Codes de loi français

Article Annexe I

Hautes-Alpes Saint-Julien-en-Champsaur Inondations et coulées de boue 01/12/2023 03/12/2023 1 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Article Annexe I

Résistance au feu Les locaux abritant l'installation doivent présenter les caractéristiques de réaction et de résistance au feu minimales suivantes : -plancher REI 60 (coupe-feu de degré 1 heures) ; D'autre part, afin de ne pas aggraver les effets d'un

Article Annexe I (suite)

Moselle Roncourt 57 Moselle Rosbruck 57 Moselle Rosselange 57 Moselle Rouhling 57 Moselle Rozérieulles 57 Moselle Russange 57 Moselle Rustroff 57 Moselle Saint-Avold 57 Moselle Saint-Julien-lès-Metz

Article Annexe I

Bordeaux Côtes de Francs R 51 Bourg Côtes de Bourg R 54 Premières Côtes de Bordeaux R 51 Graves de Vayres R 54 Sainte-Foy Bordeaux R 53 Médoc/Graves Médoc R 56 Haut-Médoc R 55 Listrac-Médoc R 55 Moulis R 57 Margaux R 57 Saint-Julien

Article Annexe I (suite)

30 Gard Méjannes-lès-Alès 30 Gard Orsan 30 Gard Rousson 30 Gard Saint-Christol-lès-Alès 30 Gard Saint-Gilles 30 Gard Saint-Hilaire-de-Brethmas 30 Gard Saint-Jean-du-Pin 30 Gard Saint-Julien-les-Rosiers

Article Annexe

MEDOC R 189 merlot, 180 autres 11,00 13,50 HAUT-MEDOC R 189 merlot, 180 autres 11,00 13,50 LISTRAC-MEDOC R 189 merlot, 180 autres 11,00 13,50 MOULIS R 189 merlot, 180 autres 11,00 13,50 MARGAUX R 189 merlot, 180 autres 11,00 13,50 SAINT-JULIEN

Article Annexe I

zone sont matérialisées en permanence (benne, peinture, piquet, mur …) ; -la zone est séparée des autres zones, bâtiments, îlots, locaux, parking ou tiers par une distance d'au moins cinq mètres ou par un mur coupe-feu de caractéristiques minimales REI

Article Annexe I

comportement au feu suivantes, vis-à-vis des locaux contigus ou des établissements, installations et stockages pour lesquels les distances prévues au point 2.1 de la présente annexe ne peuvent être respectées : - parois, couverture et plancher haut REI

Article Annexe I

les techniques de préparation : Parer : écailler, ébarber, éviscérer, retirer les ouïes, peler, dépouiller Châtrer Préparer en blanc : retirer les tentacules, le bec, la plume ou l’os et peler, réserver la poche d’encre Tailler des légumes : julienne

Article Annexe I (suite)

Le système solaire X X X X - Le jour solaire - Le jour solaire moyen - Année tropique - Calendriers : - julien - grégorien - révolutionnaire 3.

Article Annexe I

vif des agrumes Chemiser un moule Historier des agrumes Tourner différents légumes Émincer les légumes Lever à la cuillère à racine Tailler en mirepoix, brunoise, bâtonnets Dépouiller une queue de lotte Tailler en julienne

LEGIARTI000024423112

BRETONCELLES ORNE D 958 ex-N 158 NECY Limite de département D 438 ex-N 138 SEES PAS-DE-CALAIS D 928 LABROYE D 119 D 939 SAINTE-AUSTREBERTHE PAS-DE-CALAIS D 929 MARTINPUICH Limite de département D 917 ex-N 17 BAPAUME PUY-DE-DOME D 2089 ex-N 89 SAINT-JULIEN-PUY-LAVEZE

Article Annexe I

Résistance au feu Sauf démonstration que cette mesure aggrave les conséquences d'un accident, les locaux de stockage de produits explosifs présentent les caractéristiques de résistance au feu minimales suivantes : murs séparatifs REI 60 (coupe-feu de

Article Annexe I

Cas des installations situées dans un local totalement ou partiellement clos Les installations situées dans un local partiellement ou totalement clos présentent des murs et planchers hauts REI 120 et sont équipées d'au moins deux portes EI2 120 C satisfaisant

Article Annexe I

établissements recevant du public mentionnées au point 5. 2 de la présente annexe, en complément des dispositions susmentionnées, le mur séparant la partie de l'établissement où du public est présent et la réserve répond au critère de résistance minimal REI

LEGIARTI000050672722

Auvergne-Rhône-Alpes Rhône 2020_LOT2_ZN_69_01 CHENELETTE BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR L'homme d'aigueperse 815758 6562249 2020_LOT2_ZN_69_01_S1 1 La nuiziere d'en haut 814628 6562214 2020_03_69-3 Auvergne-Rhône-Alpes Rhône 2020_LOT2_ZN_69_04 SAINT JULIEN

Article ANNEXE

Rouhe. 25508 Roulans. 25509 Routelle. 25510 Ruffey-le-Château. 25511 Rurey. 25513 Sainte-Anne. 25516 Saint-Georges-Armont. 25518 Saint-Hilaire. 25519 Saint-Hippolyte. 25520 Saint-Juan. 25521 Saint-Julien-lès-Montbéliard

Article (70 à 79)

D 1206 Place de l'Etoile ANNEMASSE D 1005 DOUVAINE 74 D 1201 Limite département 74/73 SAINT-FELIX D 3508 CRAN-GEVRIER 74 D 1201 D 14 PRINGY Limite département 74/Suisse SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS

Article Annexe I

R 1 a ; 1,5 b HAUT-MÉDOC R 1 a ; 1,5 b LISTRAC-MÉDOC R 1 a ; 1,5 b a = merlot N et b = cabernet franc N, cabernet-sauvignon N, carmenère N, cot N, petit verdot N MOULIS R 1,00 MARGAUX R 1,00 SAINT-JULIEN