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284 résultats pour « Maxime BENOIST »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés civils

6883c9d42a8fb67db7b409ed

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Société L’AUXILIAIRE dont le siège social est situé [Adresse 10], non comparante, ni représentée Société AREAS DOMMAGES, dont le siège social est situé [Adresse 16], représentée par Maître Corinne BENOIT-REFFAY

Source officielle

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Annonces BODACC7 résultats

Journal officiel
Créations

BENOIST, Maxime, Jean-Pierre, Didier

SIREN 789449360Greffe du Tribunal de Commerce de Dieppe

20/11/2022

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Radiations

Benoist, Maxime Jean Henri Léon

SIREN 799471719GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES

01/12/2017

Voir →

Modifications diverses

DE BON POIL, BENOIST, Maxime Jean Henri Léon

SIREN 799471719GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES

05/05/2015

Voir →

Créations

DE BON POIL, BENOIST, Maxime Jean Henri Léon

SIREN 799471719GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES

24/01/2014

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Procédures collectives

LE BENOIST, Maxime

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

19/04/2013

Voir →

CAA

Juge des référés

ORCA_25DA00331_20250604

Admin. Appel

4 juin 2025

4 juin 2025

Il n'apparaît notamment pas que l'intéressée aurait perçu des revenus en raison de " la production d'un EP de 3 titres et d'un maxi de 7 titres ", ni en raison des diverses prestations radiophoniques et

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

6360c5323c369c7f74996d13

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

TJ de LAVAL, décision attaquée en date du 18 Mai 2020, enregistrée sous le n° 20/00075 ARRÊT DU 27 Octobre 2022 APPELANTE : S.A.S. [7] [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Maxime

Source officielle
CE

8ème et 3ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000027378775

Admin. suprême

29 avril 2013

29 avril 2013

Maxime Boutron, Auditeur, - les conclusions de M. Benoît Bohnert, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Defrenois, Levis, avocat de M. A... ; 1.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

5fd98c7390ad487d1dcb352b

Appel

14 janvier 2020

14 janvier 2020

avocat au barreau de PARIS, toque D 1087 INTIMEE EPIC VALOPHIS HABITAT, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU VA L DE MARNE N° SIRET : B 785 769 555 [Adresse 5] [Localité 6] représenté par Me Maxime

Source officielle
CE

8ème et 3ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000026202240

Admin. suprême

17 juillet 2012

17 juillet 2012

Maxime Boutron, Auditeur, - les observations de la SCP Defrenois, Levis avocat de M. B, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

68e1fb83364b3ebed3bf062a

Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Exerçant la profession de pianiste, auteur compositeur interprète, chef d'orchestre Demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Francine HAVET, avocate au barreau de PARIS, toque D 1250 Assisté de Me Benoit

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

670d5fd7d1ffbed0eed8ceb7

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

[X] [K] (Me Jean-Pascal BENOIT ) C/ S.A.

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 D

66158539db5098996d5a8dda

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

[H] [M], prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est sis [Adresse 19] représentée par Maître Corinne BENOIT-REFFAY de la SCP REFFAY ET ASSOCIÉS, avocats au barreau de LYON

Source officielle
CE

8ème / 3ème SSR

CETAT:CETATEXT000027737338

Admin. suprême

29 avril 2013

29 avril 2013

Maxime Boutron, Auditeur, - les observations de la SCP Defrenois, Levis avocat de MmeB..., - les conclusions de M.

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

638ee9c18481e305d4006d51

Appel

15 juillet 2022

15 juillet 2022

MAÎTRES [L] [V] ET [P] [Y] pris en leur qualité de mandataires liquidateurs de la société METALEUROP NORD SAS [Adresse 8] [Localité 9] représentée par Me Benoit GUERVILLE de l'ASSOCIATION DM AVOCATS

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

638ee9c18481e305d4006d53

Appel

15 juillet 2022

15 juillet 2022

MAÎTRES [G] [C] ET [X] [E] pris en leur qualité de mandataires liquidateurs de la société METALEUROP NORD SAS [Adresse 9] [Localité 10] représentée par Me Benoit GUERVILLE de l'ASSOCIATION DM AVOCATS

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

62833c1f5a52a8057d9917ff

Appel

16 mai 2022

16 mai 2022

poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Cour de la Gare 59380 BERGUES Représentée par Me PEYRES, avocat au barreau d'Amiens substituant Me Antoine BENOIT

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

660cf26c7c1ccb0008628f3b

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

du commerce et des sociétés de VANNES sous le n° 880 432 257, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Benoît

Source officielle
CE

8ème / 3ème SSR

CETAT:CETATEXT000028717858

Admin. suprême

12 mars 2014

12 mars 2014

Maxime Boutron, auditeur, - les conclusions de M. Benoît Bohnert, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Odent, Poulet, avocat de M. A...B...; 1.

Source officielle
CE

8ème et 3ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000026202239

Admin. suprême

17 juillet 2012

17 juillet 2012

Maxime Boutron, Auditeur, - les observations de la SCP Defrenois, Levis avocat de Mme B, - les conclusions de M.

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

68e94fd03ea43407b9104b82

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

avocats au barreau de PARIS, vestiaire #E0263 Société ZURICH INSURANCE EUROPE AG, assureur DO, agissant par l’intermédiaire de sa succursale française [Adresse 3] [Localité 26] représentée par Maître Benoît

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

636ca6296c7633dcd15b3ad4

Appel

14 octobre 2022

14 octobre 2022

NUTRAL DISTRIBUTION INFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le 07/10/2022 à Me Ophélie BENOIT-DAIEF Me Cécile VILLARD CCC le

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6688de33676b73dd81b96e92

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège immatriculée au RCS de Marseille sous le numéro 057 818 726 [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Benoît

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01127

Cassation

19 juin 2013

19 juin 2013

dépôt tout en donnant un coup de main ponctuel à la location ; j'ai demandé à LOS (Y...Stéphane responsable achat) de prendre part personnellement au fonctionnement du magasin en s'occupant des mini-maxi

Source officielle