AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re section - 1re Chambre - OQTF 6 sem.
DTA_2214231_20221003
3 octobre 2022
3 octobre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique en présence de Mme Ramphort, greffière d'audience : - le rapport de Mme B, - les observations de Me Ohrant, avocate de M. C.
Source officielle1re section - 1re Chambre - OQTF 6 sem.
DTA_2214255_20221003
3 octobre 2022
3 octobre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique en présence de Mme Ramphort, greffière d'audience : - le rapport de Mme A, - les observations de Me Ohrant avocate du requérant qui fait en outre valoir
Source officielleCour d'Appel
6253ccf5bd3db21cbdd91d6c
4 décembre 2014
4 décembre 2014
diligences au nom de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège no Siret : 484 605 548 ayant son siège au 15 Avenue du Maréchal Foch - 93150 LE BLANC-MESNIL Représentée par Me Sandra OHANA
Source officielle14e chambre
6364bc3ee405357f749ead09
3 novembre 2022
3 novembre 2022
[Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Dan ZERHAT de l'AARPI OHANA ZERHAT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 731 Assistée de Me Timothée GAGNEPAIN et Lucille MADARIAGA
Source officielle14e chambre
6364bc3fe405357f749ead0b
3 novembre 2022
3 novembre 2022
dénommée FIB NC 7, prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège N° SIRET : 881 209 647 [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Dan ZERHAT de l'AARPI OHANA
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6811b1e9f1c2315e26d1a1f2
29 avril 2025
29 avril 2025
l'expulsion Décision attaquée : n° 23 / [Localité 1] rendue par le Juge des contentieux de la protection de [Localité 2] le 25 Janvier 2024 Appelants : Madame [E] [O], représentée par Me Sandra OHANA
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
67f8a8a5a5ae27812390deef
10 avril 2025
10 avril 2025
PHARMACIE BEAUBOURG, immatriculée au R.C.S. de [Localité 3] n° 510 091 333, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Sandra OHANA
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65a0f56a383a880008fd07e1
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Immatriculée au R.C.S. de Paris sous le numéro 518 126 990, Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentées par Me Sandra OHANA
Source officielleChambre 07
69f1aaa7cdc6046d47ef2efe
10 janvier 2025
10 janvier 2025
2024F00029 N• MINUTE : 2025F00125 7ème CHAMBRE PARTIES A L'INSTANCE DEMANDEUR(S) : SAS E-QUIET [Adresse 1] Représentant légal : Mme Sonia Seghaier,Président, [Adresse 1] comparant par Me Sandra OHANA
Source officiellecomm
6079d6739ba5988459c5b2f4
9 juin 1970
9 juin 1970
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : VU L'ARTICLE 1134 DU CODE CIVIL; ATTENDU QU'AUX TERMES DE LA "CONVENTION D'ACHAT DE PETROLE BRUT D'OHANET" PASSEE LE 7 FEVRIER 1962, QUI EST PRODUITE
Source officielleChambre 03
69f5e606cdc6046d4751fcf0
20 janvier 2026
20 janvier 2026
SECRETS D'HONORE [Adresse 1] comparant par l'AARPI [Localité 1] AVOCATS [Adresse 2] et par Me William TROUVE [Adresse 3] DEFENDEUR SAS YC PATISSERIE [Adresse 4] [Localité 2] comparant par Me Sandra OHANA
Source officielle18° chambre 1ère section
65aec10354a01215df7795d3
18 janvier 2024
18 janvier 2024
LA CANADIENNE AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Sandra OHANA - #C1050 DEFENDERESSE S.C.I.
Source officielle5e chambre civile
642d148fcb8fa004f57da209
4 avril 2023
4 avril 2023
* * * La résidence en copropriété OHANES sise à [Adresse 14] en front de mer est composée en rez-de-chaussée de locaux commerciaux et dans les étages d'appartements d'habitation.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
625fa5768361df277dc5995f
19 avril 2022
19 avril 2022
Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CRETEIL le 09 Avril 2021 Appelante : ASSOCIATION FONCIÈRE URBAINE LIBRE-AFUL DES PROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE CANALETTO, représentée par Me Sandra OHANA
Source officielleChambre 02
69f54959cdc6046d4746b104
14 avril 2026
14 avril 2026
PARTIES A L'INSTANCE DEMANDEUR(S) : * SAS EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - NORD [Adresse 1] Représentant légal : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - REGIONS FRANCE,Président, [Adresse 2] comparant par Me Sandra OHANA
Source officielleRéférés
69f021b2cdc6046d47c998f7
29 janvier 2026
29 janvier 2026
[C] [Z] [Adresse 1] comparant par Me Valérie GOMEZ-BASSAC [Adresse 2] [Localité 1] [Adresse 3] DEFENDEUR SASU VERLAINE PARTNERS [Adresse 4] [Localité 2] [Adresse 5] comparant par Me Sandra OHANA-ZERHAT
Source officielle3ème chambre
69e90640cdc6046d47283b55
8 janvier 2025
8 janvier 2025
JUGEMENT PRONONCE LE 8 Janvier 2025 3ème CHAMBRE DEMANDEUR SA [Adresse 1] [Adresse 2] comparant par Me Camille BRETEAU [Adresse 3] DEFENDEUR SASU ICADE PROMOTION [Adresse 4] comparant par Me Sandra OHANA-ZERHAT
Source officielle4ème chambre 2ème section
6786b8cfdf5b5c7d10ca589b
9 janvier 2025
9 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ 4ème chambre 2ème section N° RG 19/00466 N° Portalis 352J-W-B7D-COVKC DEMANDERESSE Mme [X] [J] [R] AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Sandra OHANA - #C1050
Source officiellechambre 1-10
69cebe9dcdc6046d47e665db
22 janvier 2025
22 janvier 2025
OHANA-ZERHAT - Me Ohana Zerhat Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 2 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS 10 ème CHAMBRE JUGEMENT
Source officielleChambre 01
69f9f151cdc6046d47aa8c3b
5 mai 2026
5 mai 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL JUGEMENT DU 5 MAI 2026 1ère Chambre N° RG : 2025F00917 DEMANDEUR SA CA CONSUMER FINANCE [Adresse 1] comparant par Me Sandra OHANA du cabinet OHANA-ZERHAT [Adresse 2]
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