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203 résultats pour « Marion LAMBERT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

6ème chambre 2ème section

671155a0aa7e95fd3fcf800f

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

RESINES REPARATION ET REHABILITATION [Adresse 15] [Adresse 15] représentée par Maître Antoine LAMBERT de la SELARL LYVEAS AVOCATS, avocats au barreau de PARIS,, vestiaire #E0467 S.C.I.

Source officielle

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CA

Chambre commerciale

5fca5a5b233bb73181f37640

Appel

17 novembre 2020

17 novembre 2020

de la SELARL VALERIE LAMBERT, avocat au barreau de CARCASSONNE SAS LES DOMAINES DES MARINS, prise en la personne de son représentant légal en exercice, inscrite au RCS de BEZIERS sous le n° 384 061

Source officielle
CA

1ère Chambre

642e75e98b510604f5bc1f4a

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

ALLIANZ IARD N° SIRET : 542 110 291 [Adresse 3] [Localité 9] ayant pour avocat postulant Me Marion LE LAIN de la SCP DROUINEAU-BACLE-LE LAIN-BARROUX-VERGER, avocat au barreau de POITIERS ayant

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2017:0427JUD007360713

Admin. suprême

27 avril 2017

27 avril 2017

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Source officielle
CC

cr

61372584cd5801467741e69e

Cassation

28 février 1994

28 février 1994

acquéreurs qui en découvraient l'existence lors de la signature de l'acte les marchands de biens s'empressaient d'en avancer le montant, ainsi d'ailleurs que celui des frais d'acquisition, entre les mains

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23PA00605_20240422

Admin. Appel

22 avril 2024

22 avril 2024

Par un mémoire enregistré le 24 janvier 2024 et un mémoire récapitulatif enregistré le 29 février 2024, la société MMA représentée par Me Lambert, conclut à titre principal à la confirmation du jugement

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

680c68c1230da8dfaf90c13c

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

pour avocat plaidant Me Emmanuelle TOURNAIRE, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : [T] [O] épouse [C] née le 28 Février 1959 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Marion

Source officielle
CC

soc

613721cccd580146773f777f

Cassation

30 mars 1993

30 mars 1993

Marino, demeurant à La Gavotte (Bouches-du-Rhône), ..., Les ZQ...

Source officielle
CA

Chambre 1-3

69d9e459cdc6046d47d9d436

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

VINCI IMMOBILIER RESIDENTIEL prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège sis [Adresse 4] représentée par Me Laure ATIAS de la SELARL LAMBERT ATIAS & ASSOCIES

Source officielle
CA

3ème chambre A

6348ff9663d497adffda408b

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

par Me Laurent LIGIER de la SCP ELISABETH LIGIER DE MAUROY & LAURENT LIGIER AVOUÉS ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON, toque : 1983 et ayant pour avocat plaidant Me Laurence MAILLARD de la SELARL LAMBARD

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:0630DEC001375007

Admin. suprême

30 juin 2016

30 juin 2016

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Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

671155a1aa7e95fd3fcf803b

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

au barreau de PARIS,vestiaire #A0895 DÉFENDEURS Compagnie d’assurances MAAF ASSURANCES [Adresse 15] [Localité 9] Monsieur [W] [A] [Adresse 5] [Localité 7] représentés par Maître Stéphane LAMBERT

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

60365b58a588eebbd9d64427

Appel

4 novembre 2015

4 novembre 2015

[P] était présent le matin à 8h, M. [N] ajoutant qu'il pouvait joindre M. [P] jusqu'à 19h ; - M. [S] [L], commercial, qui témoigne dans le même sens ; - M.

Source officielle
CA

3ème chambre A

644b63a0c51457d0f882dd1b

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

Date de clôture de l'instruction : 24 Janvier 2020 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 22 Février 2023 Date de mise à disposition : 27 Avril 2023 Audience présidée par Marianne

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

68e743153940dd585f4f752e

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Du 20 au 22 juillet 2016, les travaux par injection d'une solution hydrophobe dans les murs de la maison ont été réalisés par un sous-traitant de la société Murprotec.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6162cc36fea1086acdbe41f0

Appel

3 février 2012

3 février 2012

comparante COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 10 Novembre 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Jacques BICHARD, Président Marguerite-Marie MARION

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_19PA00750_20220621

Admin. Appel

21 juin 2022

21 juin 2022

Par un mémoire enregistré le 2 août 2019, la société Entreprise Jean Lefebvre, représentée par Me Lambert, demande à la cour : 1°) à titre principal et par la voie de l'appel provoqué, de réformer le

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

60363b838f8b3f9d836bb305

Appel

26 novembre 2015

26 novembre 2015

Emmanuel JULLIEN de l'AARPI INTER-BARREAUX JRF AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617, et assistée de Me Jacques PELLERIN, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, et Maitre Marianne

Source officielle
TJ

Troisième Chambre Civile

6a10b47fcdc6046d479c5bcf

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

qualités d’assureur du Syndicat des copropriétaires du [Adresse 4] à [Localité 2] (95), SA immatriculée au RCS de [Localité 3] n° 722057460, dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Me Marion

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:1213DEC007035301

Admin. suprême

13 décembre 2018

13 décembre 2018

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Source officielle