CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 274 résultats pour « Marie-Hortense DE SAINT »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01193

Cassation

2 juin 2010

2 juin 2010

d'anniversaires (jeu à table) assistée d'une personne ; que par courriels des 26 mai et 30 mai 2005, le médecin du travail a confirmé à l'employeur que la salariée pouvait occuper le poste décrit avec

Source officielle

Page 9 sur 64

← PrécédentSuivant →
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00128

Cassation

31 janvier 2018

31 janvier 2018

2012, l'employeur a demandé par courrier du 22 mars au médecin du travail de se positionner sur la proposition d'un poste d'hôtesse d'accueil et d'un poste d'agent de service d'endoscopie avec aménagement

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

5fdaa94f8972153a412baadb

Appel

6 juin 2019

6 juin 2019

Par dernières conclusions notifiées le 29 mai 2017, la société BERIM, intimée, demande à la cour de : - déclarer tant irrecevable que mal fondée la société JM Propreté en son appel, - l'en débouter

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc64bd3db21cbdd8ff4d

Appel

23 novembre 2012

23 novembre 2012

APPELANT : Monsieur Joachim Jean Charles X... ... 97223 LE DIAMANT repréze té de Me Marie line RICHARD-MERIL, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMEE : Madame Murielle Hortense Y... épouse

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

679bd7ed43b3d977d8cce5cb

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

AXA France IARD , CPAM de ROUBAIX-TOURCOING copies et grosses délivrées le à Me NAVAROO (LILLE) à Me PASSE (ARRAS) à Me FONTAINE Hortense TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BÉTHUNE N° RG 22/03714

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

64a50cfbb8594705dbfccc8f

Appel

3 juillet 2023

3 juillet 2023

2020 par Mme [W] contre le jugement du 16 mars 2020 notifié le 11 mai 2020, par lequel le Conseil de prud'hommes de Saint-Nazaire a : ' Dit et jugé le licenciement pour motif économique avéré, ' Dit

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_24NT01695_20250606

Admin. Appel

6 juin 2025

6 juin 2025

Saint-Jacques (CHU de Nantes) en service de médecine physique et de réadaptation neurologique, où il a été hospitalisé du 4 mai au 28 juillet 2017, date à laquelle il a pu rejoindre son domicile.

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 2

642fb634cece1704f57475ef

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

À l'audience du 10 mai 2022, Mme [Y], assistée par avocat, a confirmé sa séparation d'avec M.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

64a50cfbb8594705dbfccc91

Appel

3 juillet 2023

3 juillet 2023

2020 par Mme [M] [J] contre le jugement du 16 mars 2020 notifié le 11 mai 2020, par lequel le Conseil de prud'hommes de Saint-Nazaire a : ' Dit et jugé le licenciement pour motif économique avéré,

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03268

Cassation

12 juillet 2016

12 juillet 2016

Y..., La société Maison de santé du château de Garches, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 24 septembre 2015, qui, sur le seul appel des parties

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8aebd3db21cbdd85f05

Appel

30 janvier 2002

30 janvier 2002

Nous constatons, depuis cette date, que vous ne remplissez pas correctement votre mission d'hôtesse de caisse.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

631986a151eeae4f1309d0ad

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

Mme [X] a été placée en arrêt de travail du 1er juin 2012 au 30 mai 2013, puis a été placée en congés payés du 31 mai au 24 juillet 2013.

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

69f44789cdc6046d472ee0ba

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Elle occupait le poste d'hôtesse de caisse, niveau II, échelon B.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe0bd3db21cbdd8e840

Appel

16 novembre 2011

16 novembre 2011

né le 06 Mai 1966 à ALERIA (20270) ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd62bd3db21cbdd93293

Appel

26 avril 2016

26 avril 2016

Formation paritaire de SAINT DENIS en date du 25 Mars 2013, rg no 11/820 APPELANTE : SARL IFR (Institut de formation de la Réunion) 21 Immeuble Altea PAE La Mare - 41 Rue de la Pépinière 97438

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

5fdbc1c4fb1fbda0d0150ac5

Appel

31 janvier 2019

31 janvier 2019

Le 20 mars 2015, alors que quatre des camions étaient parvenus à destination, le camion affrété par la société Apulia Tir a fait défaut.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6319878951eeae4f1309d2f6

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

[R] a interjeté appel le 13 mars 2020.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2003093_20240411

Administratif

11 avril 2024

11 avril 2024

B a ensuite été hospitalisé, du 20 avril au 4 mai 2017, au sein de l'hôpital Laënnec (CHU de Nantes) en médecine vasculaire puis au sein de l'hôpital Saint-Jacques (CHU de Nantes) en service de médecine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85bbd3db21cbdd85071

Appel

29 septembre 2000

29 septembre 2000

L'ordonnance de clôture a été signée le 4 mai 2000 et l'affaire a été plaidée à l'audience du 29 juin 2000.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300367

Cassation

24 mars 2015

24 mars 2015

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu la connexité, joint les pourvois n° U 13-26. 841 et T 13-26. 840 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 22 mai 2013

Source officielle