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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2102458_20250214
14 février 2025
14 février 2025
en défense, enregistrés le 14 mars 2022, le 11 décembre 2023 et le 28 novembre 2024, ainsi qu'un mémoire reçu le 24 janvier 2025 et non communiqué, le centre hospitalier de Vire, représenté par Me Labrusse
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2302484_20231023
23 octobre 2023
23 octobre 2023
Par un mémoire, enregistré le 9 octobre 2023, la commune de Souleuvre en Bocage, représentée par Me Labrusse, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la société requérante la
Source officielleChambre 2
DTA_2200729_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
A B, représenté par Me Labrusse, conclut au rejet de la requête.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2202498_20230209
9 février 2023
9 février 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 18 novembre 2022, le centre hospitalier de Lisieux, représenté par Me Labrusse, déclare, sous réserve de ses droits et moyens de défense au fond, ne pas s'opposer
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2402616_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 29 octobre 2024, la SMABTP et la société CPL Bois, représentées par Me Labrusse, demandent au tribunal, à titre principal, de rejeter la requête de la commune de
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2404771_20250919
19 septembre 2025
19 septembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 22 novembre 2024 et 9 mai 2025, l'Association rogéroise pour une commune autonome, représentée par Me Labrusse, demande au tribunal
Source officielleChambre procédure écrite
68e7a4d3033cf481c39a26e6
8 octobre 2025
8 octobre 2025
membre de la SELARL GAIA, avocat plaidant au barreau de PARIS DEFENDEURS : Monsieur [Z] [E] demeurant [Adresse 2] Monsieur [O] [B] demeurant [Adresse 3] Tous deux représentés par Me Arnaud LABRUSSE
Source officielle1ère chambre
DTA_2201721_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
Par deux mémoires en défense, enregistrés le 23 août 2022 et le 29 octobre 2025, le centre hospitalier universitaire de Caen, représenté par Me Labrusse, conclut au rejet de la requête des consorts F..
Source officielle1ère chambre
DTA_1801585_20220812
12 août 2022
12 août 2022
Par des mémoires en défense, enregistrés les 31 décembre 2018, 11 avril et 19 mai 2022, le CHU Caen Normandie, représenté par Me Labrusse, conclut au rejet de la requête.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300590_20250226
26 février 2025
26 février 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 29 novembre 2024, la commune de Villers-sur-Mer, représentée par Me Labrusse, s’en remet à la sagesse du tribunal.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2503052_20260302
2 mars 2026
2 mars 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 7 octobre 2025, le centre hospitalier universitaire de Caen Normandie, représenté par Me Labrusse, déclare, sous réserve de ses droits et moyens de défense au fond
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2500244_20250213
13 février 2025
13 février 2025
C ; - Me Labrusse, pour l'Epic Space, qui conclut aux mêmes fins que le mémoire en défense, par les mêmes moyens.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2501295_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 9 mai 2025, le centre hospitalier universitaire de Caen Normandie, représenté par Me Labrusse, déclare, sous réserve de ses droits et moyens de défense au fond,
Source officielle1ère chambre
DTA_2002091_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés le 11 mars 2021, le 20 juillet 2022 et le 14 février 2024, le CHU Caen Normandie, représenté par Me Labrusse, conclut au rejet de la requête et de la demande de
Source officielleChambre commerciale 3-2
668e257efcf93851fdd648e5
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Représentant : Me Stéphanie MINAULT TERIITEHAU de la SELEURL MINAULT TERIITEHAU, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire 619 - N° du dossier 20220390 - Représentant : Me Arnaud LABRUSSE
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2503797_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
Dans toutes les affaires susvisées, la société 3J Promotion, représentée par Me Labrusse, produit un mémoire, enregistré le 9 décembre 2025, par lequel elle conclut au rejet des déférés préfectoraux et
Source officielle1ère chambre
DTA_2202500_20240920
20 septembre 2024
20 septembre 2024
Par deux mémoires en défense, enregistrés le 12 juillet 2023 et le 30 avril 2024, le centre hospitalier intercommunal d'Alençon-Mamers, représenté par Me Labrusse, déclare ne pas s'opposer à ce que sa
Source officielle3ème Chambre
DTA_2403166_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Par un mémoire en défense enregistré le 25 juillet 2025, la commune de Trouville-sur-Mer, représentée par Me Labrusse, conclut : 1°) à titre principal, au rejet de la requête ; 2°) à titre subsidiaire
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2502927_20260211
11 février 2026
11 février 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 7 octobre 2025, le centre hospitalier universitaire de Caen Normandie, représenté par Me Labrusse, déclare, sous réserve de ses droits et moyens de défense au fond
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2301380_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 8 juin 2023, le centre hospitalier universitaire de Caen Normandie (CHU de Caen), représenté par Me Labrusse, déclare, sous réserve de ses droits et moyens de défense
Source officiellePage 9 sur 431