They had two daughters, Nermin Karabulut and Serap Karabulut. 6.

d'un montant respectif de 2 249 664,05 euros et 1 994 970 euros, soit au total 4 244 634, 05 euros dont il n'est pas contesté qu'ils ont été reversés par la société VALCO à la société luxembourgeoise NEUMAN

A cette chambre du conseil : * la partie demanderesse s'est fait représenter par Me Victor MICHTBERG-NEUMANN, avocat du Cabinet PHI, * le débiteur s'est fait représenter par Mme [S] [O], sans pouvoir

pour la seconde, à Emmanuelle et Pascal Y..., pour sûreté d'une créance provisoirement évaluée à la somme de 735 183 ç au titre de placements financiers souscrits à partir de 1989 auprès d'une société Neiman

Il a alors déclaré être proprie'taire de 50 % la SCI Aristote pour une valeur déclarée de 600.000 euros et de 41 % de la société Neomades pour une valeur déclarée de 1.000.000 euros.

de sécurité sociale de Bayonne, transmettant à la Cour de cassation la question prioritaire de constitutionnalité, reçue le 27 juin 2017, dans l'instance mettant en cause : D'une part, la société Neomades

Béatrice, un véhicule automobile Peugeot 309, cette soustraction étant précédée d'un acte de destruction, dégradation, en l'espèce fils du neiman branchés, faits prévus par ART. 311-4 AL. 1 8o, ART. 311

:236.48pt; display:inline-block } .s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .s60570E66 { width:233.81pt; display:inline-block } SECOND SECTION DECISION Application no. 55377/00 by Ladislav NEUMANN

CHAMPION Liquidateur judiciaire : SELARL S21Y prise en la personne de Me [R] [F] DEMANDEUR [I] [K] [T] [Adresse 1] comparant par Me Charles CUNY [Adresse 2] [Localité 1] et Me Victor MILCHEBERG-NEUMANN

commissaire de la République du département des Deux-Sèvres ordonnant le dépôt du plan définitif de remembrement de la commune de La Crèche, avec extensions sur les communes de Chauray, Fressines, Sainte-Néomaye

inline-block } .sAAF48370 { width:22.55pt; display:inline-block } .s4257C205 { width:238.15pt; display:inline-block } TROISIÈME SECTION DÉCISION Requête n° 41060/98 présentée par Mehmet BARDAKÇI et Nermin

Délibéré après l'audience du 29 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Selles, présidente, Mme Beneteau, première conseillère, Mme Neumaier, conseillère.

Albert Newman A..., demeurant ..., appartement 674 Immeuble Peuplier, 27000 Evreux, et actuellement ..., appartement 85, 27000 Evreux, 3 / de la société Cetelem, dont le siège est ..., 4 / du Groupement

[K], président du groupe Novapage, à la société Parosa Agropole son accord pour occuper les locaux jusqu'à la vente de la société Sabi à la société Netmakers.

SAINTE NEOMAYE CONSTRUCTION [Adresse 1] SAINTE NEOMAYE Défaillante SELARL ACTIS MANDATAIRES JUDICIAIRES, prise en la personne de ses représentants légaux es qualité de mandataire liquidateur de la

2025 La société Actis mandataires judiciaires, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], agissant en qualité de mandataire liquidateur de la société Sainte Neomaye

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 22 mars 2012), que, le 23 janvier 2006, la société Netmakers

Le rapport de Mme Neumaier a été entendu au cours de l’audience publique qui s’est tenue le 30 mars 2026 à 14h00. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées.