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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
660c4ac21ff97dabd6b85028
2 avril 2024
2 avril 2024
2024 par le même magistrat N° RG 24/00487 - N° Portalis DB2H-W-B7I-ZCJN Madame [J] [E] C/ Société PAUWELS DEMANDERESSE Madame [J] [E] demeurant [Adresse 8] Non comparante représentée par Maître Johanna
Source officielleCour d'Appel
6253cc6dbd3db21cbdd90106
14 janvier 2013
14 janvier 2013
RG N : 12/ 00127 AFFAIRE : Mme Johanna Lucie X...épouse Y... C/ M. Jonathan Jean-Pierre Y...
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1978:20
1 février 1978
1 février 1978
#Johann Lührs mod Hauptzollamt Hamburg-Jonas.#Anmodning om præjudiciel afgørelse: Finanzgericht Hamburg - Tyskland.#Sag 78/77.
Source officielleCommission des sanctions
AMF:SAN:SAN-2022-06
10 mai 2022
10 mai 2022
Dionisius Johannes Henricus Van Tilborg M. Diede Mink Van Den Ouden — 780 000 €
Résumé IA — à vérifierPôle 4 - Chambre 8
66a1ea97f87273063ab3f5e8
24 juillet 2024
24 juillet 2024
[U] [G] (véhicule A et conducteur A), - un ensemble routier composé d'un tracteur de marque MERCEDES ACTROS et d'une remorque KRONE, appartenant à la société KIM JOHANSEN INTERNATIONAL TRANSPORTS A/S
Source officielleChambre Sociale
62d64994aa6a2f06030d272a
26 avril 2022
26 avril 2022
Jouanel Industrie de remettre à M.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:473496.20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
refusé de lui délivrer l'autorisation environnementale qu'elle avait sollicitée pour la construction et l'exploitation d'un parc éolien composé de six aérogénérateurs sur le territoire de la commune de Journet
Source officiellecr
613726a0cd58014677427240
11 janvier 2006
11 janvier 2006
légiste ayant évoqué une défloration ancienne et des rapports sexuels réguliers, fréquents et habituels ne seraient pas compatibles avec l'existence d'une relation unique de Ludivine avec le jeune Johann
Source officiellecr
61372581cd5801467741e573
7 février 1996
7 février 1996
Monique, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, du 6 décembre 1994, qui, après relaxe partielle de Johannes H..., du chef de publicité de nature à induire en erreur
Source officielle12e chambre
6031ff3aaf6160376bb95ad8
22 mai 2018
22 mai 2018
échéant ; Condamné l'EURL Les Volailles de tradition française à payer à la SARL Johann Bonnet la somme de 20 000 euros au titre du préjudice commercial et d'image ; Débouté la SARL Johann Bonnet de
Source officiellecomm
6079d6849ba5988459c5bbd5
9 mai 1977
9 mai 1977
ATTAQUE, DAME X..., PORTEUR D'UNE LETTRE DE CHANGE ENDOSSEE A SON ORDRE LE 1ER AVRIL 1963, A ECHEANCE DU 1ER SEPTEMBRE 1964, LETTRE TIREE LE 28 SEPTEMBRE 1960 PAR LA SOCIETE SPECIPHARMA SUR LA SOCIETE JOHANNY
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO02363
9 novembre 2011
9 novembre 2011
infirmières et une aide soignante, - un service de nuit où sont affectées quatre personnes, dont Madame X... à qui est attribuée la qualité d'aide médicopsychologique, - un service éducatif "Johannet
Source officielle3ème Chambre
DCA_21VE03353_20240229
29 février 2024
29 février 2024
B, représenté par Me Johanet, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la décharge de l'obligation de payer la somme de 119 542 euros, résultant de la mise en demeure
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE00776_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
Procédures devant la cour : I°) Par une requête, enregistrée le 6 avril 2022, sous n° 22VE00776, M. et Mme B, représentés par Me Johanet, avocat, demandent à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance
Source officielleCh. 3 Cab. 3
69472f2f75782d5f06118ff3
16 décembre 2025
16 décembre 2025
DÉBATS : A l’audience du 14 Octobre 2025, hors la présence du public JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, prononcé publiquement, par mise à disposition au greffe, et signé par Madame Julie JOUANNET
Source officielleCh. 3 Cab. 3
694592d175782d5f06c78156
16 décembre 2025
16 décembre 2025
naissance 2] 1963 à [Localité 10] [Adresse 9] [Localité 7] représenté par Me Hélène BRODIEZ, avocat au barreau de NANCY, vestiaire : 8 COMPOSITION DU TRIBUNAL Juge aux Affaires Familiales Madame Julie JOUANNET
Source officielle1ere Chambre
63c79b63da31367c908eb64f
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Suivant déclaration du 8 octobre 2021, la société Mechaud Johan relevait appel .
Source officielleCour d'Appel
6253ca2cbd3db21cbdd8a414
26 octobre 2007
26 octobre 2007
MAISON JOHANES BOUBEE C / S. A.
Source officielleChambre 6/Section 5
6866c561d33109fd079a99e8
2 juillet 2025
2 juillet 2025
COUR D’APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 6/Section 5 Affaire : N° RG 23/10140 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YFZF Monsieur [S] [H] Représentant : Me Johanna CHEMLA, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cda0bd3db21cbdd93eae
19 janvier 2018
19 janvier 2018
La vente avait été négociée par l'entremise de la SARL SD Consulting ayant pour gérante Mme Johanna D..., sœur de M. Robert D....
Source officiellePage 9 sur 444
JOHANET, Cyrille
Autre jugement et ordonnance — Clôture la procédure de redressement après arrêté d'un plan et aussi au 09 rue Jean Daudin 75015 PARIS - N° RG : 08/08035
29/05/2026
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JOHANET, Cyrille
Autre jugement et ordonnance — Ouvre la procédure de redressement du patrimoine professionnel siège social 72 rue Cardinet 75017 PARIS et exerçant 09 rue Jean Daudin 75015 PARIS demeurant Tissonière 15400 CHEYLADE - Date de cessation des paiements : 21 Novembre 2024 - Mandataire : GORRIAS Stéphane, 15 rue de l'Hôtel de Ville, 92200 NEUILLY SUR SEINE - Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13
29/05/2026
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GARAGE JOHANET
09/04/2026
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JOHANET JPHJF
07/12/2025
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SOCIETE IMMOBILIERE JOHANET
23/09/2025
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