qu'elle a saisi la juridiction prud'homale de diverses demandes au titre de la rupture du contrat de travail et du harcèlement moral ; Sur le premier moyen, ci-après annexé, pris en ses deuxième et neuvième

X... et à titre de dommages-intérêts pour la société Editions Adèle ; Sur les deuxième, troisième, quatrième, sixième, septième et neuvième moyens, ci-après annexés : Attendu que ces moyens ne sont manifestement

. en paiement d'une certaine somme, soutenant avoir réalisé la majeure partie des travaux de construction ; Sur le moyen unique, pris en ses troisième, quatrième, sixième, septième, huitième et neuvième

Louis Y... et son neveu Yves Y... suivant acte authentique du 18 janvier 1980 ; que, dès lors, la cour d'appel, en dénaturant cet acte, a violé l'article 1134 du Code civil ; 3 ) que, ni la signature

X... en tant que curateur de Mlle X..., comme l'aurait souhaité celle-ci, alors que, selon le moyen, en se fondant, d'une part, sur le fait que "les neveux de Mlle X... sont absolument opposés à la nomination

..., de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de l'association syndicale libre du domaine de [...], et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses huitième, neuvième

[U] a été licencié pour faute grave par une lettre du 10 juillet 2002 ; Sur les premier, deuxième, troisième, quatrième, sixième, septième, huitième, neuvième, dixième et onzième moyens du pourvoi :

chacun de ces crédits et en substitution du taux légal, avec restitution du trop-perçu ; Sur le moyen unique, pris en ses première, deuxième, troisième, quatrième, cinquième, sixième, huitième, neuvième

sans contrat préalable ; que des difficultés sont survenues entre eux pour le règlement de leurs intérêts patrimoniaux ; Sur les premier, deuxième, troisième, cinquième, sixième, septième, huitième, neuvième

pour leur succéder leurs sept enfants C..., X..., K..., M..., R..., O... et E..., A... étant décédé sans postérité le 23 septembre 2004, en l'état d'un testament, instituant légataires universels ses neveux

Marcel Y... ne peut contester que la somme qu'il avait initialement réclamée à ses neveux excédait de plus de 10 % la valeur reconnue par l'expert ; Qu'en statuant ainsi, sans répondre aux conclusions

selon l'arrêt attaqué, que [V] [U] est décédé le [Date décès 1] 2010, en l'état d'un testament authentique consentant divers legs particuliers à plusieurs personnes, dont deux de ses neveux

A la suite du décès de son neveu âgé de 10 ans, Mme W... , a été mise en examen des chefs susmentionnés et placée en détention provisoire le 7 juin 2020. 3.

André Y..., propriétaire de terres, en a donné la nue-propriété par acte du 21 décembre 1983 à ses neveux, MM. Massias A... de la Gravière, Thierry, Patrice et Tony X..., ainsi qu'à M. Y...

Daniel Z..., son neveu venant aux droits de sa mère décédée (les consorts X...- Z...) ont formé tierce opposition au jugement d'adoption et ont demandé, à titre subsidiaire, l'annulation pour insanité

Triade associés, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 avril 1995 par la cour d'appel de Versailles (13e Chambre civile), au profit de la société Neuhaus

ci-après annexé : Attendu qu'il n'y a pas lieu de statuer par une décision spécialement motivée sur ces griefs qui ne sont manifestement pas de nature à entraîner la cassation ; Mais sur la neuvième

2008 ; que la salariée a saisi la juridiction prud'homale d'une demande de résiliation judiciaire de son contrat de travail ; Sur les deuxième, quatrième, cinquième, sixième, septième, huitième, neuvième