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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd932e8
25 mai 2016
25 mai 2016
Jeannot Y...
Source officielleChambre 3
DTA_2300113_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Jeannot, avocate de M.
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2310576_20231213
13 décembre 2023
13 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jeannot, magistrate désignée, - les observations de Me Cuche, représentant le requérant, qui conclut aux mêmes fins que la requête
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2310577_20231213
13 décembre 2023
13 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jeannot, magistrate désignée, - les observations de Me Cuche, représentant la requérante, qui conclut aux mêmes fins que la requête
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02117_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Agnel ; - et les observations de Me Jeannot, assistant M. A. Une note en délibéré, enregistrée au greffe le 31 mai 2024 et non communiquée, a été présentée pour M. A.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2503715_20260323
23 mars 2026
23 mars 2026
A..., représenté par Me Jeannot, demande au tribunal : 1°) d’annuler pour excès de pouvoir, d’une part, la décision implicite de refus née du silence gardé par le préfet de Meurthe-et-Moselle sur sa
Source officielleADLC
ADLC:97-D-15
4 mars 1997
4 mars 1997
Jean Chapelle et par la SA Jean Chapelle
Résumé IA — à vérifier1ère chambre
DTA_2411143_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jeannot, - et les observations de Me Puzzangara, pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellecr
613725d9cd58014677420f8d
12 décembre 2001
12 décembre 2001
Jeanine X... coupable de non-représentation d'enfant ; " aux motifs que, bien que la citation directe délivrée à la requête de Jean Michel Y... le 13 juillet 2000 soit maladroitement rédigée et fasse
Source officiellecr
6137257dcd5801467741e2fa
14 février 1995
14 février 1995
X... aurait été le comptable et un "associé pressenti" ; "que selon Jeanine Z..., son salaire prévu à la suite d'un accord verbal était de 12 000 francs par mois ; qu'à la fin du mois de février
Source officielleChambre 3
DTA_2001788_20220823
23 août 2022
23 août 2022
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Jeannot, avocate de M.
Source officielleChambre 3
DTA_2300647_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Jeannot, avocate de M.
Source officiellecr
6137262ccd5801467742381c
24 octobre 2001
24 octobre 2001
Jeannine, épouse X..., - Z...
Source officiellecr
6137256dcd5801467741da32
14 février 1996
14 février 1996
président de la cour d'assises a donné lecture des cotes D 128, D 35 et D 25 ; "alors que, devant la cour d'assises, le débat doit être oral ; que la cote D 25 relate la déposition du témoin Jeanine
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2510014_20250826
26 août 2025
26 août 2025
La présidente du tribunal a délégué les pouvoirs qui lui sont attribués par l'article L. 922-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile à Mme Jeannot, première conseillère.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC02284_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
, au titre des articles L. 761-1 du code de justice administrative et 37 de la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991, sous réserve que Me Jeannot s'engage à renoncer à percevoir la somme correspondant à la
Source officiellecomm
613723a2cd5801467740c4d8
29 mai 2001
29 mai 2001
de liquidateur de la liquidation judiciaire de la société Jeantot marine, 2 / M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a8bd3db21cbdd88f28
14 juin 2006
14 juin 2006
ZOLA a remis à Jeannette Y... devant le Conseil des Prud'hommes de LYON un chèque de 663,70€ correspondant aux indemnités de licenciement complémentaires dues, 9o) condamner Jeannette Y... au versement
Source officielleChambre 3
DTA_2502239_20251208
8 décembre 2025
8 décembre 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, de mettre à la charge de l’État le versement de la somme de 1 200 euros à Me Jeannot, avocate de M.
Source officielleciv3
613723bacd5801467740d61e
13 décembre 2000
13 décembre 2000
épouse A..., demeurant PK 20,800 Côté Montagne, ..., (Polynésie française), 10 / de Mme Rose Léa H..., épouse XZ..., demeurant PK 20,800 Côté Montagne, ..., (Polynésie française), 11 / de Mme Jeanine
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