CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

3 945 résultats pour « Lalanms »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 1/Section 5

662fdfa4b89538338ecdc454

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

TRD Représentant : Me Zouina LALAM CREZE, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : PB 165 C/ S.A.R.L.

Source officielle
TA

2ème chambre, JU

DTA_2306198_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Lalande a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. Yves LALANNE

69a97d2fcdc6046d4798dfaa

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE MARDI 15 AVRIL 2025 par Yves LALANNE, Président de Chambre, ayant délégation du Président du Tribunal, assisté de Fanny VOIZARD, Greffier

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. Yves LALANNE

69c39695cdc6046d47ddf2c2

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

2025R01242 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE MARDI 27 JANVIER 2026 par Yves LALANNE, Président de Chambre, ayant délégation du Président du Tribunal, assisté d'Edouard FOURNIER

Source officielle
CA

2ème Chambre

627df7b40d41e0057d43e306

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

[X] [S] né le 11 Décembre 1949 à VINCENNES (94300), demeurant 3, Rue Lalande - 75014 PARIS Melle [V], [A], [F] [S] née le 13 Août 1987 à PARIS 12° (75012), demeurant 3, Rue Lalande - 75014 PARIS

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2209414_20240126

Administratif

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Lalande, président, M. Dumas, premier conseiller, M. Pradalié, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition du greffe le 26 janvier 2024. Le rapporteur, G.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2209482_20240603

Administratif

3 juin 2024

3 juin 2024

Lalande, président, M. Dumas, premier conseiller, M. Pradalié, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition du greffe le 3 juin 2024. Le rapporteur, G.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2008:SO00925

Cassation

15 avril 2008

15 avril 2008

Lalande, avocat général, et après en avoir immédiatement délibéré conformément à la loi ; Vu l'article 462 du code de procédure civile ; Attendu que l'arrêt précité a condamné la SCP Bayle et Geoffroy

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2211604_20221216

Administratif

16 décembre 2022

16 décembre 2022

Lalande, président de la 2ème chambre, sa signature en matière d'autorisations de plaider ; Aux termes de l'article L. 2132-5 du code général des collectivités territoriales : " Tout contribuable inscrit

Source officielle
TA

2ème chambre, JU

DTA_2306196_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Lalande, président-rapporteur, - les observations de M. C. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre, JU

DTA_1906082_20221125

Administratif

25 novembre 2022

25 novembre 2022

Lalande, vice-président, pour statuer sur les litiges visés audit article. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi fond

65c28166a2af13da686432e5

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Adresse 6] Représentant : Maître Manuel RAISON de la SELARL Société d’exercice libéral RAISON-CARNEL, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : C2444 C/ Monsieur [G] [Y] Représentant : Me Zouina LALAM

Source officielle
TA

Pole Social (JU)

DTA_2410109_20250324

Administratif

24 mars 2025

24 mars 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Lalanne, conseil de M.

Source officielle
TJ

Chambre 1

67f044b302fc178212f85b11

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

personne de son représentant légal immatriculée au RCS de [Localité 10] sous le n° [N° SIREN/SIRET 8] dont le siège social est situé [Adresse 6] représentée par Maître Frédéric BOUTARD, membre de la SCP LALANNE

Source officielle
CC

comm

6137208dcd580146773eb850

Cassation

20 janvier 1987

20 janvier 1987

pourvoi contre cette décision ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches, du pourvoi de la société Italmare : Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué (Caen, 20 septembre 1984) que la société Lalanne

Source officielle
CC

comm

61372441cd58014677413f7c

Cassation

8 octobre 2003

8 octobre 2003

civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que par actes des 20 janvier 1984 et 27 janvier 1987, la banque Union coopérative équipement loisirs (UCEL) a consenti deux prêts à l'association LVT Les Lavandes

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1990:460

CJUE

12 décembre 1990

12 décembre 1990

E. van der Laan-Velzeboer og P. C. L. van der Laan mod Minister van Landbouw en Visserij.#Anmodning om præjudiciel afgørelse: Collège van Beroep voor het Bedrijfsleven - Nederlandene.

Source officielle
TJ

Proximité

68e558f80e2901d10fa366e9

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

PRESIDENT : Daniel CHASLES GREFFIER : Delphine DRILLEAUD DEMANDEUR(S) : Madame [R] [V] épouse [O], demeurant [Adresse 1] Monsieur [T] [O], demeurant [Adresse 1] représentés par Maître Philippe LALANNE

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2310845_20251224

Administratif

24 décembre 2025

24 décembre 2025

Lalande, président, Mme Tiennot, première conseillère, M. Fanjaud, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 décembre 2025. Le rapporteur, C.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2107846_20230120

Administratif

20 janvier 2023

20 janvier 2023

Lalande, président, M. Allègre, premier conseiller, M. Dumas, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition du greffe le 20 janvier 2023. Le rapporteur, E.

Source officielle

Page 9 sur 198

← PrécédentSuivant →