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214 résultats pour « Michel RAMBOUR »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372599cd5801467741f1bd

Cassation

27 janvier 1998

27 janvier 1998

le rapport de Mme le conseiller CHANET, les observations de Me PARMENTIER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - MAIRE Michel

Source officielle

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CA

Ch.secu-fiva-cdas

65b362261d7564000872debe

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

RG 22/02328 N° Portalis DBVM-V-B7G-LNC4 N° Minute : Notifié le : Copie exécutoire délivrée le : la SCP ALIBEU & RAMBAUD-GROLEAS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91bbd3db21cbdd87411

Appel

24 mai 2004

24 mai 2004

. * * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 29 Mars 2004, devant : Monsieur PARANT, Président Monsieur LESAINT, Conseiller Madame RACHOU, Conseiller assistés de Madame C..., Greffier, présent

Source officielle
CE

7 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007627274

Admin. suprême

28 novembre 1990

28 novembre 1990

La Dhues (93170) Bagnolet ; Alain CALMETTES, 28 rue des Chevreuils (31270) Cugnaux ; Michel CANTELAUBE, Fournié Haut (47300) Villeneuve-sur-Lot ; Gérard CHARLES, 13 route nationale (62130) Roellecourt

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:1118DEC006539901

Admin. suprême

18 novembre 2004

18 novembre 2004

Elles sont représentées devant la Cour par M e Jean-Michel de Forges, avocat au barreau de Paris. A.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6162e0811120e9a89a34a6d9

Appel

21 septembre 2012

21 septembre 2012

[Adresse 6] [Localité 9] représentée par Me Matthieu BOCCON-GIBOD, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 assistée de Me Jean Michel LEPRETRE, avocat au barreau de PARIS, toque : P134, plaidant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca65bd3db21cbdd8aec2

Appel

27 février 2008

27 février 2008

GASCOGNE HABITAT, Michel JUN, S. A. MASSY ET FILS, Arnaud AA..., Nadia A... épouse AA...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

615e0debc25a97f0381f5063

Appel

17 février 2015

17 février 2015

[Localité 2] représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat postulant du barreau de PARIS, toque : C2477 assistée de Me Jean-Pierre MARTEL, du cabinet RAMBAUD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c9bd3db21cbdd89371

Appel

18 septembre 2007

18 septembre 2007

tenue le 13 Mars 2007, devant : Monsieur PETRIAT, Conseiller, faisant fonction de Président, magistrat chargé du rapport conformément à l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile Madame RACHOU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe6bd3db21cbdd8e900

Appel

2 novembre 2011

2 novembre 2011

Lorsqu'elle lui a demandé des explications celui-ci l'a vertement rabrouée.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6035864f337a31ab4e374260

Appel

7 avril 2016

7 avril 2016

APPELANTE : SA ALLIANZ GLOBAL CORPORATE & SPECIALTY SE venant aux droits de ALLIANZ GLOBAL CORPORATE & SPECIALTY FRANCE O Kôniginstrasse 28 [Localité 6]) représentée par Maître Christophe RAMBAUD

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

63c256a80bfda47c900760a9

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

ROCHE, RCS de Nanterre sous le numéro 552 012 031, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Adresse 6] Représentée par Me Michel GUIZARD

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

5fdd3a489f197ca2e6af345e

Appel

27 septembre 2018

27 septembre 2018

représenté par Maître Michel Y..., avocat au barreau de LYON INTIMES : M. D... Z... né le [...] à SAINT-ETIENNE (LOIRE) [...] [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c911bd3db21cbdd87222

Appel

15 juillet 2004

15 juillet 2004

avoués à la Cour assistée de Me RODAMEL, avocat au barreau de LYON INTIMEES : SOCIETE SFT GONDRAND FRERES 1 Rue de Lubeck 75116 PARIS représentée par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour assistée de Me RAMBAUD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caaabd3db21cbdd8bb35

Appel

24 avril 2008

24 avril 2008

24 Avril 2008 date à laquelle le délibéré a été prorogé * * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 18 Décembre 2007, devant : Monsieur NEGRE, Président, Madame RACHOU

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

60362f2d601ac491900bbe2e

Appel

3 décembre 2015

3 décembre 2015

barreau de [Localité 1], toque : C2477 assistée de Me Xavier NORMAND BODARD, de la SCP NORMAND & ASSOCIES avocat plaidant du barreau de [Localité 1], toque: P141 et de Me Jean-Pierre MARTEL, (ORRICK RAMBAUD

Source officielle
TJ

Chambre des référés

67097cea06866c0645d4a536

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

SCP EZAVIN [A], [B] Grosse(s) délivrée(s) à Me Nathalie ELMOZNINO Expédition(s) délivrée(s) à Me Michel MONTAGARD à Me Philippe SAMAK à Me Karine DABOT RAMBOURG le Président

Source officielle
CA

19e chambre

60358eb9dc1368b39f3b4ca3

Appel

31 mars 2016

31 mars 2016

déférée à la cour : Jugement rendu le 14 octobre 2014 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : Commerce N° RG : 10/00508 Copies exécutoires délivrées à : Me Michel

Source officielle
CA

1re chambre civile

6448c0925ca6d8d0f8ef682c

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

tribunal judiciaire de Dijon RG : 11-19-179 APPELANTE : Madame [M] [V] née le [Date naissance 1] 1980 à [Localité 14] (71) [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Ophélie RABOUH

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d8bd3db21cbdd866cc

Appel

2 décembre 2002

2 décembre 2002

dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur Max X... né le 08 Janvier 1961 à GIVET (08600) de nationalité Française Clinique Jean le Bon Rue Jean le Bon 40100 DAX représenté par Maître Michel VERGEZ,

Source officielle