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1 422 résultats pour « Loeb »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

613723e2cd5801467740f6d0

Cassation

19 juin 2002

19 juin 2002

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Lucette X..., demeurant 91170 Loubers , en cassation d'un jugement

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2504530_20250620

Administratif

20 juin 2025

20 juin 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 4 juin 2025, Mme E B, représentée par Me Loew, demande au juge des référés : 1°) de l'admettre provisoirement à l'aide juridictionnelle ;

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2504531_20250620

Administratif

20 juin 2025

20 juin 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 4 juin 2025, Mme A D, représentée par Me Loew, demande au juge des référés : 1°) de l'admettre provisoirement à l'aide juridictionnelle ;

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cdbd3db21cbdd89439

Appel

29 août 2007

29 août 2007

née le 15 Février 1966 à LECTOURE (32700) de nationalité française, profession viticultrice Demeurant ... 47120 LOUBES BERNAC représentée par la SCP Henri TANDONNET, avoués assistée de Me Mathieu

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

69ddcec9cdc6046d472a8db4

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

[C] (l'assuré) a établi une déclaration de maladie professionnelle mentionnant un « carcinome épidermoïde stade [Etablissement 1] du lobe supérieur », accompagnée d'un certificat médical initial du 7 mars

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2518111_20250703

Administratif

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 juin 2025, et un mémoire complémentaire enregistré le 1er juillet 2025, Mme A B, représentée par Me Loehr, demande au juge des référés :

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100077

Cassation

26 janvier 2012

26 janvier 2012

faute prouvée ; qu'en l'espèce il résulte du rapport d'expertise que lorsque mademoiselle X... a consulté le docteur Y... il existait un faisceau d'arguments qui évoquaient très fortement un cancer du lobe

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2200406_20230208

Administratif

8 février 2023

8 février 2023

centre hospitalier universitaire de Montpellier et l'étendue des préjudices qu'il a subis à la suite d'une intervention chirurgicale réalisée inutilement le 24 janvier 2020 pour une ablation partielle du lobe

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_22PA03439_20230504

Admin. Appel

4 mai 2023

4 mai 2023

A B, représenté par Me Loehr, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2102748 du 28 juin 2022 par lequel le tribunal administratif de Montreuil a rejeté sa requête ; 2°) d'annuler l'arrêté

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f58785bbf04ef7857c112e

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Le certificat médical initial, daté du 4 mai 2023, mentionne : “carcinome épidermoïde peu différencié du lobe supérieur droit primitif pulmonaire”.

Source officielle
CC

civ3

613721cccd580146773f7721

Cassation

1 décembre 1992

1 décembre 1992

, à Bordeaux (Gironde), en cassation d'un arrêt rendu le 26 avril 1990 par la cour d'appel de Bordeaux (1ère chambre), au profit de Mme Simone Y..., née Z..., demeurant Château Graffeuil, à Saint-Loubes

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007757239

Admin. suprême

19 juin 1991

19 juin 1991

l'instruction et notamment du rapport de l'expert que le jeune Laurent Y..., âgé de 15 ans à la date de l'accident, a été atteint d'un traumatisme thoraco-abdominal antérieur, d'une plaie stellaire du lobe

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2311640_20231212

Administratif

12 décembre 2023

12 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 23 mai et 31 août 2023, Mme C, représentée par Me Loehr, demande au tribunal dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2417313_20260115

Administratif

15 janvier 2026

15 janvier 2026

A..., né le 21 janvier 1953, a passé le 5 juillet 2018 des examens d’imagerie à l’hôpital de Mantes-la-Jolie révélant l’existence d’un volumineux goître endothoracique développé aux dépends du lobe gauche

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100240

Cassation

5 mars 2015

5 mars 2015

Adolphe de Rothschild (la fondation), puis par radiothérapie ; qu'à la suite de nouveaux bilans confirmant la présence d'un angiome résiduel et d'une hémianopsie partielle, l'exérèse d'une partie du lobe

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_24NT01338_20250708

Admin. Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Frank, rapporteur public, - et les observations de Me Loeb, substituant Me Dubois, représentant Mme C. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

soc

6079b0b79ba5988459c4fa9c

Cassation

10 octobre 1979

10 octobre 1979

LE TRAVAIL DE LA VICTIME AVAIT CONSISTE NOTAMMENT A ENROBER DES TUYAUX AVEC DE LA LAINE DE VERRE PREALABLEMENT TREMPEE DANS DU CARBOPLASME EN FUSION; QUE LES BIOPSIES PULMONAIRES ONT REVELE QUE LES LOBES

Source officielle
CA

25e chambre MEE commune

6549e341bc1a528318e097e4

Appel

6 novembre 2023

6 novembre 2023

BOLLORE TRANSPORT LOGISTICS CORPORATE, représentant : Me Alexandra LORBER LANCE de la SELARL CAPSTAN LMS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : K0020 - N° du dossier BSE19645

Source officielle
CC

civ3

61372279cd580146773fd6eb

Cassation

29 mars 1995

29 mars 1995

Bernard X..., 2 / Mme Maïté X..., née Y..., demeurant ensemble ... à Bordeaux-Cauderan (Gironde) ci-devant, et actuellement maison de retraite Les Sablons, chemin de Clauset à Saint-Loubes (Gironde)

Source officielle
CC

comm

61372457cd58014677414b66

Cassation

7 décembre 2004

7 décembre 2004

Lorber, responsable du service juridique et contentieux de la Caisse, régulièrement habilité à déclarer les créances, a confié à M.

Source officielle