personne, assisté de Me Véronique BAILLEUX, avocat au barreau de NANTES substituée par Me Cindy PARAGE, avocat au barreau de NANTES ASSOCIATION D'ACTION EDUCATIVE 113, rue de la Jaunaie 44234 ST SEBASTIEN

2018004416 APPELANTE : SARL ACTIVE SECURITE agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié es qualité audit siège [Adresse 4] [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Me Mathilde

Sébastien, receveur en AM, Kl" " remplacement par glissement de poste de M. B...

Décision déférée à la Cour : Jugement du 03 DECEMBRE 2020 TRIBUNAL D'INSTANCE DE MONTPELLIER N° RG 1119001294 APPELANTE : Madame [V] [B] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Mathilde

Au fond, origine Tribunal de Commerce de CLERMONT-FERRAND, décision attaquée en date du 05 Juillet 2007, enregistrée sous le no 05/3330- ORDONNANCE SARL SERAM ENVIRONNEMENT Représentant : Me Sébastien

Sébastien Sabathé ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [J] [E] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien MENDES GIL Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG

Vous l'avez fait mais vous avez refusé de démarrer la machine si vous deviez trier les doses. De plus, vous avez dénigré l'entreprise ainsi que vos collègues de travail.

Le salarié ayant ce niveau de qualification exerce les tâches et utilise les machines suivantes : «Tâches : arrachage de tubercules, conduite d'une machine automotrice (moissonneuse-batteuse, arracheuse

... 94500 CHAMPIGNY-SUR-MARNE Monsieur Frédéric Y... venant aux droits de sa mère Madame Marie-Thérèse X... décédée le 20 janvier 2011 à CRETEIL ... 94500 CHAMPIGNY SUR MARNE Monsieur Sébastien

CONSTRUCTION METALLIQUE DU BOCAGE [Adresse 6] [Adresse 6] Représentée par Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Mathilde

même inconnu ; que cet intermédiaire baptisé " A..." par Juan X... ...et B... par Philippe Z... fait l'objet de déclarations divergentes des prévenus : pour le premier, il l'aurait rencontré à Saint-Sébastien

Sébastien F..., domicilié [...]                          , 9°/ le syndicat CGT énergies Aube, dont le siège est [...]                                 , contre l'arrêt rendu le 1er juin 2016 par la cour

J'ai participé au chargement de fabrication à la machine LO1, chargement de colliers finisseurs. J'ai vu [M] [I] porter un collier finisseur de la main gauche qu'il venait de démonter de la machine.

AXA FRANCE IARD C/ ASSOCIATION LE RYAD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-Mathieu LASALARIE Me Sébastien BADIE Décision déférée à la

X... tiré de l'absence de concordance entre les termes des mails de M. Marcel A..., M. Sébastien C... et Mme E...

GOMA CAMPS FRANCE C/ Sébastien X...

Sous le n° 2100360, par une requête, enregistrée le 1er avril 2021, la SARL Aj-loc, représentée par Me Sebastiani, doit être regardée comme demandant au tribunal : 1°) de prononcer le remboursement d'une