cadre d'une instance judiciaire, ne peuvent donner lieu à rejet, suppression ou réparation que s'ils excèdent la limite d'une défense légitime et procèdent, soit d'une intention de nuire, soit d'une légèreté

pour déterminer s'il n'en résultait pas un faisceau d'indices graves, précis et concordant de ce que la salariée était consciente de la fausseté de ses accusations qu'elle avait exprimées avec une légèreté

qu'en l'espèce le tribunal a jugé qu'en refusant de se désister de ses demandes en dépit des prétentions admises par la CAF, le comportement de Mme [O] [E] caractérisait d'une légèreté

rendus auteurs de telles imputations qu'incombe la preuve d'établir le fait justificatif nécessaire à l'admission de la bonne foi ; qu'il est constant que les imputations portées avec désinvolture et légèreté

juges du fond ont privé leur décision de base légale au regard des articles 1137, 1147 et 1150 du Code civil ; alors que, de septième part, les juges du fond ne pouvaient opposer au groupe Lana sa légèreté

rendus auteurs de telles imputations qu'incombe la preuve d'établir le fait justificatif nécessaire à l'admission de la bonne foi ; qu'il est constant que les imputations portées avec désinvolture et légèreté

établissements de crédit, si bien qu'en refusant de rechercher, parce qu'elle se serait bornée à louer "un bien d'équipement", si la société Médibail n'avait pas accordé son concours financier à la légère

consécutif à la gravité et aux conséquences de l'accident ; par ailleurs, le jugement a répondu par avance aux écritures du prévenu, lesquelles ne reposent que sur les seules déclarations concernant la légèreté

nécessaire à la sauvegarde de la compétitivité de l'entreprise constitue un motif économique de licenciement, sauf si la menace pesant sur la compétitivité de l'entreprise résulte d'une faute ou d'une légèreté

nécessaire à la sauvegarde de la compétitivité de l'entreprise constitue un motif économique de licenciement, sauf si la menace pesant sur la compétitivité de l'entreprise résulte d'une faute ou d'une légèreté

part, de les faire bénéficier d'un plan de sauvegarde de l'emploi plus favorable que celui qui aurait été établi par le syndicat Fordis, la cour d'appel, qui n'a caractérisé ni une fraude, ni une légèreté

Y... avait commis une légèreté en acceptant l'achat du véhicule de M.

frauduleuses de ce dernier et qu'aucun élément du dossier ne permet de présumer que les organismes financiers qui ont apporté leur concours à la société Cuisine Moderne aient eu conscience, en dépit de la légèreté

et, notamment, celles relatives à la validité de la convention qui échappent ainsi à la déchéance prévue par l'article 727 du Code de procédure civile ; que, dès lors, en se refusant à examiner lemérite

X... et alors que, d'autre part, et en toute hypothèse, la circonstance, à la supposer établie, qu'un employeur ait agi "avec légèreté" à l'occasion de l'embauche d'un salarié, ne saurait en elle-même

déjà souscrits par la caution, fût-ce auprès d'autres établissements de crédit, la banque, en exigeant un nouveau cautionnement du dirigeant social à hauteur de 360 000 francs, avait agi avec une légèreté

Hubert Levet, conseiller, président suppléant en remplacement de M. le Premier Président, président titulaire, empêché, suivant ordonnance, en date du 15 décembre 2004, M.

l'article R. 38-1° du Code pénal, de l'article 593 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Robin coupable de violences légères