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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00778

Cassation

14 avril 2010

14 avril 2010

et une compagnie hôtelière, et des débats que la société Méridien SAS anciennement Hôtel Méridien puis Méridien Gestion SA et enfin Méridien SA apporte à travers le monde son savoir-faire à des compagnies

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00780

Cassation

14 avril 2010

14 avril 2010

et une compagnie hôtelière, et des débats que la société Méridien SAS anciennement Hôtel Méridien puis Méridien Gestion SA et enfin Méridien SA apporte à travers le monde son savoir-faire à des compagnies

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00788

Cassation

14 avril 2010

14 avril 2010

et une compagnie hôtelière, et des débats que la société Méridien SAS anciennement Hôtel Méridien puis Méridien Gestion SA et enfin Méridien SA apporte à travers le monde son savoir-faire à des compagnies

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00805

Cassation

14 avril 2010

14 avril 2010

et une compagnie hôtelière, et des débats que la société Méridien SAS anciennement Hôtel Méridien puis Méridien Gestion SA et enfin Méridien SA apporte à travers le monde son savoir-faire à des compagnies

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00813

Cassation

14 avril 2010

14 avril 2010

et une compagnie hôtelière, et des débats que la société Méridien SAS anciennement Hôtel Méridien puis Méridien Gestion SA et enfin Méridien SA apporte à travers le monde son savoir-faire à des compagnies

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00814

Cassation

14 avril 2010

14 avril 2010

et une compagnie hôtelière, et des débats que la société Méridien SAS anciennement Hôtel Méridien puis Méridien Gestion SA et enfin Méridien SA apporte à travers le monde son savoirfaire à des compagnies

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00806

Cassation

14 avril 2010

14 avril 2010

et une compagnie hôtelière, et des débats que la société Méridien SAS anciennement Hôtel Méridien puis Méridien Gestion SA et enfin Méridien SA apporte à travers le monde son savoir-faire à des compagnies

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00809

Cassation

14 avril 2010

14 avril 2010

et une compagnie hôtelière, et des débats que la société Méridien SAS anciennement Hôtel Méridien puis Méridien Gestion SA et enfin Méridien SA apporte à travers le monde son savoir-faire à des compagnies

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00808

Cassation

14 avril 2010

14 avril 2010

et une compagnie hôtelière, et des débats que la société Méridien SAS anciennement Hôtel Méridien puis Méridien Gestion SA et enfin Méridien SA apporte à travers le monde son savoir-faire à des compagnies

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00807

Cassation

14 avril 2010

14 avril 2010

et une compagnie hôtelière, et des débats que la société Méridien SAS anciennement Hôtel Méridien puis Méridien Gestion SA et enfin Méridien SA apporte à travers le monde son savoirfaire à des compagnies

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00803

Cassation

14 avril 2010

14 avril 2010

et une compagnie hôtelière, et des débats que la société Méridien SAS anciennement Hôtel Méridien puis Méridien Gestion SA et enfin Méridien SA apporte à travers le monde son savoir-faire à des compagnies

Source officielle
CC

civ3

61372178cd580146773f4095

Cassation

30 octobre 1991

30 octobre 1991

Maurice Y..., demeurant et domicilié ..., immeuble Le Méridien, bâtiment A à Marseille (Bouches-du-Rhône), 4°/ Mme Hélène A..., demeurant et domiciliée ..., immeuble Le Méridien, bâtiment C à Marseille

Source officielle
CC

soc

6137239acd5801467740be97

Cassation

28 mars 2001

28 mars 2001

Somera Méridien, de la SCP Peignot et Garreau, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00812

Cassation

14 avril 2010

14 avril 2010

et une compagnie hôtelière, et des débats que la société Méridien SAS anciennement Hôtel Méridien puis Méridien Gestion SA et enfin Méridien SA apporte à travers le monde son savoir-faire à des compagnies

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25VE00419_20250305

Admin. Appel

5 mars 2025

5 mars 2025

L'EHPAD " Résidence La Méridienne " déclare se désister de sa requête. Ce désistement est pur et simple et rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Source officielle
TJ

Référés

69856d98cdc6046d4721dc31

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

                              TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BASTIA ORDONNANCE DE REFERE JUGE DES REFERES : Régis FRANCE, Président GREFFIER : Pauline ANGEL, Copie exécutoire délivrée à : - Me Antoine MERIDJEN

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

5fdab0b8a9a76941d9aa7b1c

Appel

4 juin 2019

4 juin 2019

des autres méridiennes de son époque.

Source officielle
CE

2EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008190987

Admin. suprême

28 juillet 2004

28 juillet 2004

Vu la requête, enregistrée le 28 avril 2004 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour la SOCIETE ANONYME INSTITUT D'HELIOTHERAPIE, CLINIQUE DU MERIDIEN , dont le siège est ..., représentée

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2100130_20221013

Administratif

13 octobre 2022

13 octobre 2022

sans obligation de service ; les agents peuvent vaquer à leurs occupations librement pendant la pause méridienne, ce qu'ils ont toujours fait ; la présence sur le lieu de travail pendant la pause méridienne

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

6a049fcecdc6046d479ac602

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 11 mai 2026 D'OUVERTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE DE LA SARLu FINANCIERE DU MERIDIEN Prononcé

Source officielle

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