Italie Nicola AGRESTA 1975 Casapulla Marco ANTONACCI 1973 Perdasdefogu Arcangelo ARENA 1974 Foggia Erminio BELLAMENTE 1972 Fonte Nuova Alessandro BODANO 1969 Iglesias Pasquale BRIAMONTE 1974 Roma Davide

Maurizio ALECI 1967 Valderice italienne Alessandro ALESSANDRONI 1971 Norma italienne Marco ALLORA 1973 Riva Presso Chieri italienne Danilo AMABENE 1971 La Spezia italienne Daniela AMADIO 1976 Lizzano

Le 12 mars 1996, sa veuve née X... Alexandrine déposait plainte avec constitution de partie civile pour assassinat de son mari et menaces de mort à son encontre.

Alexandre Denieul, auditeur, - les conclusions de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-huit mars deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur

du 12 novembre 2025, le Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : Monsieur [N] [E] Chez Monsieur [L] [E] - [Adresse 1] [Localité 2] Activité : COMMERCANT SUR FOIRES MARCHES

Alexandre Denieul, auditeur, - les conclusions de M.

présenté à l'audience par Madame Marie-Ange SENTUCQ, dans les conditions prévues par l'article 804 du code de procédure civile.

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la NOUVELLE SCI ALEXANDRE DUMAS, ayant son siège social ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 avril

gérant en exercice, domicilié ès qualités au siège social [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Alexandre SALVIGNOL, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et assistée de Me Alexandra

tel que cela résulte de l'arrêt de la Cour de Limoges en date du 25 février 1999 ; que dans cette première instance elle mettait en cause Edouard-Pierre Y... l'accusant de viol sur la personne de Alexandre

Alexandre Lallet, conseiller d'Etat et Mme Alexandra Bratos, auditrice-rapporteure. Rendu le 17 juin 2022.

BATTISTA et autres contre l’Italie La Cour européenne des droits de l’homme (première section), siégeant le 14 mars 2017 en une chambre composée de   :   Linos-Alexandre Sicilianos, président

Appiano   Alessandra MARI   8733/09 10/02/2009 VITICOLTORI CALDARO S.A.C. Caldaro   Alessandra MARI   8734/09 10/02/2009 VIVAI GRIBA S.A.C.

[N] [W] (EI) Commerce de détail sur éventaire et marché alimentaire et non alimentaire, entretien, réparation automobiles et tous engins motorisés, achat, vente de véhicules d'occasion « EURO BIZ » [Adresse

André X..., 2°/ à Mme Marie-Hélène Y..., épouse X..., domiciliés [...]                                           , défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le

Alejandro, contre l'arrêt n° 909/96 de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 23 mai 1996, qui, pour infractions à la législation et à la réglementation de la pêche en mer, après avoir constaté

Y... née le 25 mai 1939 0 NEW YORK (Etats Unis) de nationalité américaine demeurant à la FONDATION ALEXANDER et LOUISA CALDER, 40 Wooster Street NEW YORK 10013 représentée par Maître Christian BREMOND,