Source officielleChambre civile 1-6
660f951ca40f8b0008cb79d9
4 avril 2024
4 avril 2024
Copies délivrées le : 04.04.2024 à : Me Katell FERCHAUX-LALLEMENT de la SELARL BDL AVOCATS avocat au barreau de VERSAILLES Me Nadia HADJ CHAIB CANDEILLE avocat au barreau de PARIS Me Oriane
Source officielleChambre civile 1-3
67f8a23040b8f5486fedd909
10 avril 2025
10 avril 2025
de la SCP SMITH D'ORIA - IPP, avocat au barreau de PARIS Me Oriane DONTOT de la SELARL JRF & TEYTAUD SALEH, avocat au barreau de VERSAILLES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS
Source officielle13e chambre
63c79be4da31367c908eb8cd
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Décembre 2021 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 2021L02290 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Martine DUPUIS Me Oriane
Source officielle1re chambre 2e section
650d316271dfcd83182014da
5 septembre 2023
5 septembre 2023
de Maître Oriane Dontot, JRF & associés, conformément aux dispositions de l'article 699 du code de procédure civile.
Source officiellePage 9 sur 1453